Compte-Rendu - CR+CM+09+11+2016++V1

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Compte-Rendu - CR+CM+09+11+2016++V1 Document publié le Mercredi 9 novembre 2016 par la commune d'Accons. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+09+11+2016++V1)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques, COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 9 NOVEMBRE 2016

Le Conseil Municipal :

 Approuve le procès-verbal de la réunion du 13 Septembre 2016.

 Fait le point sur l’avancement du dossier « numérotation des habitations ». Les plaques numérotées devraient être à disposition des habitants à partir du 1er Février 2017 et les plaques de voies en place avant cette date.

 Emet un avis favorable pour la mise en vente par Ardéche Habitat des appartements de la maison Royer au chef-lieu.

 Autorise Madame le Maire à prendre un arrêté de limitation de tonnage à 5 tonnes sur une partie de la rue de l’ancienne école à Villebrion.

 Décide, avec la participation financière de Val’eyrieux et du Syndicat départemental d’énergie, de changer 39 ampoules de l’éclairage public pour des leds à variation d’intensité en fonction des périodes de nuit et d’installer une horloge astronomique au jeu de boules.

 Décide de créer un atelier à l’intérieur du local technique.

 Fait le point sur le dossier de l’assainissement collectif à Villebrion et prévoit une réunion avec les habitants au cours du 1er trimestre 2017.

 Décide que la construction du columbarium comportant 6 cases pour 12 personnes, sera adossée au mur séparant l’ancien cimetière et le cimetière central.

 Décide de la mise en place et de l'organisation générale du site internet officiel de la commune, dont l’adresse sera communiquée aux habitants en fin d’année.

 Fixe la cérémonie des vœux 2017 au vendredi 13 Janvier à 19h.

Prochaine réunion : Mardi 24 janvier 2017 à 20 heures