Compte-Rendu - cm 2015 07 23 et 164; cr 99b0

Documents similaires

Compte-Rendu - cm 2015 06 13 et 164; cr 139e

Compte-Rendu - cm 2015 11 20 et 164; cr cecc

Compte-Rendu - cm 2015 12 11 et 164; cr 9c88

Compte-Rendu - cm 2015 04 02 et 164; cr d6f9

Compte-Rendu - cm 2015 05 29 et 164; cr caa6

Compte-Rendu - cm 2013 10 23 et 164; cr f8ee

Compte-Rendu - cm 2015 02 06 et 164; cr 3225

Compte-Rendu - cm 2014 11 07 et 164; cr d7ef

Compte-Rendu - cm 2014 12 12 et 164; cr d02e

Compte-Rendu - cm 2013 12 11 et 164; cr 249c

Compte-Rendu - cm 2015 07 23 et 164; cr 99b0 Document publié le Jeudi 23 juillet 2015 par la commune de Pusey. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 2015 07 23 et 164; cr 99b0)Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Banque, | COMPTE-RENDU

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE PUSEY

SÉANCE DU 23 JUILLET 2015

Délibérations n°01 à 09

Date de convocation : 16/07/2015

Date d'affichage : 24/07/2015

Nombre de conseillers :

en exercice : 19

présents : 14

votants : 18

L'an deux mille quinze, le vingt-trois du mois de juillet, le Conseil Municipal de Pusey s'est réuni à 18 H 30, au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de René REGAUDIE, Maire, après convocation légale adressée le 16 juillet 2015.

Conseillers présents :

René REGAUDIE, Marie-Christine MOINOT, Pierre CLERC, Patrice MANTION, Sandra VIENNET,

Gaston VUILLEMOT, Marie-Jeanne SAUGET, Marie-Andrée GALLECIER, Annick MOUILLET,

Philippe BANET, Patrick REYNOUD, Myriam CHARPIN-CORDUANT, Emmanuel ODRION, Gaëlle DE JÉSUS.

Conseillers absents excusés :

Mesdames Katy DIDIER-PETIT, Béatrice PAOLIN et Messieurs Jean-Jacques POLIEN, Daniel

FRANCHI, Christophe DAMPENON.

Conseillers représentés :

Monsieur Jean-Jacques POLIEN a donné procuration à Madame Marie-Christine MOINOT. Monsieur Daniel FRANCHI a donné procuration à Madame Sandra VIENNET. Monsieur Christophe DAMPENON a donné procuration à Monsieur René REGAUDIE. Madame Béatrice PAOLIN a donné procuration à Monsieur Pierre CLERC.

Madame Marie-Christine MOINOT a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les conseillers présents, formant la majorité des membres en exercice, peuvent délibérer en

exécution de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ces formalités remplies, Monsieur le Maire rappelle l'ordre du jour et ouvre la séance.

1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIÈRE SÉANCE (Délibération n°01) : Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de Pusey de bien vouloir approuver le compte-rendu de la dernière séance plénière du 13 Juin 2015.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

APPROUVE le compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal de Pusey en date du 13 Juin 2015.

CR CM 23/07/2015 Page 1/72/ RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2014 : GRDF (Délibération n°02) : Monsieur le Maire informe l’Assemblée de la communication faite par GrDF de son rapport d'activité pour l’année 2014.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité :

PREND ACTE de la communication faite par GrDF de son rapport d'activité pour l’année 2014.

3/ RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2014 : SITA FD (Délibération n°03) : Monsieur le Maire informe l’Assemblée de la communication faite par SITA FD de son rapport d'activité pour l’année 2014.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

PREND ACTE de la communication faite par SITA FD de son rapport d'activité pour l’année 2014.

4/ RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2014 : SYTEVOM (Délibération n°04) : Monsieur le Maire informe l’Assemblée de la communication faite par le SYTEVOM de son rapport d'activité pour l’année 2014.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

PREND ACTE de la communication faite par le SYTEVOM de son rapport d'activité pour l’année 2014.

5/ RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2014 : CAV (Délibération n°05) : Monsieur le Maire informe l’Assemblée de la communication faite par la CAV de son rapport d'activité pour l’année 2014.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

PREND ACTE de la communication faite par la CAV de son rapport d’activité pour l’année 2014.

6/ GESTION DU « CAFÉ-RESTAURANT » : BAIL COMMERCIAL (Délibération n°06) : Monsieur le Maire rappelle à l'Assemblée que le Conseil Municipal de Pusey avait défini les conditions de location de l’ancien « Café-Restaurant » au profit de Monsieur CARCIONE Giacomo par délibération n°06 en date du 12 Décembre 2014.

