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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0APC
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0AQ9
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0AQ9)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
1
Index des astreintes
Annexe 1
Page 1
Astreinte des cadres supérieurs de Sécurité Métropolitaine
Pages 2
Astreinte de Sécurité Métropolitaine applicable dans chaque territoire
Pages 3 à 12
DGA Développement Urbain et Stratégie Territoriale
Direction de la Maîtrise d’Ouvrage et de l’Ingénierie des Bâtiments (CT1, CT2, CT3, CT4, CT5, CT6)
Direction de la Mer, du Littoral, des Milieux Aquatiques, des Ports et de l’Energie (CT1, CT5)
Pages 13 à 15
DGA Mobilité
Pages 16 à 17
DGA Eau Assainissement Déchets
Page 18
DGA Affaires Générales et Moyens Généraux
Pages 19 à 21
DGA Communication, Relations Extérieures et Grands Evènements
Pages 22 à 27
DGA Innovations Numériques et Systèmes d’Information
Page 28
DGA Culture Sport et Stratégie Environnementale
CT1
Pages 31 à 53 - Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets Pages 54 à 55 - Pôle eau, assainissement
Pages 56 à 60 - Pôle Espace Public Voirie et Circulation
Pages 61 à 62 - Pôle Valorisation et Développement urbain
CT2
Page 63 - Pôle Service à la population
Page 64 - Pôle Culture et Sport
Pages 65 - Pôle environnement
CT3
Page 66 - Pôle Eau, Assainissement, déchets
Page 66 - Pôle Sport
CT4
Page 67 - Pôle attractivité
Page 68 - Pôle ressources
Page 69 - Pôle proximité et services aux usagers
CT5
Page 70 - Direction des Affaires Immobilières
Pages 71 à 72 - Régie Culturelle
Page 73 - Régie Collecte des Déchets
Page 74 - Direction Opérationnelle
CT6
Pages 75 à 77 – Direction des régies
Page 77 - Direction Métropolitaine - Des Equipements Funéraires
Annexe 2
Pages 78 à 80 – règles et barème d’indemnisation du temps d’astreinte et des interventions selon la filière dont relève l’agent mobilise
Annexe 3
Les permanences en vigueur au sein de la métropole Aix-Marseille-Provence Page 82 – CT1 : Pole de valorisation et développement urbain
Annexe 4
Modalités de rémunération et de compensation des astreintes
Pages 83 à 84
Sommaire
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
1) le cas dans lesquels il est possible de recourir aux astreintes / Evènements déclenchant intrinsèques ou extrinsèques à la direction
2) Nature de l'astreinte : sécurité, décision, exploitation / Hors filière technique = Sécurité)
3) le métier concerné
4) le nombre d'agents devant être désignés pour assurer l'astreinte (ex: 1 agent de semaine complète / 2 agents par week-end)
5) les horaires de l'astreinte (ex : week-end du vendredi 18h au lundi 8h / semaine complète de 12h à 14h / Les lundis de 18h à 22h)
6) les moyens mis à disposition pour l'organisation : cahier d'astreinte (obligatoire), téléphone portable, véhicule etc..
Index des astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
1
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE Astreinte Cadres supérieurs de Sécurité Métropolitaine
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitati
on
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié à
l’activité (4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Ensemble
des DGA
Métropole
Applicable
sur tous les
Territoires
Dans le cadre de la réponse
opérationnelle de la Métropole AIX-
Marseille Provence, et dans le but de la
continuité décisionnelle au plus haut
niveau, une astreinte est assurée par
un DGA métropolitain, qui consiste à
coordonner la réponse administrative
et ou technique de l’établissement face
à un évènement exceptionnel dès lors
que celui-ci impacterait fortement les
territoires métropolitains et le bon
fonctionnement de l’établissement,
engagerait sa responsabilité,
nécessiterait la mobilisation de moyens
métropolitains et/ou aurait un
retentissement médiatique
Sécurité DGA 1
Semaine
complète y
compris
dimanche/jour
férié
ET
Jour/nuit
Cahier d’astreinte
Téléphone
portable du DGA
Véhicule de
fonction Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
2
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE Astreinte de Sécurité Métropolitaine applicable dans chaque territoire
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitati
on
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié à
l’activité (4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Direction
Générale
des
Services
Métropole
Applicable
sur tous les
Territoires
Activités nécessitant une expertise
préalable à l’intervention des équipes
d’astreinte ou autre intervenant, dans
le cadre de la sécurité des bâtiments,
mais aussi en cas d'événement
climatique ou risques naturels ou tout
autre risque inondation, incendie,
catastrophes naturelles
Sécurité
(astreintes
activable
au besoin)
DGS délégué
Référent
risques en cas
de crise
Directeurs et
Directeurs
adjoints
Chef de
Service
Agent
technique et
administratif
Effectif
variable, selon
l’intensité de
l’évènement,
selon les
besoins
semaine
complète
dimanche/Jour
férié
Et/ou
Jour/Nuit
Cahier d’astreinte
Téléphone
portable
Véhicule de
service
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
3
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale
CT1 – Territoire de Marseille Provence
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Direction de
la Maîtrise
d’Ouvrage et
de
l’Ingénierie
des
Bâtiments
CT1
Service
Ingénierie
Bâtiments
En cas d’événements
spécifiques
nécessitant une expertise
préalable à l’intervention des
équipes d’astreinte ou autre
intervenant, dans le cadre de la
sécurité des bâtiments, des
bâtiments des Docks, Pharo,
Sextant, Balthazar, Calypso,
Larousse, Glacière ou de tout
autre bâtiment de la Métropole
et du Territoire Marseille
Provence
Décision Chef de service
Responsable de
Division
Chef d’Equipe
Régie Travaux
Surveillant
travaux
1 Semaine
complète
Téléphone +
Véhicule
Cahier d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
3
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale CT1 – Territoire de Marseille Provence
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction de la
Maîtrise d’Ouvrage
et de l’Ingénierie
des Bâtiments
CT1
Service
Ingénierie
Bâtiments
Sécurité des bâtiments des Docks,
Calypso, Balthazar, Sextant, du
Pharo, Boulevard Larousse, La
Glacière
Sécurité
Surveillant
travaux
Responsable
division Pharo
Adjoint
responsable
Régie
1 Semaine complète Téléphone + Véhicule
Cahier
d’astreintes
Service
Ingénierie
Bâtiments
Interventions urgentes de
dépannage sur les installations
techniques des bâtiments de la
Métropole et du Territoire Marseille
Provence
Exploitation
Plombier
Electricien
Menuisier
Serrurier 2
Semaine
complète
Téléphone +
Véhicule
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
4
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale CT2 – Territoire du Pays d’Aix
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié à
l’activité (4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction de la Maîtrise
d’Ouvrage et de
l’Ingénierie des
Bâtiments
CT 2
Service
Ingénierie
Bâtiments Travaux de réparation ou de
petits entretiens
Sites : Ensemble
des bâtiments
du CT2
Exploitation
Responsable
Régie
Agents
d’intervention
4 Semaine complète
1 Véhicule
1 Système DATI
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
5
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale CT3 - Territoire du Pays Salonais
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitatio
n décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Direction
Bâtiment /
Patrimoine
(CT3)
Direction
Bâtiment /
Patrimoine
(CT3)
En cas d’événements spécifique
nécessitant une expertise préalable à
l’intervention des services de secours,
prestataires ou autre intervenant, dans le cadre
de la sécurité des bâtiments du Siège
(boulevard Maréchal Foch à Salon-de-
Provence), de Sibour (160-190, rue du
Commandant Sibour à Salon-de-Provence), de
Mallemort (antenne Pont de la Tour à
Mallemort) ou de tout autre bâtiment du
Territoire du Pays Salonais
Décision Chef de service
1 Semaine
complète
Téléphone +
Véhicule
Cahier d’astreintes
Direction
Maîtrise
d’ouvrage
Référent
Bâtiment /
Patrimoine
(CT3)
Sécurité des bâtiments du Siège (boulevard
Maréchal Foch à Salon-de-Provence), de
Sibour (160-190, rue du Commandant Sibour à
Salon-de-Provence), de Mallemort (antenne
Pont de la Tour à Mallemort) ou de tout autre
bâtiment du Territoire du Pays Salonais
Sécurité
Référent
Bâtiment /
Patrimoine
du CT3
1 Semaine complète
Téléphone +
Véhicule
Cahier d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
6
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale CT4 - Territoire du Pays d’Aubagne
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié à
l’activité (4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités d’organisation de
l’astreinte
(6)
DGA DUST
Service
Ingénierie
des
bâtiments
En cas d’événements
spécifiques nécessitant une
expertise préalable à
l’intervention des équipes
d’astreinte d'exploitation
Décision Directeur
Chef de service 1
du lundi au
vendredi de
18h à 8h
week-end
entier
jours fériés et
chômés
Véhicule / Téléphone portable
/ ordinateur
Cahier d’astreintes
Service
Ingénierie
des
bâtiments
Mise en sécurité et/ou
intervention urgente des
bâtiments du territoire du
Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Exploitation
Agent
d'intervention
technique
Surveillant de
travaux
1
du lundi au
vendredi de
18h à 8h
week-end
entier
jours fériés et
chômés
Véhicule / Téléphone portable
/ ordinateur
Cahier d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
7
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale
CT5 – Territoire Istres Ouest Provence
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction de la
Maîtrise
d’Ouvrage et de
l’Ingénierie des
Bâtiments
CT5
Service
Ingénierie
Bâtiments
En cas d’événements spécifique
nécessitant une expertise préalable à
l’intervention des équipes d’astreinte ou
autre intervenant, dans le cadre de la
sécurité des bâtiments
Décision Chef de
service 1 Semaine complète
Téléphone +
Véhicule
Cahier
d’astreintes
Service
Ingénierie
Bâtiments
Interventions urgentes de dépannage sur
télésurveillance (déclenchement
d’alarmes sécurité et incendie)/
interventions de dépannage (plomberie,
électricité etc…/mise en sécurité des
bâtiments, des biens et des personnes.
