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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 30 DECEMBRE 2020
Document publié le Mercredi 30 décembre 2020 par la commune de Queuille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 30 DECEMBRE 2020)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Institutions publiques,
Le 31 DECEMBRE 2020.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 DECEMBRE 2020
L’an deux mille vingt, le trente décembre, à 14 Heures 30 minutes, le Conseil Municipal de QUEUILLE dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Monsieur CANUTO Stéphane, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : Onze
Date de convocation du Conseil Municipal : 23 décembre 2020.
Présents : Messieurs CANUTO Stéphane, BOUCHET Patrick, HERISSE Willy, MAY Patrick, Mesdames GUEMY Aurélie, DEAT Mireille, MORALES Irène, RAYNAUD Isabelle,
Pouvoirs de : Monsieur MORALES Anthony à Madame MORALES Irène,
Monsieur PECOUL Jérôme à Monsieur BOUCHET Patrick.
Absent : Néant.
Excusé : Monsieur TIXIER Tristan.
Secrétaire de séance : Madame GUEMY Aurélie.
Le Conseil Municipal, réuni en séance ordinaire en Mairie, le 30 décembre 2020, à 14 heures 30, a pris les décisions suivantes (par 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention, sauf indication contraire) :
1) Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 15 décembre 2020.
2) Insonorisation de la salle polyvalente et demande de subvention DETR 2021 :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un dossier pour l’insonorisation de la salle polyvalente, bâtiment récent, mais dépourvu de qualités acoustiques nécessaires à son
utilisation optimale.
Le dossier technique, établi par l’entreprise ORFEA pour ce qui est de l’étude acoustique, et par l’entreprise SADIRA pour le devis estimatif des travaux, comprend un rapport d'étude acoustique, avec 2 propositions de traitement acoustique du bâtiment, un descriptif global et une estimation détaillée des travaux (avec 2 plus-values) s’élevant au total à 17 080,60 € H.T., montant de l’étude préalable compris (1 450,00 € HT.)
Monsieur le Maire propose d’accepter l’estimation des travaux en y incluant les 2 plus-values, et précise que cette opération peut être subventionnée par l'Etat, au titre du Programme DETR 2021, fiche N° 2 « Bâtiments communaux et intercommunaux », au taux de 30% maximum de son montant HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : e _ Approuve le devis estimatif ci-dessus mentionné, pour un montant total de 17 080,60 € HT., comprenant le montant de l’étude acoustique et le montant des travaux à réaliser avec les 2 plus-values, ainsi que les autres pièces techniques du dossier,
e Sollicite une aide financière de l’Etat dans le cadre du Programme 2021 - D.ET.R. «Bâtiments communaux ou intercommunaux », au taux de 30% du montant HT. estimé
de l'opération,
e Charge Monsieur le Maire d’établir le dossier complet de demande de subvention DETR 2021, en complétant notamment l'attestation de non-commencement d’exécution de l’opération projetée,
e Décide d'inscrire cette dépense au Budget Primitif de l’exercice 2021, en section d'investissement.
3) Questions diverses
A/ Monsieur le Maire indique que plusieurs projets de construction de maisons d’habitation lui ont été soumis, dans les villages des Chanôts et de Bouchetel. Une demande de certificat d'urbanisme opérationnel a été reçue en Mairie le 30/11/2020 pour la construction de 2 maisons individuelles sur une parcelle située dans le village
de Bouchetel classée en zone AUp au PLU.
Il est décidé de réunir la commission communale d’urbanisme le 12 janvier 2020 à 18 heures 30 pour réfléchir aux suites à donner à ces divers projets.
B/ Il fait également le point sur la réunion de la commission communale des bâtiments communaux qui a eu lieu le 22/12/2020 à 14 heures. Divers travaux aux bâtiments publics communaux et dans le cimetière sont envisagés courant 2021.
C/ La prochaine réunion du conseil municipal est prévue le mardi 26 janvier 2021 à 19 heures en mairie.
D/ Monsieur le Maire indique qu’il existe un problème d’effectifs à la prochaine rentrée scolaire de septembre 2021. Un recensement des maisons disponibles à la vente ou à la location va être entrepris. Il est aussi envisagé de promouvoir les avantages à s’installer sur notre belle Commune sur le site internet de Queuille, sur les réseaux sociaux et dans un journal régional.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16 heures 15 minutes.
Le Maire,
J |
Stéphane CANUTO |