Monsieur CARCIONE Giacomo souhaite résilier ce bail en date du 31 Juillet 2015 et nous informe vouloir vendre son fonds de commerce à Madame DA COSTA Maria. Madame DA COSTA Maria souhaite donc que la Commune de Pusey lui loue le « Café- Restaurant » et également la salle de restaurant annexe et sa remise d’une superficie supplémentaire de 57 m° et ce, à compter du 1° Août 2015.

Il appartient donc au Conseil Municipal de Pusey de définir les conditions d'utilisation de l’ancien « Café-Restaurant ».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

CHOISIT Madame DA COSTA Maria comme locataire de l’ancien « Café-Restaurant » en remplacement de Monsieur CARCIONE Giacomo ;

AUTORISE la rédaction d'un bail commercial avec Madame DA COSTA Maria pour le local nu de l’ancien « Café-Restaurant » comprenant également la salle de restaurant annexe et sa remise d’une superficie supplémentaire de 57 m° et ce, pour une durée de 3 ans à compter de la prise effective du local ;

FIXE le loyer mensuel du local nu de l'ancien « Café-Restaurant » à hauteur 500 €uros net ;

CR CM 23/07/2015 Page 2/7DESIGNE la SCP Christophe PERROS, Lucie CUSENIER & Sylvie SCHMITT — sise 6 Avenue du Durgeon à Vesoul —- comme notaires pour la rédaction du bail commercial sachant que les frais afférents seront à la charge de Madame DA COSTA Maria en qualité de preneur ; AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’ensemble des pièces afférentes à ce contrat de bail commer cial.

7/ BUDGET COMMUNAL : DÉCISION MODIFICATIVE N°01 (Délibération n°07) : Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu'il convient d'ajuster les crédits ouverts lors du Budget Primitif 2015.

Les mouvements sont les suivants :

DEPENSES INVESTISSEMENT

Imputation | Libellé [OPERATION | CREDITS 2015] D.M. n°1 OPERATION 1002 - BÂTIMENTS

21/2116 [Aménagements de terrains 1002 000€ +300000€

23/23131 [Trx - Restaurant 1002 3 500.00 €| + 38 000.00 4 23/23132 [Trx - Église 1002 5 800.00 € _- 5 000.00 4 23/23134 [Divers trx sur bâtiments 1002 69 600.00 €| + 88 000.00 € 23/23135 [Trx - Logements 1002 50 600.00 €| - 16 000.00 € OPERATION 1004 — VOIRIE

23 / 231523 [Trx — Lotissement du Mont Chanois | 1004 | 327 500.00 € - 20 000.00 4 OPERATION 1011 - SPORT, JEUNESSE, CULTURE

21/21281 JAmgt terrain BMX / VTT 1011 0.00 €] + 10 000.00 € 21/2184 [Mobilier 1011 0.00 € +4 000.00 € 23 / 231525 [Trx — Terrains sportifs 1011 20 000.00 € -5 000.00 € TOTAL : + 97 000.00 €

RECETTES INVESTISSEMENT

Imputation| Libellé [OPERATION | CREDITS 2015] D.M. n°1 NON AFFECTE

10/10226 [Taxe d'Aménagement N/A 22 000.00 €| + 3 000.00 4 021/021 [Virement de la sec° de fct N/A 407 000.00 €] + 16 000.00 4 OPERATION 1002 - BÂTIMENTS

16/1641 |Emprunts [ 1002 | 0.00 €l + 75 000.00 € OPERATION 1004 - VOIRIE

13/13235 |Subv. D70 - AED 1004 10 000.00 €| -7 000.00 € 13/13258 |Subv. SIED70 - Horloges 1004 0.00 €| + 1 000.00 € 13/1342 |[Subv. Amendes de police 1004 0.00 €| + 4 000.00 € OPERATION 1011 - SPORT, JEUNESSE, CULTURE

13/13237 [Subv. D70 - Terrains sportifs 1011 | 0.00 € +5000.00 €

TOTAL : + 97 000.00 €

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Imputation Libellé CREDITS 2015] D.M. n°1

012/6218 [Personnel mis à disposition G 200.00 €] + 20 000.00 €

1012 - CHARGES DE PERSONNEL + 20 000.00 € 165 / 657483 [Subv. Micro-Crèche | 20000.00 € - 10 000.00 € 1012 - CHARGES DE PERSONNEL - 10 000.00 € 1023 - VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT + 16 000.00 € | | | TOTAL: + 26 000.00 €