Exploitation
Chef
d’équipe
Surveillant
travaux
1 Semaine complète
Téléphone +
Véhicule
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
8
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale CT6 - Pays de Martigues
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Pôles Technique
& Aménagement Cadres Territoire
Sécurité des bâtiments du siège, de la
REA de la collecte, bateau blanc ou de
tout autre bâtiment du Territoire
Sécurité
Directeurs ou
responsables
de service
1 Semaine complète
Véhicule de service,
Téléphone portable,
Cahier d’astreintes
Pôles Technique
& Aménagement Cadres Territoire
En cas d’événements spécifique
nécessitant une expertise préalable à
l’intervention des équipes d’astreinte ou
autre intervenant, dans le cadre de la
sécurité des bâtiments du CT6
Décision
Directeurs ou
responsables
de service
1 Semaine complète
Véhicule de service,
Téléphone portable,
Cahier d’astreintes
Pôle Technique Direction opérationnelle
technique
Mise en sécurité et/ou intervention
urgente des bâtiments du territoire Exploitation
Agent
Technique 1
Du lundi au
vendredi de
18h00 à
8h00, le
week-end et
jours fériés
Véhicule de service,
Téléphone portable,
Cahier d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
9
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale Direction de la Mer, du Littoral, des Milieux Aquatiques, des Ports et de l’Energie
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Direction de
la Mer, du
Littoral, des
Ports et de
l’Energie
Tous les
services de la
direction
(services Mer
et Littoral,
Ports,
GEMAPI,
Réseaux
d’énergie)
Décisions couvrant
les compétences des
services de la
direction : Mer et
littoral, Ports,
GEMAPI, Réseaux
d’énergie.
Accompagnement
des astreintes de la
direction
Décision Directeur
Directeur adjoint
Chefs de service
Chefs de mission
Responsables de
division
Chargés
d’opérations
Chargés de
mission.
1 Semaine complète PC portable
(tablette)
Téléphone portable
d’astreinte
Véhicule de
service
Cahier d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
10
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale Direction de la Mer, du Littoral, des Milieux Aquatiques, des Ports et de l’Energie
Direction Service Activités liées à l’astreinte
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
Emploi
concerné
Effectif lié à
l’activité
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
Moyens
d’organisation
Direction de
la Mer, du
Littoral, des
Milieux
Aquatiques,
des Ports et
de l’Energie
Service
GEMAPI :
Service
Energie
Sécurité information
d’alerte
Appel aux
communes
concernées pour
information hauteur
d’eau
Sécurité Cadre A ou B un agent par bassin
hydrographique :
Bassin
hydrographique
nord (Touloubre,
Arc, Berre) :
1 agent (+1 si
nécessaire)
Bassin
hydrographique sud
(Aygalades,
Huveaune, littoral) :
1 agent (+1 si
nécessaire)
Semaine complète
2 téléphones
portables
d’astreinte
dédiés
2 véhicules
Cahier
d’astreintes
(1) le cas dans lesquels il est possible de recourir aux astreintes / Evènements déclenchant intrinsèques ou extrinsèques à
la direction
(2) Nature de l'astreinte : sécurité, décision, exploitation / Hors filière technique = Sécurité)
(3) (3) le métier concerné
(4) le nombre d'agents devant être désignés pour assurer l'astreinte (ex : 1 agent de semaine complète / 2 agents par week-end) (5) les horaires de l'astreinte
(ex : week-end du vendredi 18h au lundi 8h / semaine complète de 12h à 14h / Les lundis de 18h à 22h)
(6) les moyens mis à disposition pour l'organisation : cahier d'astreinte (obligatoire), téléphone portable, véhicule etc..
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
11
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Valorisation et Développement Urbain
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Toutes
Directions du
CT Marseille
Provence
concernées
Tous services
du CT
Marseille
Provence
concernés
H24
Sécurité gestion
urbaine
Gestion des
situations
d’urgence
24h/24h
Traitement par le
standard H24 du
CT Marseille
Provence et
saisie des
directions
concernées
Sécurité Cadre A 1 à 2 (*) Semaine complète Malette
Téléphone
portable
d’astreinte
Main courante
Cahier d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
12
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Valorisation et Développement Urbain
Direction Service Activités liées à l’astreinte
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
Emploi
concerné
(2)
Effectif lié à
l’activité
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
Moyens
d’organisation
Direction de
l’Environnement et
des Ports de
Plaisance
Service
Capitaineries :
Service
Equipements
Portuaires
Interventions liées à
toute casse suite aux
intempéries : chaînes,
amarres, bateaux
endommagés –
Problème sur le réseau
d'eau ou d'électricité –
Interface avec les
prestataires
(restaurateurs,
plaisanciers, entreprises
sous marché...) -
Médiation entre
plaisanciers –
manifestations et
événementiels portuaire.
Sécurité Maître de
Port
Maître de
ports adjoint
Surveillants
de port
Coordonnat
eur de ports
Technicien
Gestionnaires
administratifs
1 agent par
secteur
géographique :
Secteur Cote
Bleue : 1 agent
(+1 si nécessaire)
Secteur Marseille
/ La Ciotat : 1
agent (+1 si
nécessaire)
Semaine complète Téléphone
d’astreinte
véhicule de
service
Cahier d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
13
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT5 – Territoire Istres Ouest Provence
Port Istres
Direction Service Activités liées à l’astreinte
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
Emploi
concerné
(2)
Effectif lié à
l’activité
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
Moyens
d’organisation
Ct5/Port
Ouest
Service
Capitaineries :
Interventions
liées à toute
casse suite aux
intempéries :
chaînes,
amarres,
bateaux
endommagés –
Problème sur le
réseau d'eau ou
d'électricité –
Interface avec
les prestataires
(restaurateurs,
plaisanciers,
entreprises
sous marché...)
- Médiation
entre
plaisanciers –
manifestations
et
événementiels
portuaire.
Sécurité/exploitation Maître de Port
Maître de ports adjoint
Surveillants de port
Agent technique
1 Semaine
complète
(du lundi 9h au
lundi 9h)
Téléphone
d’astreinte
véhicule de
service
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
14
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE Direction Générale Adjointe Mobilité
Direction générale adjointe déléguée Services de Transport
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié à
l’activité (4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Directions de
proximité
Services
Exploitation
des directions
de proximité
Service Qualité
et Sécurités
métropolitaines
Mise en œuvre des mesures
opérationnelles en cas
d’incident sur le réseau,
situation dégradée ou
situation de crise,
déclenchement du plan
ORSEC
Sécurité
Directeur
Directeur adjoint
Chef de service
Responsable de
division
Responsable
d’exploitation
1 Semaine complète
Téléphone
portable –
Véhicule de
service
Cahier
d’astreintes
Directions de
proximité
Services
Exploitation
des directions
de proximité
Service Qualité
et Sécurités
métropolitaines
Appui à la mise en œuvre des
mesures opérationnelles en
cas d’incident sur le réseau,
situation dégradée ou
situation de crise,
déclenchement du plan
ORSEC
Sécurité
Chef de service
Responsable de
division
Responsable
d’exploitation
Agent d’exploitation
Variable en
fonction de
l’évènement
Semaine
complète
Téléphone
portable –
Véhicule de
service
Cahier
d’astreintes Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
15
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Direction Générale Adjointe Mobilité
Direction générale adjointe déléguée Services de Transport
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié à
l’activité (4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction des
Infrastructures,
du
Stationnement
et des
Equipements
de mobilité
Service
Stationnement
et Gestion
déléguée
Parcs relais et gares routières :
Exploitation parking - Exigence
de surveillance des sites
Intervention lors de
manifestation d’envergure
Sécurité
Directeur
Directeur adjoint
Chef de Service
Responsable de
division
1 Semaine complète
Téléphone
portable –
Véhicule de
service
Cahier
d’astreintes
Direction des
Infrastructures,
du
Stationnement
et des
Equipements
de mobilité
Service
Stationnement
et Gestion
déléguée
Exploitation parking régie-
Exigence de surveillance du
site des parkings ouvert 7j/7
24h/24 (La Ciotat/ Carry-Le-
Rouet/Cassis/Martigues)
Suivi de l’exploitation des
parkings délégués et parcs
relais (ouvrage enclos relais) et
exigence de surveillance du
système de jalonnement
dynamique inhérente au
déclenchement du plan
ORSEC
Intervention lors de
manifestation d’envergure se
déroulant sur le territoire
Marseille Provence.
