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Compte-Rendu - compte rendu conseil 01 03 2022 1
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Vouvray-sur-Huisne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil 01 03 2022 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Industrie,
COMMUNE DE VOUVRAY SUR HUISNE
Date de convocation ;
21t0212022
Nombre
de conseillers :
En exercice ; 11
Présents : 11
Pouvoir: 0
Absents : 0
DéIibératiûn no 2û22-G08
Clbjet: Approbation du Compte de gestio* 2021
L'an deux mil vingt-deux le premier mars à vingt heures trente minute
Le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salte communale en séance publique sous la présidence de M. CIRON Jean-Piene, Maire.
Etaient présents : M. Jean-Pierre CIRON, Mme Dominique COMBE, M. Roger LEBRETON, M. Stéphane CRUCHET, Mme Séverine RHETAI, M. François THOMELIN, M. Fabien AVIGNON, Mme Pauline RAIUON, M Christian LAUNAY, M. Gonzague DE MONTESSON, M. Christian AAIZ.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents ayant donné pouvoir : /
Etaient absents excusés : /
Mme Dominique COMBE a été élue secrétaire de séance.
le Compte rendu du conseil municipal du 01 février 2A22 est approuvé à
l'unanimité des membres présents.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE VOUVRAY SUR HUISNE
LEMARDI 01 MARS 2022à2Ah3O
Le conseil municipar, a:rès a/o-,r en1-erdu la dressé par Valér1e HlLiAS, Recev=ur- municipai, C,:mpte Admr ni slrati f dressé par I 'ord:nnate;., lecture du Compte de gesiion en tous points identiques au
App.ou;e.l e Comp:,g de gesi-ior'; dressé par Valéi'-,'e HlrIAS, Receveur'municipa'i
ACoptée à I'unanimité.
Délibér'*fiorr rrÉ ? t?2-ütg
Objeü: a'ate clu Crrmpte -4t1rrriai56"aËif f *131
3r---or;r:ererr à l'a-:icl= L ?L?L-li cr C5.l-, -= lr'arr= qr:----e -a sÉànae à: ric":€ra iu 'i.â:Ê Cu cc,rip-ue adrir:'i :tr:--if. l=- ccr.seil ruricipal:iège alc-s 5ûu: ia o'àr- i=r::= ce Dcmi ri q-re CL,1lE:,
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vhtt I vlt 9L L^ I Lt\ I L pLt\ti^t\9 Détibération nô 2t2.2-üL{)
{}bjet: A-ffectation tlu réstltat - Exercice 2021
r= cons=i I municipal, constatant qire ie Clnpie Administra;if p:ésente
[n sacticn de fcnctionnemeni . un ré;ultat de clôture de l'exerctc= 2A2|
. un résul tat posi ti f pour' I' e t.erci:e 2ù?L . srli: ul résultaï C: clÔture de l'= t=::t:e ZtL>L
En s=ct.i cn d'i n,r=:ti sse,jrent
. uil résultat de clôti-rr^e ie I 'exercice ZûZL . un s:lde de: re:te: à réa]ise. ?t?l-
. soit un besoin de financerent de
Déci -de d'affecier ce ré:ul ta--:- clrnie sili t :
[n sact.ion d' i n,iesii ssenent de '] 'e,..=r'cice 2)22
[n s=cticn Ce icnctionnemeni d= ] 'e.r.erci:e 2D2Z
AdopiÉe à I 'unariini:é.
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OBJET DE LA DELIBERATION 2022-011 : Attributions et versements des subventions aux associations pouf lannée 2022.
Le Maire propose aux conseillers d'attribuer les subventions aux associations et autres organismes pour f'année 2022.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des membres présents d'attribuer et de verser une subvention aux associations suivantes :
Soit un montant total de 900.00 € qui seront inscrits au Budget Primitif 2022 de la commune. Les membres du Conseil ltlunicipal après en avoir délibéré vote pour à l'unanimité des membres présents.
OBJET DE LA DELIBERATION 2022'012 : DELIBERATION ENIERINANT LA DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2020 POUR LES TRAVAUX REFECTION ALLEE PIETONNE RUE ALEXANDRE HENRY DES MAZIS, Vu la délibération de Ia Communauté de communes de l'Huisne Sarthoise en date du 15 décembre 2021 .
TRAVAUX REFECTION ALLEE PIETONNE RUE ALEXANDRE HENRY DES MAZIS
llontant des travaux HT
Fonds de concours :
14 000.00 €
1702.40 €.
Le Conseil ltlunicipal, après en avoir délibéré, vote pour à I'unanimité des membres présents
Questions diverses :
L'ordre du jour étant épuisé, La séance est levée à 22 h 45, Le tvlaire Jean-Pierre CIRON.