CR CM 23/07/2015 Page 3/7RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Imputation Libellé CREDITS 2015| D.M. n°1 013 /6419 [Rembt frais de personnel 4 950.00 €| + 25 500.00 € 013 —- ATTENUATION DES CHARGES + 25 500.00 € 70/7023 [Menus produits forestiers 0.00 € + 250.00 € 70 / 7024 |Rembt forfaitaire agricole 0.00 € +250.00 € 70/7025 [Taxe d'affouage 800.00 €| + 1 000.00 € 70 —- PRODUITS DES SERVICES + 1 500.00 € 74/7411 [D.GF. 110 000.00 €| - 5 000.00 € 74/74121 [D.SR. 17 000.00 € + 500.00 € 47473 [Subv. Département 7 000.00 € - 1 500.00 € 74/74838 [État - Compensation autres 15 500.00 € - 500.00 € 74/7488 [État - Autres 0.00 €| +4 500.00 € 74 — DOTATIONS ET PARTICIPATIONS - 2 000.00 € 75/752 [Revenu des immeubles | _43000.00€ + 1000.00 € 75 —- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE + 1 000.00 € | | TOTAL: + 26 000.00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

APPROUVE la Décision Modificative n°1 comme ci-dessus retracée.

8/ BUDGET LOTISSEMENT «EN L'ECHELOTTE »: DÉCISION MODIFICATIVE N°01 (Délibération n°08) :

Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu'il convient d'ajuster les crédits ouverts lors du Budget Primitif 2015.

Les mouvements sont les suivants :

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Imputation Libellé CREDITS 2015] D.M. n°1

011/6015 |Achat de terrains 33 000.00 €] + 1 500.00 €

[011/605 [Trx de viabilisation 752 000.00 €|_ - 2 000.00 €

1011/608 [Frais accessoires 2 000.00 € + 500.00 €

1011 - CHARGES A CARACTERE GENERAL 0.00 €

166 / 66111 Intérêts des emprunts 17 000.00 €] - 2 500.00 €

166/6615 |Intérêts des comptes courants 0.00 €l + 2 500.00 €

166 - CHARGES FINANCIERES 0.00 €

| | | TOTAL: 0.00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

APPROUVE la Décision Modificative n°1 comme ci-dessus retracée.

9/ ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS: EXERCICE 2016 (Délibération n°09):

Monsieur le Maire présente le programme établi par les services de l'ONF et ce pour l'exercice 2016.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

APPROUVE l'assiette des coupes de l'exercice 2015 dans les parcelles de la forêt communale de Pusey : Numéro : 74F1 — 81 2 11 — 14%FA,

DECIDE de vendre sur pied, par les soins de l'O.NF., en futaie affouagère les arbres

susceptibles de fournir des grumes dans les parcelles n°11 — 14AFA,

DECIDE de partager, non façonné, sur pied, aux affouagistes le bois de chauffage dans les parcelles n°7451 — 8) _ 11 — 14FÂ et en demander ainsi la délivrance.

CR CM 23/07/2015 Page 4/7APPROUVE les produits qui seront vendus selon les critères suivants :

Essence Diamètre Découpe

Chêne 35 30

Hêtre 35 30

Charme 35 25

Divers : Estimation de l’agent ONF

ELXE les conditions suivantes pour les produits vendus :

- Les produits mis en vente seront soumis aux clauses particulières suivantes :

+ réinvestissement pour travaux forestiers suivant aménagement.

- Dans le cadre de l'exploitation du bois d'affouage réalisée par les affouagistes eux-mêmes et, après partage, il convient de désigner trois garants responsables :

e Monsieur REYNOUD Patrick ;

e Monsieur ODRION Emmanuel ;

e Monsieur VUILLEMOT Gaston.

- Situation des coupes et nature des produits concernés :

Nature Amélioration Éclaircie

Parcelles N°11 — 14FA N°74) — gr)

Produits | + Petites futaies marquées | + Seules les tiges griffées ou à en abandon marquées en abandon exploiter | + Houppiers

- Délais d'exploitation :

Parcelles N°11 — 14/7 N°7AFJ 2 gAFJ — 11 — 144FA

Nature des produits Grumes Chauffage

Début de la coupe Suivant permis

Abattage 30/06/2017 15/06/2017

Fin de Façonnage | 30/06/2017 15/06/2017

Vidange 31/10/2017 31/10/2017

- Conditions particulières :

Faute par les affouagistes de respecter les délais ou conditions, ils seront considérés comme ayant renoncé à leur droit pour cet exercice, et la Commune de Pusey disposera librement des produits.