Intervention pour évènements
particuliers
Sécurité
Directeur adjoint
Chef de Service
Responsable de
division
Agent d’exploitation
3 Week end Nuit et jour férié
Téléphone
portable –
Véhicule de
service
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
16
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE Direction Générale Adjointe Mobilité
Direction générale adjointe déléguée Services de Transport
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié à
l’activité (4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
DIRECTION
DE
PROXIMITÉ
SUD
Direction
Adjointe
Systèmes
d’Information
des transports
Exploitation des Systèmes
d’Information Transport :
billettique, SAE, Bornes
d’Information voyageur,
système d’information
multimodal, sites internet
(eboutique, inscriptions
scolaires, Lepilote.com,…),
Référentiel de données ;
réseaux
Exigence de surveillance des
systèmes d’information des
réseaux de transport
fonctionnant H24 ; 7 jours / 7
Sécurité
Directeur Adjoint
Chef de service
Responsable de
division
Chef de projet
informatique
Technicien
Agent de gestion
administrative
2 Semaine
Téléphone
portable –
Véhicule de
service
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
17
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DGA Eau, Assainissement, Déchets
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Gestion des
Equipements
Publics
Service
Equipements
Funéraires
Planification des
crémations et des
convois
Exploitation
Responsable
d’Exploitation
Agent crémation
1 Week-end et jour férié
Cahier de
planification
Téléphone
Portable
Cahier
d’astreintes
Direction
Gestion des
Equipements
Publics
Service
Equipements
Funéraires
Coordination des
interventions
d’urgence en cas
de pannes et
d’accidents sur les
fours et
équipements
annexes du
crématorium
Sécurité
Chef de Service
Responsable
D'exploitation
1 Semaine complète
Téléphone
portable
Cahier
d’astreintes
Direction
Gestion des
Equipements
Publics
Service
équipements
Funéraires
Régie du
Crématorium
– Régie de
recettes et
d’avances
Interventions pour
évènements
particuliers
(dysfonctionnement
du matériel de
paiement, du
logiciel métier ou
de tout autre
moyen mis à la
disposition de la
Régie)
Sécurité
Régisseur
Régisseur
Suppléant
1 Semaine complète
Téléphone
Portable
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
18
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DGA Eau, Assainissement, Déchets
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Gestion des
Equipements
Publics
Division
Saumaty
Exigences de
surveillance du site
Coordination des
interventions
d’urgence en cas
de dégradations et
de
dysfonctionnements
sur le site
Sécurité
Responsable de
division
Directeur
1 Semaine complète
Cahier
d’astreintes
véhicule de
service
Téléphone
portable
Direction
Gestion des
Equipements
Publics
Service
Equipements
Sportifs
(gestion du
site Centre
Sportif de
Fontainieu )
Coordination des
interventions en cas
de problématique
grave (vol,
dégradations,
agression).
Sécurité
Chef de service
Responsable
d’établissement
Adjoint au
Responsable
1 Semaine Complète
Téléphone
portable
Fiche
d’intervention
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
19
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DGA Affaires Générales et Moyens Généraux
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Moyens
Généraux
Logistique
Logistique
Evènement au
Pharo
Sécurité
Régisseur
Responsable du
Pharo
1
Semaine
complète
Téléphone,
Cahier
d’astreintes
Véhicule de
service
Badges TLM,
intervention
d’urgence,
déménagement
Chargé de
coordination
administrative
Assistant applicatif
1
intervention et
dépannage en cas
de problèmes
techniques sur le
parc de véhicules,
traitement des
urgences,
dysfonctionnement
des cartes de
carburant
Gestionnaire
véhicules
Chef d’équipe
1
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
20
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DGA Communication, Relations extérieures et grands évènements Editions
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Création
Accompagnement de la
Présidente ou de son ou ses
représentant(s) sur des
réunions ou en
déplacements
Exploitation
Photographe-
vidéaste 1 Semaine
complète
- Week-end
- Nuit
- Samedi ou
pendant un jour
de récupération
- Dimanche ou
Jour férié
Cahier d'astreintes
Téléphone portable
Moyens informatiques
portables et/ou accès
aux locaux (TLM) hors
heures ouvrables
véhicule de service Sécurité
(filière
administrative)
Photographe
chargé de
création
graphique
Photographe
1
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
21
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DGA Communication, Relations extérieures et grands évènements Editions
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation
décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Editions
Information
Presse
Relation avec les
journalistes, rédaction de
communiqués, d'intervention
d'élus, relations avec les
interlocuteurs internes et
externes concernés
- Communication presse en
situation d'urgence
Sécurité
Chef de service
Attaché de presse
Chargé de
communication revue
et analyse de presse
2
Semaine
complète
- Week-end
- Nuit
- Samedi ou
pendant un jour
de récupération
- Dimanche ou
Jour férié
Cahier d'astreintes
Téléphone portable
Moyens
informatiques
portables et/ou accès
aux locaux (TLM)
hors heures
ouvrables
Editions
digitales /
Communication
Digitale et
Contenu
Numérique
Mise à jour, animation et
modération des supports de
communication digitale (sites
internet et intranet, réseaux
sociaux), notamment lors de
prise de parole d'élus et/ou
d'événements le soir, le week-
end et les jours fériés
- Communication digitale en
situation d'urgence
Sécurité
Chef de service
Webmaster
Community manager
Social media manager
Chef de projet digital
2
Semaine
complète
- Week-end
- Nuit
- Samedi ou
pendant un jour
de récupération
- Dimanche ou
Jour férié
Cahier d’astreintes.
Ouverture des droits
back office
Contenus
éditoriaux
rédaction de contenus,
communication en situation
d'urgence
Sécurité
Journaliste/rédacteur
Chef de service
contenu
1
Semaine
complète
- Week-end
- Nuit
- Samedi ou
pendant un jour
de récupération
- Dimanche ou
Jour férié
Cahier d'astreintes
Téléphone portable
Moyens
informatiques
portables et/ou accès
aux locaux (TLM)
hors heures
ouvrables
véhicule de service
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
22
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DGA Communication, Relations extérieures et grands évènements Grands évènements
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Grands
Evènements et
Partenariat /
Communication
Institutionnelle
Evènementiel
Mise en place
d'équipements,
mobiliers,
signalétiques en
lien des
manifestations
protocolaires ou
événementielles
Sécurité
Chef de service
Chargé de projet
Chef de projet
Logisticien
1
Semaine
complète
- Week-end
- Nuit
- Samedi ou
pendant un
jour de
récupération
- Dimanche ou
Jour férié
Cahier
d'astreintes
Téléphone
portable
Moyens
informatiques
portables et/ou
accès aux
locaux (TLM)
hors heures
ouvrables
véhicule de
service
Accès à la
réserve
Grands
Evènements et
Partenariat /
Communication
Institutionnelle
Evènementiel
Mise en place
d'équipements,
mobiliers,
signalétiques en
lien des
manifestations
protocolaires ou
événementielles
Exploitation Logisticien 1
Semaine
complète
- Week-end
- Nuit
- Samedi ou
pendant un
jour de
récupération
- Dimanche ou
Jour férié
Cahier
d'astreintes
Téléphone
portable
Moyens
informatiques
portables et/ou
accès aux
locaux (TLM)
hors heures
ouvrables
véhicule de
service
Accès à la
réserve
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
23
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DGA Innovations Numériques et Systèmes d’Information
Direction Service
Activités
liées à
l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
DGA INSI Tous services et directions
Prise de
décisions dans
le cadre
d'interventions
urgentes et
critiques
Décision
Directeur
Chef de mission
Chef de Service
Chef de division
1 à 3 Semaine complète
Cahier
d'interventions
Téléphone
portable
Prise de
décisions dans
le cadre
d'interventions
urgentes et
critiques
Sécurité
Adjoint Directeur
Chef de mission
Chef de Service
Chef de division
RSSI
DPO
1 à 3 Semaine complète
Cahier
d'interventions
Téléphone
portable
Assistance
administrative
pour satisfaire
à la continuité
