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Convocation - Convocation du conseil municipal du 02 12 2025 1
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 06h13 par la commune de Sames.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 02 12 2025 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Transports,
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
SAMES,
le
28
novembre
2025
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MAIRIE
DE
MUNICIPAL
DE
SAMES
S
AMES
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
de
SAMES,
qui
se
déroulera
:
>
Mardi
02
décembre
2025
à
19h30
— mairie
de
SAMES
Je
compte
sur
votre
présence
et
vous
en
remercie.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
ORDRE
DU
JOUR
Délibérations
:
6) 7) 8) 9)
Adhésion
à la convention
de
participation
à adhésion
facultative
du
CDG64
protection
sociale
complémentaire
— santé.
Reprise
par
la commune
des
concessions
du
cimetière
abandonnées.
Conseil
en
Energie
Partagé
entre
la
Collectivité
et
le
Territoire
d’Energie
Pyrénées
Atlantiques. Avenant
n°2
au
bail
emphytéotique
administratif
avec
l’'ANAA.
Autorisation
de
passage
sur
les
chemins
ruraux,
voies
communales
et
parcelles
communales
d’itinéraires
du
Plan
Local
de
Randonnées
Pays
Basque
et
actualisation
du
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnées
(PDIPR).
Régularisation
du
point
de
tri - Chemin
de
Bourouilla.
Demande
de
subvention
pour
les travaux
de
réhabilitation
de
la salle
des
sports.
Demande
de
subvention
pour
les travaux
d'aménagement
du
centre
bourg.
Avenant
à la convention
de
portage
«
CHEMIN
DE
PAZANE
» portant
sur
la modification
de
la
modalité
de
portage
(article
4.2)
et
le passage
annuités
constantes.
75
route
de
Saint-Jean
- 64520
SAMES
- Tél.
05
59
56
06
82
- E-mail
: mairie@sames64.fr