Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1734164655 Liste des deliberations examinees au Co
Déliberation - 1743172771 Liste des deliberations examinees au Co
Déliberation - 1777389157 Liste des deliberations examinees au Co
Déliberation - 1717766104 Liste des deliberations examinees au Co
Déliberation - 1751186486 Liste des deliberations du Conseil Muni
Procès Verbal - 1717766033 Proces verbal de la seance du Conseil M
Déliberation - 1701446319 PDFsam Liste des deliberations examinee
Déliberation - 1679311489 PDFsam Liste des deliberations examinee
Déliberation - 1681464500 PDFsam Liste des deliberations examinee
Déliberation - 1763748425 Liste des deliberations examinees au Co
Déliberation - 1712935429 Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 11 04 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noyers.
Lien du pdf (Déliberation - 1712935429 Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 11 04 24)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Droits de l'homme,
Affiché le : 12 AVR 20%
25/2024 Tarification assainissement du secteur de La Borde et du Bourg (pour les factures émises en 2024) Unanimité
26/2024 Tarification assainissement du secteur de La Montagne (pour les factures émises en 2024) Unanimité
27/2024 Taux d'imposition des taxes locales directes pour 2024 Unanimité
28/2024 Adhésion FUL/FAJ Unanimité
29/2024 Subventions versées aux associations 12 voix pour
30/2024 Dons à des associations 12 voix pour
31/2024 Tarifs des concessions cimetière Unanimité
32/2024 Indemnisation des frais de déplacement des élus dans le cadre d’une mission Unanimité
33/2024 Procédure de signalement d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes Unanimité
34/2024 Vote du Budget Primitif M57 - 2024 Unanimité
35/2024 Vote du Budget Primitif M49 - 2024 Unanimité
Le Maire,
Mari