de service et
intervention en
cas
d'événements
spécifiques
Sécurité
Agent de gestion
administrative
Assistant applicatifs
RSSI
DPO
1 à 3 Semaine complète
Cahier
d'interventions
Téléphone
portable
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
24
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
DGA Innovations Numériques et Systèmes d’Information
Direction du Système d'Information Géographique (DSIG)
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires
de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction du
Système
d'Information
Géographique
(DSIG)
Topographie et
3D
Administration
des données
Géomatique
Intervention
spécifiques, relevés
topographiques en
zones d'accès
limités (métro)
Maintenance sur
environnements
géomatiques
Exploitation
Chef de service,
Opérateurs topo
Géomaticien,
Administrateur de
données
Dessinateur
1 à 8
Semaine
Complète
Cahier
d'interventions
Téléphone
portable
Véhicule
Pourvoir aux
dysfonctionnements
des matériels,
système
d'exploitation
Sécurité
Chef de service,
Opérateurs topo
Géomaticien,
Technicien
informatique
Conducteur de
travaux
1 à 3
Cahier
d'interventions
Téléphone
portable
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
25
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
DGA Innovations Numériques et Systèmes d’Information
Direction du développement numérique (DDN)
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires
de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction du
développement
numérique
(DDN)
Aménagement
numérique
Smart
Services
Médiation
numérique
Intervention dans le
cadre d'organisation
de manifestations
Exploitation
Chef de service
Chef de projet
Chargé de
mission
Techniciens
Agent d'exécution
- médiateur
numérique
Graphiste
1 à 5 Semaine complète
Cahier
d'interventions
Téléphone
portable
Véhicule
Pourvoir aux
dysfonctionnements,
des matériels,
système
d'exploitation
Sécurité
Chef de service
Chef de projet
Ingénieurs
Techniciens
Agents
d'exécution
1 à 5 Semaine complète
Cahier
d'interventions
Téléphone
portable
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
26
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
DGA Innovations Numériques et Systèmes d’Information
Direction des services support (DSS)
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires
de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction des
services support
(DSS)
Support aux
communes
Support aux
usagers
Support aux
utilisateurs
Intervention dans le
cadre d'organisation
de manifestations
Exploitation
Chef de service
Chef de projet
Technicien
support applicatif
Développeur
Informatique
Assitant
fonctionnel
Agent d'exécution
1 à 5 Semaine complète
Cahier
d'interventions
Téléphone
portable
Véhicule
Pourvoir aux
dysfonctionnements,
des matériels,
système
d'exploitation
Sécurité
Chef de service
Chef/chargé de
projet Ingénieurs
Techniciens
Agents
d'exécution
2 à 5 Semaine complète
Cahier
d'interventions
Téléphone
portable
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
27
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
DGA Innovations Numériques et Systèmes d’Information
Direction des Etudes et du Développement SI (DED)
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires
de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction des
Etudes et du
Développement
SI (DED)
Etudes et
Développements
fonctionnel
Finances
Etudes et
développement
fonctionnel
ressources
humaines
Etudes et
développement
fonctionnel
mobilité, voirie,
culture
Intervention dans le
cadre
d'organisation de
manifestations
ou de maintenance
Exploitation
Chef de service,
Chef de projet
Technicien support
applicatif
Développeur
Informatique
Assistant fonctionnel
Agent d'exécution
1 à 9 Semaine complète
Cahier
d'interventions
Téléphone
portable
Véhicule
Pourvoir aux
dysfonctionnements
des Applicatifs
Sécurité
Chef de service
Chef de projet
Technicien support
applicatif
Développeur
Informatique
Assistant fonctionnel
Agent d'exécution
1 à 9 Semaine complète
Cahier
d'interventions
Téléphone
portable
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
28
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
DGA Innovations Numériques et Systèmes d’Information
Direction des infrastructures informatiques et télécom (DIIT)
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation
décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Direction des
infrastructures
informatiques et
télécom (DIIT)
Réseaux et
Sécurité
Postes de travail
Serveurs et
Datacenter
Usages
collaboratifs
Intervention dans le
cadre
d'organisation de
manifestations ou
de maintenance
Exploitation
Chef de service
Chargé de mission
Ingénieur Réseau/Systèmes
Administrateur réseau
Ingénieur Télécom
Technicien Réseau
Technicien Télécom
Technicien d'exploitation
Technicien de maintenance
Architecte Technique, Agent
d'exécution Assistant
fonctionnel
1 à 10 Semaine complète
Cahier
d'interventions
Téléphone portable
Véhicule
Pourvoir aux
dysfonctionnement
s des réseaux, des
matériels, systèmes
d'exploitation et
bases de données
Sécurité
Chef de service
Chargé de mission Ingénieur
Réseau/Systèmes
Administrateur réseau
Ingénieur Télécom Technicien
Réseau Technicien Télécom
Technicien d'exploitation
Technicien de maintenance
Architecte Technique Agent
d'exécution Assistant
fonctionnel
1 à 10 Semaine complète
Cahier
d'interventions
Téléphone portable
Véhicule
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
29
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DGA Culture Sport et Stratégie Environnementale
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Stratégie
Environnementale
Prévention
des Risques
Astreinte ayant
pour mission
d'assurer la
réponse
opérationnelle de
l'établissement en
cas de survenance
d'un événement
majeur se
produisant sur le
territoire
métropolitain
Sécurité Cadres 5 Semaine complète
Cahier
d'astreintes
véhicule de
service
Téléphone
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
30
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Renforcement
de la capacité
d’intervention
des patrouilles
de contrôle
des infractions
de la direction
Exploitation Chef de Service
Conducteur
d’Equipe
Chef d’Equipe
2
Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
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31
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Service
Proximité des
Communes
hors
Marseille :
Régies
d’avances
Interventions pour
évènements
particuliers
(dysfonctionnement
du matériel de
paiement, du
logiciel métier ou
de tout autre
moyen mis à la
disposition de la
Régie)
Exploitation Régisseur
Régisseur
suppléant
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
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32
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5) Modalités d’organisation
de l’astreinte (6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Garages
Marseille
Centre
Marseille Sud
Marseille Est
Marseille
Nord
Service
Proximité des
Communes
hors Marseille
Interventions
relatives à la
propreté sur
l’ensemble du
territoire
communautaire à
l’aide d’engins
spécifiques
lourds disponibles
uniquement à
Marseille :
chargeur,
tractopelle,
balayeuse …
+ Plan Neigel de
fin novembre à mi
mars
Exploitation Chauffeur PL 2 Semaine complète
Cahier
d’astreintes
Chef d’équipe 1
Agent de
nettoiement
Agent de collecte
2
Responsable de
Division
Chef de Service
Employé
administratif
1
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33
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Direction
Adjointe
Ressources
Direction
Adjointe
Exploitation
Marseille (plus
ses 7 services
rattachés)
Aide à la
décision en
cas
d’événement
spécifique
nécessitant
une expertise
préalable à
l’intervention
Décision Directeur
Directeur Adjoint
Directeur
Exploitation
Chef de Service de
l’Exploitation
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Direction
Adjointe
Exploitation
Marseille /
Services
Marseille
Nord,
Marseille Sud,
Marseille Est,
Marseille
Centre,
Garages
Parc
Organisation
et Méthodes
Coordination
des
interventions
liées aux
activités de
nuit
Exploitation/Sécurité Responsable de
Division
Chef de Service
Chargé de mission
7 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Direction
Adjointe
Ressources
Service
Gestion du
Personnel
Service
Finances
Service
Logistique
Correspondant
DPU/Prestataire
Surveillance
Site
49.
