Ordre du Jour - 07 04 2026 Ordre du jour

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Ordre du Jour - 07 04 2026 Ordre du jour Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Turbie. Lien du pdf (Ordre du Jour - 07 04 2026 Ordre du jour)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Pêche et métiers de la mer, Conseil Municipal

Du mardi 7 avril 2026 à 19 h 00

Cette séance sera ouverte au public en fonction des places disponibles dans la salle

Ordre du Jour :

Désignation du Secrétaire de séance :

Approbation du PV de la séance du 27 mars 2026

Affaire Objet Rapporteur

N° 1 Pouvoirs délégués par le Conseil Municipal au Maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mme Hasna MAMMOLITI

N° 2 Fixation des indemnités de fonctions aux élus Mme Aurore CHEMOUNI

N°3 Frais de représentations du Maire Mme Aurore CHEMOUNI

N° 4 Désignation et composition des commissions municipales M. le Maire

N° 5 Composition de la Commission d'Appel d'Offres, de Délégation de Service Public et de jury de concours - élection des membres

M. le Maire

N° 6 Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : Détermination du nombre de membres

Mme Victoria DURAND

N° 7 Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : Élection des membres

Mme Victoria DURAND

N° 8 Désignation d'un élu en charge des questions de défense M. Le Maire

N° 9 Composition du comité de jumelage avec Sarre (Val d'Aoste) Mme Hasna MAMMOLITI

N° 10 Désignation des délégués de la Commune au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de Villefranche sur Mer M. Laurent LYON

N° 11 Désignation des délégués de la Commune au Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes-Maritimes (SICTIAM)

M. Laurent LYON

N° 12 Désignation des membres de la Société Publique Locale d’Aménagement Riviera Française Aménagement (SPLA)

Mme Sabrina DERIU

N° 13 Désignation des délégués à l’Agence 06 M. Bruno LOPEZ

N° 14 Désignation des Membres de la Commission de Contrôle des Listes Électorales

M. Antoine MAMMOLITI

N° 15 Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal : Désignation de deux élus municipaux comme membres de droit

Mme Julie OLIVARES

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République Française

Département des Alpes-Maritimes

Commune de La Turbie