10/ QUESTIONS DIVERSES :

Un tour de table est fait :

+ Intervention de Monsieur Pierre CLERC :

Monsieur CLERC informe l'Assemblée des travaux en cours :

- Les travaux de l'École doivent être faits cet été ;

- Les travaux de la Salle Polyvalente sont en cours ;

- Les travaux de la « Salle des Banquets » du « Bar-Restaurant » sont également en cours.

- Quant au lotissement «En l'Echelotte », des problèmes sont à régler par l'entreprise adjudicatrice du marché avant la réception sans réserve du chantier. Des problèmes d'éclairage public sont constatés en niveau de la « Rue Henry Athey » et de la « Place de Fontenois ». Des essais sont en cours pour localiser le problème.

e Intervention de Monsieur Patrice MANTION :

La piste de « Pump Track » est terminée et est mise en service depuis 1 semaine. Ce nouvel équipement rencontre un franc succès.

Il parait judicieux de penser à installer une poubelle et un banc.

CR CM 23/07/2015 Page 5/7Monsieur MANTION informe l’Assemblée que le site internet de la Commune de Pusey se voit doté d’une nouvelle rubrique intitulée « travaux ».

e Intervention de Madame Sandra VIENNET :

Madame VIENNET fait le point :

- La fête de fin d'année scolaire s’est bien passée ;

- Pour le fleurissement, la Commission est un petit peu déçu de l'entretien des haies des maisons ;

- Le «plan canicule » a été activé avec le contact d'une dizaine de personnes. Les personnes le plus fragiles sont déjà « surveillées » par des proches ou organismes.

e Intervention de Madame Gaëlle DE JESUS :

Madame DE JESUS rapporte que des personnes sont étonnées de voir le terrain de football arrosé alors que des restrictions d’eau sont en cours.

Monsieur le Maire va faire le nécessaire pour stopper l’arrosage pour lequel il n’était pas informé. Après vérifications, il s'avère que l'arrosage des terrains de sports est interdit entre 08h00 et 20H00.

+ Intervention de Monsieur Emmanuel ODRION :

Le club de foot de Pusey demande un spot pour le petit terrain de foot pour octobre 2015.

e Intervention de Madame Myriam CHARPIN :

Madame CHARPIN se fait l'écho de personnes extérieures de Pusey qui ont trouvé très joli le feu d'artifices et qui félicitent la Municipalité de Pusey.

+ Intervention de Monsieur Philippe BANET :

Monsieur BANET fait le point rapide sur l’organisation du «Marché de Noël» (les 05 et 06 décembre 2015) qui sera débattue plus longuement lors du prochain Conseil Municipal :

- La Salle Polyvalente et la Maison des Associations seront mobilisées tout comme les conseillers municipaux ;

- Déjà 24 exposants sont inscrits ;

- À voir pour la restauration des exposants.

Monsieur BANET suggère de redéfinir l'espace dédié pour le concours de pétanque - qui a eu lieu dernièrement - car trop de place est perdue. Toutefois, Monsieur BANET félicite la bonne ambiance autours de cette manifestation.

+ Intervention de Madame Annick MOUILLET :

Madame MOUILLET demande la possibilité d'installer un candélabre au bout de l'Impasse des Bleuets.

e Intervention de Madame Marie-Andrée GALLECIER :

Madame GALLECIER trouve disgracieux l'affichage installé pour des manifestations aux entrées de Pusey.

Il est suggéré de demander au Président du Département de la Haute-Saône (propriétaire des terrains) d'installer des grilles comme fait au niveau du rond-point du Lac.

+ Intervention de Madame Marie-Christine MOINOT :

Madame MOINOT informe l'Assemblée sur le fait que le « Centre Aéré » fonctionne bien. La semaine prochaine, les enfants pourront bénéficier d’une initiation au cirque.

Concernant l'implantation de praticiens médicaux, le dossier avance très bien :

- La Bibliothèque va déménager pour s'installer dans l'aile laissée vide de l'Ancien Groupe Scolaire ;

- Les locaux de la Bibliothèque vont être aménagés pour accueillir des cabinets médicaux ;

- Monsieur le Maire et ses Adjoints ont rencontré ce-jour le futur médecin généraliste qui s’installera dans ces nouveaux locaux tout début d'année 2016.

CR CM 23/07/2015 Page 6/7+ Intervention de Monsieur René REGAUDIE :

Monsieur REGAUDIE informe l’Assemblée qu'il a vu avec la CAV pour interdire le stationnement des poids lourds au niveau de la zone « Oasis ».

Des poubelles vont être également installées à la zone « Oasis ».

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 09.

La Secrétaire de séance,

fl

Marie-Christine MOINOT

CR CM 23/07/2015 Page 7/7