av.Dr.Heckel
Sécurité Responsable de
Division
Correspondant
Informatique
Chargé de mission
Chef d’Equipe
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Service Parc
Organisation
et Méthodes
Renforcement de la
capacité
d’intervention de la
cellule hygiène et
sécurité :
- dans le cadre des
dysfonctionnements
ou signalements
urgents sur les
registres hygiène et
sécurité ou des
détections
radioactives
- pour sécuriser les
situations urgentes
et critiques
Sécurité Technicien
prévention des
risques
professionnels
Référent Hygiène et
Sécurité
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Service Parc
Organisation
et Méthodes
- assurer une
continuité de
service en cas
de situation
complexe ou
d’urgence,
- garantir la
mobilisation
des différents
acteurs et
d’assurer
l’analyse des
faits et causes
qui concourent
à la
survenance
d’un accident
de service,
dans
l’immédiateté
de
l’événement,
Sécurité
Technicien
prévention des
risques
professionnels
Référent Hygiène et
Sécurité
Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
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38
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Direction
Adjointe
Exploitation
Marseille
Service
Garages
Service
Marseille Sud
Service
Marseille
Centre
Service
Marseille Est
Renforcer la
capacité
d’intervention
de la collecte
de nuit sur la
commune de
Marseille afin
de pallier à un
surcroit
d’activité sur la
période du
vendredi soir
au lundi soir
Exploitation Conducteur Poids
Lourds
Agent de collecte
Agent de
conducteur d’engin
de collecte
2
4
Week end Cahier
d’astreintes
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Service
Proximité des
Communes
hors Marseille
Division
Communes
Est
Antenne
CARNOUX
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation
Responsable
d’antenne
Adjoint au
responsable
1
Week-end
Cahier
d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Antenne
CASSIS
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
d’antenne
Chef d’équipe
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
Conducteur
agent d’exploitation
voirie
2 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Antenne
CEYRESTE
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
d’antenne
1 Week-end
Cahier
d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités
liées à
l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5) Modalités d’organisation de
l’astreinte (6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Antenne
LA CIOTAT
Interventions
entretien
voirie et
propreté +
Plan Neigel
Exploitation Chefs d’équipe 1 Semaine complète Cahier d’astreintes
Ouvriers
maintenance voie
publique
Agent de collecte
2 Semaine complète
Cahier d’astreintes
Antenne
ROQUEFORT
LA BEDOULE
Interventions
entretien
voirie et
propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
d’antenne
1 Week-end
Cahier d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
1 Week-end
(uniquement du
28/12 N au 28/02
N+1)
Semaine complète
du 15 juin au 31
août
Cahier d’astreintes
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Antenne
GEMENOS
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
d’antenne
Chef d’équipe
Agent de propreté
Urbaine
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Division
Communes
OUEST
Soutien
logistique,
coordination et
mutualisation
sur
interventions
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
Division
Responsable Adjoint
Responsable
Logistique
Agent Logistique
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités
liées à
l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Division
Communes
OUEST
Antenne
CARRY LE
ROUET
Interventions
entretien
voirie et
propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
d’antenne
Chef d’équipe
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Contrôleur de
l’espace urbain
Agent de collecte
Agent de propreté
Urbaine
2 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Antenne
CHATEAUNEUF
LES
MARTIGUES
Interventions
entretien
voirie et
propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
d’antenne
Chef d’équipe
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
Ouvrier
maintenance voie
publique
3 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités
liées à
l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Antenne
ENSUES LA
REDONNE
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
d’antenne
Chef d’équipe
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
2 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Antenne
SAUSSET
LES PINS
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
d’antenne
Chef d’équipe
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
3
Semaine
complète
Du 1er mai au
30 septembre
Du 1er octobre
au 30 avril
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités
liées à
l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Antenne
GIGNAC LA
NERTHE
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
sécurité voirie
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
Agent de
nettoiement
Conducteur
professionnel
Ouvrier
maintenance voie
publique
2 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Responsable
propreté
Chef d’équipe
Agent de
nettoiement
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités
liées à
l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Antenne
MARIGNANE
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Chef d’équipe
sécurité
Chef d’équipe
Responsable
d’antenne
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Ouvrier
maintenance voie
publique
2 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Contrôleur de
l’espace urbain
1 Week-end
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
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Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités
liées à
l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Antenne
LE ROVE
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
d’antenne
Chef d’équipe
1 Week-end
Cahier
d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
3 Week-end
Cahier
d’astreintes
Antenne
SAINT-
VICTORET
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
d’antenne
Chef d’équipe
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
48
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités
liées à
l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Division
Communes
NORD
Antenne
ALLAUCH
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Chef d’équipe voirie
Conducteur
d’équipe
Voirie
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Ouvrier
maintenance voie
publique
2 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Chef d’équipe
Propreté
Responsable
Propreté
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
49
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités
liées à
l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Antenne
PLAN DE
CUQUES
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Chef d’équipe
Conducteur
d’équipe
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Antenne
SEPTEMES
LES VALLONS
Interventions
entretien voirie
et propreté +
Plan Neigel
Exploitation Responsable
d’antenne
Chef d’équipe
Conducteur
d’équipe
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Agent de propreté
Urbaine
Conducteur
professionnel
2 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
50
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Propreté et
Cadre de Vie
Direction
Adjointe
Ressources
Service
Finances
Interventions
pour
évènements
particuliers
(dysfonctionne-
ment du
matériel de
paiement, du
logiciel métier
ou de tout
autre moyen
mis à la
disposition de
la Régie)
Exploitation Régisseur
Régisseur suppléant
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
51
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Valorisation
des Déchets
Service
Valorisation
Energétique et
Organique
Centres de
Transfert :
Continuité du
SP :
intervention à
la demande sur
appel en cas
de problème
(notamment en
cas de
problème avec
la société
prestataire
VFLI pour la
reconnaissance
à l’aptitude au
transport)
Exploitation/sécurité Responsable de
Division
Coordonnateur
Technique
1 Semaine
complète Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
52
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Valorisation
des Déchets
Service
Valorisation
Energétique et
Organique
Centre
Stockage des
Déchets de la
Crau :
Intervention à
la demande en
cas de
problème
Sécurité Responsable de
Division
Assistante au
responsable de
Division
Chefs d’équipe
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
53
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Valorisation
des Déchets
Service
Valorisation
Matière
Déchèteries
Plateforme
Centre de tri
Continuité du
SP : intervention
à la demande
sur appel en cas
de problème
d’exploitation
Sécurité Chef de Service
Responsable de
Division
Adjoint au
responsable de
Division
Chef d’Equipes
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Division
Travaux
Continuité du
SP : intervention
à la demande en
cas de problème
technique sur
l’ensemble des
sites de la DTD
Sécurité Responsable de
Division
Surveillants de
travaux
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
54
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Logistique et
Flotte
Technique
Service
Entretien du
Parc
Continuité du
service :
Appui
technique des
équipes de
dépannage
Exploitation Responsable de
Division
Responsable de site
Chef d’Equipe
1 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Continuité du
service
Interventions
urgentes
Exploitation Mécanicien
Electromécanicien
Chaudronnier
Conducteur poids
lourds
2 Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
55
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Eau Assainissement
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1) Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires
de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction de
l’Eau, de
l’Assainissement
et du Pluvial
Service Travaux
Réseaux Eau
Assainissement
Pluvial
Interventions
d’exploitation,
éventuellement
sur le terrain, suite
appels
téléphoniques ou
signalements par
usager, élus,
administration afin
d’assurer la
sécurité et la
continuité de
fonctionnement
des ouvrages
pluviaux.
Concerne les 17
communes du
Conseil de
Territoire
Marseille
Provence, hors
Marseille
Exploitation
Chef de service
Responsable de
division
Chargé
d’opérations
Surveillant de
travaux
Conducteur de
travaux
1 semaine complète
Téléphone
portable
véhicule de
service
ordinateur
portable avec clé
4G
cahier
d'astreintes Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
56
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Eau Assainissement
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction de
l’Eau, de
l’Assainissement
et du Pluvial
Service
Etudes
Générales
Service
Réseaux
Ouvrages
Service
Process et
Génie Civil
Prévention liée aux
risques
d’inondation ou
hydro-météo
Veille quotidienne
+ Déplacement au
PC de télégestion
des réseaux pour
coordination des
actions du PC et
gestion de la crise
en liaison avec le
service sécurité de
la Ville de Marseille
et le Bataillon des
Marins Pompiers
de Marseille
Métropole
Sécurité
Directeur Adjoint
Chef de Service
Chargé d’opération
1 semaine complète
Téléphone
portable
Véhicule de
service pour
agents hors
Marseille
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
57
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Espace Public Voirie et Circulation
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Direction de
Pôle
Traitement des urgences dans le
cadre du dispositif "services de
gardes CT Marseille Provence"
Exploitation Coordinateur technique 1 Semaine complète
Cahier d’astreintes
Véhicule de service
Téléphone Portable
Direction
Gestion des
Equipements de
Trafic
Service
Tunnels
Encadrement Assistance et
coordination des équipes
Intervention en cas
d’événements spécifiques dans
les tunnels
Exploitation
Agent d'intervention 2 24h/24h
week-end
Cahier d’astreintes
Véhicule de service
Téléphone Portable
Opérateur 2
Agents Maintenance 2
Semaine
complète Cadre Maintenance 1
Cadre Tunnels 1
Cadres Exploitation
Tunnels 1
Semaine
complète
pendant
semaine
fermeture
Direction
Gestion des
Equipements de
Trafic
Service
Signalisation
Lumineuse
Tricolore
Evènements déclenchants
intrinsèques ou extrinsèques à la
direction
Exploitation
Personnel
d’exploitation de la
signalisation
lumineuse
1
Du lundi au
vendredi
Samedis,
dimanches
et jours
fériés
Cahier d’astreintes
Dossier technique
Téléphone Portable
Personne
d’exploitation de la
signalisation
lumineuse – agent
des bornes
Nuit + week-
end
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
58
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Espace Public Voirie et Circulation
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation
décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Direction
Gestion des
Equipements
de
Trafic
Service
Tunnels
Surveillance et
intervention tunnels -
Remplacement de poste
pour continuité de service
24h/24
Exploitation
Régulateur tunnel 2
week-end
Cahier d’astreintes
Véhicule de service
Téléphone Portable
Agent
d’intervention 2
Cahier d’astreintes
Véhicule de service
Téléphone Portable
Maintenance des tunnels -
Intervention sur
équipements pour maintien
ouverture tunnels
Exploitation
Chef d’équipe
maintenance
Responsable de
maintenance
Agent de
maintenance
3
Nuit du lundi
au
vendredi +
weekend
et jours fériés
Cahier d’astreintes
Véhicule de service
Téléphone Portable
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
59
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Espace Public Voirie et Circulation
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte
(5)
Modalités d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Gestion de
l’Espace
Public
Direction
Traitement des
urgences dans le
cadre du dispositif
« services de
gardes CT
Marseille
Provence »
Décision
Directeur
Directeur Adjoint
Chef de Service
Chef de Division
1 Semaine complète
Cahier d’astreintes
Téléphone Portable
Service PC
VOIRIE
Déclenchement /
Participation au
Plan Neigel
Décision Chef du PC Adjoint au chef du PC 1 Semaine complète Téléphone portable pour le
chef du PC
Cahier d’astreintes
Service PCA
NORD ET
SUD
Déclenchement /
Participation au
Plan Neigel
Exploitation
Chefs de PCA NORD
et SUD 1
Semaine
complète
2 téléphones cellulaires
pour les Chef de PCA Nord
et Sud et des locaux.
A disposition pour le
chauffeur :
1 26 tonnes
1 19 tonnes
3 7,5 tonnes
2 véhicules utilitaires
2 4x4
tous ces 9 véhicules
peuvent être équipés de
saleuses.
Cahier d’astreintes
Adjoint aux chefs de
PCA NORD et SUD 1
Semaine
complète
Agent de surveillance 1 Semaine complète
Chauffeur 1 Semaine complète
Responsable
Maintenance
et
Logistique
Sécurité Adjoint technique 1 Semaine complète Cahier d’astreintes
Responsable
Maintenance
Technique
Sécurité Ouvrier de maintenance 1 Semaine complète Cahier d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
60
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Espace Public Voirie et Circulation
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Direction
Gestion de
l’Espace
Public
Service
Préparation des
saleuses
Déclenchement /Participation au
Plan Neigel Exploitation
Ouvrier de
maintenance 2
Semaine
complète
Cahier d’astreintes
Véhicule de service
Téléphone Portable
Service Unités
Opérationnelles
(Sécurité Voirie)
Gestion des interventions de
sécurité ou à l’occasion
d’événements de voirie
exceptionnels. Remplacement de
poste pour continuité de service
24h/24h. Participation au plan
Neigel
Exploitation Chef d’Equipes 1 Semaine complète Cahier d’astreintes
Téléphone Fixe
Exploitation Agent d’intervention 2 Semaine complète
Des locaux,1
téléphone portable
et un fourgon
Cahier d’astreintes
Service Unités
Opérationnelles
Sécurité gestion
urbaine Sécurité Chef d’équipe Voirie 1 Semaine
complète Cahier d’astreintes
Gestion des situations
d’urgence 24h/24h
Traitement par l’agent
responsable des demandes de
mise en sécurité de la voie
publique
Sécurité Conducteur Poids Lourds 1 Semaine complète Cahier d’astreintes
Véhicule de service :
Poids lourd
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
61
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Espace Public Voirie et Circulation
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation
décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié à
l’activité (4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Gestion de
l’Espace
Public
Service
Interventions
Urgentes
(Régie)
Encadrement lors
d’évènements non
courants :
14 juillet,
Carnaval, Tour de
France,
autres
manifestations
sportives…
Exploitation
Responsables des
Unités
Opérationnelles
(Nord et Sud)
2 (*)
Nuit ou week
end ou jour de
récupération
ou jour férié ou
samedi ou
dimanche
2 véhicules
d’interventions,
des locaux, des
radios
Cahier
D’astreintes
Exploitation Chauffeur 8 (*)
Exploitation Agents d’intervention 80 (*)
(*) Nombre d’agents et périodes à définir par le Directeur en accord avec le DGA au vu des nécessités de service - Conformément aux modalités d’organisation prévues par la réglementation.
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
62
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT1 – Marseille Provence
Pôle Valorisation et Développement Urbain
Direction Service Activités liées à l’astreinte
Nature de l’astreinte
(exploitation
décision sécurité)
Emploi
concerné
Effectif lié à
l’activité
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
Moyens
d’organisation
Direction de
l’Aménagement
et de l’Habitat
Assurer une veille
en dehors des
horaires d’ouverture
du local d’accueil
des aires
Assurer l’arrivée
d’eau froide, le
dégorgement
important du
réseau des eaux
usées
Gérer les coupures
d’électricité sur le
réseau
Prévenir les
incendies ou
troubles
nécessitant
l’ouverture totale du
système d’accès.
Faire appel à une
entreprise de
dépannage en cas
de réparation
provisoire
Exploitation Agent d’accueil
et d’entretien
Responsable
des aires
d’accueil des
gens du
voyage
1
1
Semaine
complète
Téléphone,
cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
63
Intervenir pour les
entrées et sorties
de voyageurs en
dehors de
l’amplitude horaire
des bureaux en cas
de circonstances
exceptionnelles ou
d’incident grave
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
64
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT2 –Pays d’Aix
Pôle Service à la population
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires
de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction du
Traitement des
Déchets
Traitement/Elimination
et
Déchèterie/Transfert
Surveillance des
23 ICPEs hors
période ouvrée
Intervention
Incident ou
accident majeur
(évènement
météo, incendie,
agressions,
chutes..)
Exploitation
Contrôleurs
d'exploitation
Chargés
d'exploitation
Chefs de Service
5
Du Lundi
au
Vendredi
de 17h à
8h
et le week-
end du
vendredi
17h au
lundi 8h
Cahier
d'astreintes
véhicule de
service
Téléphone
Direction de
l'Eau, de
l'Assainissement
et Pluvial
Ensemble des
services de la
direction hors SPANC
& Ressources
Surveillance de
l'ensemble des
installations de
l'alimentation en
Eau Potable et
des installations
de Collecte et
traitement des
Eaux Usées
Sécurité
Directeur
Directeur Adjoint
Chefs de Service
Chargés de
projet
Ingénieurs
Exploitation
10 Semaine complète
Cahier
d'astreintes
Véhicule du
Service
Téléphone
portable
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
65
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT2 –Pays d’Aix
Pôle Culture et Sport
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Équipements
Aquatiques
Technique contrôle et conformité Exploitation Technicien de Maintenance 22 6h 13h30 ou
6h 11h et 14h
17h30
Véhicule de
service
Cahier
d’astreintes
Technique veille technique Sécurité Cadre technique 5 6h 13h30
Véhicule de
service
Cahier
d’astreintes
Régie Accueil public +encaissement Sécurité Agent d'accueil 27 8h45 12h30 14h15 18h Cahier d’astreintes
Au public hygiène Ouverture/fermeture Exploitation Technicien d'hygiène 14 6h 13h30 Cahier d’astreintes
Au public surveillance bassin Sécurité Maitre-nageur 64 8h45 12h30 14h15 18h Cahier d’astreintes
Au public contrôle Sécurité Responsable sureté 1 selon planning estivale Cahier d’astreintes
Centralité
Veille
fonctionnement
des établissements
Sécurité cadre centralité 12 Semaine complète
téléphone
portable
Véhicule de
service
Cahier
d'astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
66
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT2 –Pays d’Aix
Pôle Environnement
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction du
Grand Site
Sainte-
Victoire et
des Espaces
Naturels
Groupe de
Surveillance
et d'Accueil
Situation de crise
ou pré-crise
(intempéries :
neige, vent violent
donnant lieu à
chute d'arbres, etc.,
accident et
recherche en
espace naturel,
aide aux opérations
de secours lors
d'un incendie de
forêt, ...)
Sécurité Gardes Nature
2
patrouilles
de 2
agents
WE :
du V 17h30 au
L 8h30
Semaine
complète : de
17h30 à 8h30
hors planning
(s'adresse
donc à des
agents en
repos qui
seraient
mobilisés)
téléphone
portable,
véhicule de
service avec
remisage à
domicile, radio
analogique,
équipement de
randonnée (sac
à dos, trousse
de secours, …)
tronçonneuse et
équipements de
protection
individuelle
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
67
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CT3 - Pays Salonais
Pôle Eau, Assainissement, Déchets
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Pôle eau
assainissement
déchets
Régie de
collecte CT3
sécurité sécurité encadrant 1
Semaine
complète +
week-end
téléphone
portable
Véhicule de
service
Cahier
d'astreintes
CT3 - Pays Salonais
Pôle Sport
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Pôle
sport
Piscine
Claude Jouve sécurité sécurité technique 1
Semaine +
weekend
téléphone
portable
Véhicule de
service
Cahier
d'astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
68
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT4 - Pays D’Aubagne
Pôle Attractivité et Pôle Ressources
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Pôle
attractivité
et
Pôle
Ressources
Service
Tourisme et
valorisation
du
Patrimoine
Service
Université du
Temps Libre
Service
Valorisation
de la Filière
Argile
Evènement
organisé par le CT
du Pays
d'Aubagne,
nécessitant un
support logistique
Sécurité
Directeur
Chef de service
Responsable
administratif et
financière
Responsable
technique
Coordonnateur font
de mai
Chef d'équipe
Chef de brigade
technique
Agent technique
polyvalent
Brigade technique
Agent
d'intervention /
Prévention des
risques incendie
1à 6
semaine
complète
24h/24h
week-end
jours fériés et
jours chômés
Véhicule de
service
Téléphone
portable
Cahier
d’astreintes Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
69
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT4 - Pays D’Aubagne
Pôle Ressources
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Pôle
Ressources
Domaine
Font de Mai
Evènement
climatique ou
risques naturelles
ou tout autre risque
sur le domaine de
la Font de Mai
Sécurité
Directeur
Chef de service
Responsable
administratif et
financière
Responsable
technique
Coordonnateur font
de mai
Chef d'équipe
Chef de brigade
technique
Agent technique
polyvalent
Brigade technique
Agent
d'intervention /
Prévention des
risques incendie
1à 5
semaine
complète
24h/24h
week-end
jours fériés et
jours chômés
Véhicule de
service
Téléphone
portable
Cahier
d’astreintes Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
70
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT4 - Pays D’Aubagne
Pôle Proximité et Services aux usagers
Direction Service
Activités liées
à l’astreinte
(1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Pôle
Proximité
et
Services
aux
usagers
Direction de la
Collecte, du
traitement et de la
valorisation des
Déchets,
Direction des
Espaces Publics,
Direction de l'eau
et de
l'assainissement
Domaine PAE
d'évènement
climatique ou
risques
naturels ou
tout autre
risque :
inondation,
incendie,
catastrophes
naturelles,
rupture
canalisation,
sécurité
intrusions,
collecte…
Décision
Directeur
Directeur
Adjoint
1
semaine
complète
1 compte générique
risques-
Ct4@ampmetropole.fr
Téléphone portable
Cahier d’astreintes
Exploitation
Filière
Technique :
Catégorie B
Catégorie C
2
Téléphone de service
Véhicule de service
équipé petit outillage
(remisage domicile
inclus)
Cahier main courante
astreintes
Tous les services
du territoire Sécurité Catégorie A, B
ou C
Selon
besoin
semaine
complète
Si besoin :
Renfort
dimanche/Jour
férié
Et/Ou Jour/Nuit
prise de Poste au siège
CT4
Cahier d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
71
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT5 – Territoire Istres Ouest Provence
Direction des Affaires Immobilières
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction des
Affaires
Immobilières
Astreinte
décisionnelle
partagée entre les
deux directeurs
Prise de décisions
suite à effractions
sur bâtiments
Sécurité
Directrice des
Affaires
Immobilières
1 Semaine complète
Cahier
d’astreintes
Véhicule de
service
Téléphone
Portable
Direction
Opérationnelle
du Pôle
Technique
Décision Directeur Opérationnel 1 Semaine complète
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
72
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT5 – Territoire Istres Ouest Provence
Régie Culturelle
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Direction Direction Evènements soudain imprévus Sécurité Direction 2 week-end
Cahier d’astreintes
Véhicule de
service
Téléphone
Portable
Régie Scènes et
Cinés
Siege Web
Interventions suite à un
dysfonctionnement sur le site
web
Exploitation Web master 1 week-end
Siege
Informatique
Interventions suite à d'un
dysfonctionnement des
Applicatifs ou des serveurs
Exploitation
Responsable
service
informatique
1 semaine complète
Salle de
spectacle de
l’Usine
Interventions en cas de
problème liés à la sécurité et
aux artistes
Exploitation Assistant de production 1 week-end
Remplacement des techniciens
de Scènes et Cinés, en cas
d'absence ou Interventions si
dysfonctionnement du système
électrique
Exploitation Technicien lumière 1 week-end
Théâtre de
l’Olivier
Remplacement des techniciens
de Scènes et Cinés, en cas
d'absence ou Interventions si
dysfonctionnement du système
Exploitation
Régisseur
général 1 week-end
Régisseur lumière 1 week-end
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
73
Régie Scènes et
Cinés
Théâtre de
l’Olivier
électrique ou des outils
scénographiques
Exploitation Régisseur son 1 week-end
Cahier d’astreintes
Véhicule de service
Téléphone Portable
Théâtre le
Comedia
Remplacement du
projectionniste en cas
d'absence. Ou Interventions si
dysfonctionnement du système
électrique ou des outils de
projection
Exploitation
Responsable
technique 1 week-end
Projectionniste 1 week-end
Théâtre
Pagnol
Remplacement des techniciens
de Scènes et Cinés, en cas
d'absence. . Interventions si
dysfonctionnement du système
électrique ou des outils
scénographiques
Exploitation
Régisseur lumière
1
week-end
Régisseur plateau
week-end
Théâtre de la
Colonne
Remplacement des techniciens
de Scènes et Cinés, en cas
d'absence. Interventions si
dysfonctionnement du système
électrique ou des outils
scénographiques
Exploitation
Régisseur
général 1 week-end
Régisseur son 1
week-end
Théâtre G.
PHILIPPE
Remplacement des techniciens
de Scènes et Cinés, en cas
d'absence. Interventions si
dysfonctionnement du système
électrique ou des outils
scénographiques
Exploitation Régisseur principal 1
week-end ou
semaine complète Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. CM : Régime des astreintes de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
74
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT5 – Territoire Istres Ouest Provence
Régie Collecte de Déchets
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Régie
Collecte des
Déchets
Direction
Prise de décisions
dans le cadre
d'interventions
urgentes et
critiques
Sécurité
Directrice
Responsable
technique
1
Semaine
complète
Cahier
d’astreintes
Véhicule de
service
Téléphone
Portable
Régie
Collecte des
Déchets
Collecte et
traitement
Lien avec l’astreinte
traitement en cas
de panne de
véhicules
Lien avec les
cadres d’astreintes
des villes du
territoire
Gestion des
problématiques
liées à la collecte
Intervention sur les
déchèteries en cas
de Problèmes
Intervention auprès
des prestataires en
cas de panne de
véhicules
Intervention auprès
des prestataires
concernant les
rotations des
bennes dans les
déchèteries
Exploitation
Responsable du
service Collecte
Chef de Secteur
Miramas / Grans et
Cornillon
Chef de secteur
Istres / Fos et PSL
Responsable des
déchèteries
Responsable du
Parc auto
Responsable du
magasin et EPI
Responsable du
service travaux et
PAV
5
Semaine
complète ou
week-end ou
Nuits semaine
ou Dimanche
et jours fériés
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
75
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT5 – Territoire Istres Ouest Provence
Direction Opérationnelle
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de l’astreinte
(exploitation décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif
lié à
l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Opérationnelle
Service
technique
d’intervention
Déclenchements
d'alarme bâtiments
- Problème de
chauffage + clim sur
bâtiments (cinémas,
médiathèques,
théâtres)
Dysfonctionnements
portes
automatiques,
volets roulants…
Exploitation
Responsable travaux
Surveillant de travaux
Electricien
chef d'équipe plateau
4 Semaine complète
Cahier
d’astreintes
Véhicule de
service
Téléphone
Portable
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
76
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT6 - Pays de Martigues
Direction des Régies
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitatio
n décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction Des
Régies
Eau et
assainissement
Entretien
Réseaux
Interventions d’exploitation, sur le terrain suite à
appels téléphoniques ou signalements par
usagers afin d’assurer la continuité du service
public et la sécurité des ouvrages d’eau potable et
d’assainissement.
Concerne tous les sites et le réseau du Pays de
Martigues.
Exemple d’interventions : débordements de
réseaux, atteinte à la salubrité publique,
intervention sur les usines, surpresseurs,
réservoirs et postes d’assainissement
Exploitation
Responsable
de secteur
Agents
d’exploitation
2 Semaine
complète
Véhicule de
service
Téléphone
portable
Cahier
d’astreintes
Direction Des
Régies
Eau et
assainissement
Travaux
Interventions d’exploitation, sur le terrain suite à
appels téléphoniques ou signalements par
usagers afin d’assurer la continuité du service
public et la sécurité des ouvrages d’eau potable et
d’assainissement.
Concerne tous les sites et le réseau du Pays de
Martigues.
Exemple d’interventions : débordements de
réseaux, intervention sur les usines, surpresseurs,
réservoirs et mise en sécurité des installations.
Exploitation
Agents
d’exploitation 2
Semaine
complète
Véhicule de
service
Téléphone
portable
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
77
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitatio
n décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction Des
Régies
Eau et
assainissement
Electro
mécanique
Interventions d’exploitation, sur le terrain suite à
appels téléphoniques ou signalements par
usagers afin d’assurer la continuité du service
public et la sécurité des ouvrages d’eau potable et
d’assainissement.
Concerne tous les sites et le réseau du Pays de
Martigues.
Exemple d’interventions : incidents électriques sur
les stations de filtration, surpresseurs, forage, et
réservoirs
Exploitation
Responsable
de secteur
Electroméca
niciens
1
Semaine
complète
Véhicule de
service
Téléphone
portable
Cahier
d’astreintes
Direction Des
Régies
Eau et
assainissement
Exploitation /
Usines
Interventions d’exploitation, sur le terrain suite à
appels téléphoniques ou signalements par
usagers afin d’assurer la continuité du service
public et la sécurité des ouvrages d’eau potable et
d’assainissement.
Concerne tous les sites et le réseau du Pays de
Martigues.
Exemple d’interventions : interventions liées
exploitation de l’usine de filtration, des forages et
contrôle des différentes adductions.
Exploitation
Responsable
de secteur
Agents
d’exploitation
1 Semaine
complète
Véhicule de
service
Téléphone
portable
Cahier
d’astreintes
Direction Des
Régies
Eau et
assainissement
Rea
Encadrement, assistance et coordination des
équipes.
Prise en charge des demandes d’interventions par
les usagers.
Interventions sur les équipements en cas d’alerte.
Suivi de la télégestion qui permet de gérer à
distance plus de 130 équipements.
Exploitation
Responsable
de service
Responsable
de secteur
1 Semaine complète
Véhicule de
service
Téléphone
portable
Cahier
d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
78
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitatio
n décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte (5)
Modalités
d’organisation
de l’astreinte
(6)
Direction
Gestion Des
Déchets
Ménagers
Déchets
Encadrement, assistance et coordination des
équipes pour les activités, équipements et
installations du service.
Les interventions portent sur des accidents, des
pannes de véhicules, de dépôts d’encombrants,
des dépôts de collecte, des manifestations, des
incendies, des problèmes de salubrité
Exploitation Chefs de Service 1 Semaine complète
Véhicule de
service
Téléphone
portable
Cahier
d’astreintes
Annexe 1
SYNTHESE DES ASTREINTES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT6 - Pays de Martigues
Direction Métropolitaine Des Equipements Funéraires
Direction Service Activités liées à l’astreinte (1)
Nature de
l’astreinte
(exploitation
décision
sécurité)
(2)
Emploi
concerné
(3)
Effectif lié
à l’activité
(4)
Horaires de
l’astreinte
(5)
Modalités
d’organisation de
l’astreinte
(6)
Direction
Métropolitaine
Des
Equipements
Funéraires
Régie Du
Crématorium
De Martigues
Coordination des interventions d’urgence en
cas de pannes et d’accidents sur les fours et
équipements annexes du crématorium
Sécurité
Directeur
de la régie
Chef
D'équipe -
Agents De
Crémation
1 Semaine complète Téléphone portable, Cahier d’astreintes
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
79
Annexe 2
REGLES D’INDEMNISATION DU TEMPS D’ASTREINTE ET DES INTERVENTIONS SELON LA FILIERE DONT RELEVE L’AGENT MOBILISE
1 semaine
complète
Du Lundi matin
au Vendredi
soir
Du Vendredi
soir au Lundi
matin
Nuit entre le
Lundi et le
Samedi
<
à 10 heures
Nuit entre le
Lundi et le
Samedi
>
à 10 heures
Le Samedi
ou pendant un jour
de récupération (sauf
filière administrative)
Le Dimanche ou
jour férié
FILIERE TECHNIQUE
1 – Astreinte de
décision
Personnel d’encadrement
(cadre d’emplois des
ingénieurs et des
techniciens)
121 € Non prévu 76 € 10 € 10 € 25 € 34,85 €
2 – Astreinte
d’exploitation
Tous cadres d’emplois
159,20 € Non prévu 116,20 € 8,60 € 10,75 € 37,40 € 46,55 €
2 – Astreinte de sécurité
Tous cadres d’emplois
149,48 € Non prévu 109,28 € 8,08 € 10,05 € 34,85 € 43,38 €
Repos compensateur Non prévu Non prévu Non prévu Non prévu Non prévu Non prévu Non prévu
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
80
1 semaine
complète
Du Lundi matin
au Vendredi soir
Du Vendredi
soir au Lundi
matin
Nuit entre le
Lundi et le
Samedi
<
à 10 heures
Nuit entre le
Lundi et le
Samedi
>
à 10 heures
Le Samedi
ou pendant un jour
de récupération (sauf
filière administrative)
Le Dimanche ou
jour férié
AUTRES
FILIERES
(sans spécificité
d’astreinte)
149,48 € 45 € 109,28 € 10,05 € 10,05 € 34,85 €
(jour ou nuit)
43,38 €
(jour ou nuit)
Repos
compensateur 1,5 jour 0,5 jour 1 jour 2 heures 2 heures 0,5 jour 0,5 jour
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
81
INTERVENTION (*)
FILIERE TECHNIQUE
(Agent bénéficiant des IHTS)
Repos compensateur
La durée de ce repos compensateur est égale au temps de travail
effectif majoré dans les conditions suivantes :
- 100% pour les heures effectuées de nuit
- 2/3 pour les heures effectuées un dimanche ou un jour férié
Ces deux majorations ne peuvent se cumuler
Indemnités horaires pour travaux
supplémentaires
FILIERE TECHNIQUE
(Agent exclus des IHTS)
Repos compensateur
- La durée de ce repos compensateur est égale au temps de
travail effectif majoré dans les conditions suivantes :
- - 25% pour les heures effectuées le samedi ou un jour de
repos imposé par l’organisation collective du travail,
- - 50% pour les heures effectuées la nuit,
- - 100% pour les heures effectuées le dimanche ou un jour
férié.
Le repos compensateur doit être pris dans un délai de 6 mois
après la réalisation des heures supplémentaires ayant donné
droit à ce repos
Indemnité d’intervention
- Jours de semaine : 16 € de l’heure
- Nuit, samedi, dimanches et jours fériés : 22
€ de l’heure
AUTRES FILIERES
Repos Compensateur
- Jour de semaine : majoré de 10 %
- Nuit : majoré de 25 %
- Samedi : majoré de 10 %
- Dimanche et jour fériés : majoré de 25 %
Indemnité d’intervention
- Jour de semaine : 16 €
- Nuit : 24 €
- Samedi : 20 €
- Dimanche et jour fériés : 32 €
(*) Une même heure d’intervention effectuée sous astreinte ne peut donner lieu à la fois à un repos compensateur et au versement d’une indemnité d’intervention.
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
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Annexe 3
SYNTHESE DES PERMANENCES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
CT1 – Marseille Provence
Pole Valorisation et développement urbain
Direction Service Activités liées à la permanence
(1)
Emploi concerné
(2)
Effectif lié à
l’activité (3)
Modalités
d’organisation
de la
permanence
Direction de
l’Environnement et des
Ports de Plaisance
Service Capitaineries :
Interventions liées à toute casse suite aux intempéries :
chaînes, amarres, bateaux endommagés – Problème sur le
réseau d’eau ou d’électricité – Interface avec les prestataires
(restaurateurs, plaisanciers, entreprises sous marché…) –
Médiation entre plaisanciers – manifestations et évènements
portuaires
Renseignements des usagers
En cas d’intempéries climatiques ou de manifestations
nautiques
Maître de Port
Maître de port adjoint
Surveillants de port
Coordonnateurs de ports
Agents portuaires
1 agent par secteur
géographique :
Secteur Cote Bleue : 1
agent (+1 si nécessaire)
Secteur Marseille La
Ciotat : 1 agent (+1
agent si nécessaire)
Nuits de haute saison
pour Vieux port
Nuits des hautes et
moyennes saisons
pour le Frioul
Nuits ou journées de
récupération
Samedis des basses
saisons pour les
capitaineries de la
Cote Bleue et de La
Ciotat
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
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Annexe 4
SYNTHESE DES PERMANENCES DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
MODALITES DE REMUNERATION ET DE COMPENSATION DES PERMANENCES
Permanence Indemnité Récupération
Demi-journée du samedi 22,50 € Heures de permanence + 25 %
Samedi 45,00 € Heures de permanence + 25 %
Demi-journée du dimanche ou jour férié 38,00 € Heures de permanence + 25 %
Dimanche ou jour férié 76,00 € Heures de permanence + 25 %
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020 M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e
Annexe au rapport FAG …-……. BM : Régime des astreintes et des permanences de la Métropole : / Bureau métropolitain du 19/12/2019
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Concernant les modalités de rémunération des permanences de la Filière technique :
Le montant de l'indemnité de permanence est fixé à trois fois celui de l'indemnité d'astreinte d'exploitation définie au 1° de l'article 2 de l'arrêté du 14 avril 2015 susvisé.
La majoration de 50 % prévue à l'article 3 de ce même arrêté, lorsque l'agent est prévenu de la permanence pour une période donnée moins de 15 jours francs avant le début de cette période, s'applique à la présente indemnité.
Permanence Indemnité
Semaine complète 477,60 €
Samedi ou journée de récupération 112,20 €
Dimanche ou jour férié 139,65 €
Nuit en semaine 32,25 € / nuit (25,80 € si l'astreinte est inférieure à 10 heures)
Du vendredi soir au lundi matin 348,60 €
Concernant les récupérations, la réglementation ne prévoit pas les conditions dans lesquelles les périodes de permanence qui ne sont pas indemnisées peuvent donner lieu à une compensation en temps.
(4) Activités / Evènements déclenchant les permanences intrinsèques ou extrinsèques à la direction
(5) Liste des emplois concernés
(6) Le nombre d'agents devant être désignés pour assurer la permanence
Reçu au Contrôle de légalité le 09 janvier 2020