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Ordre du Jour - 05 06 2026 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Turbie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 05 06 2026 Ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal
Du vendredi 5 juin 2026 à 19 h 00
Cette séance sera ouverte au public en fonction des places disponibles dans la salle
Ordre du Jour :
Désignation du Secrétaire de séance :
Approbation du PV de la séance du 24 avril 2026
Affaire Objet Rapporteur
N°1 Sénatoriales 2026 : élection des conseillers municipaux titulaires et suppléants au sein du collège électoral
M. le Maire
N° 2 Modification du règlement intérieur du conseil municipal M. le Maire
N°3 Dotation cantonale 2026 - Programme des travaux M. L. Lyon
N° 4 Convention d’occupation du domaine public par les Sapeurs-Pompiers volontaires de La Turbie
L. Chauvet
N° 5 Convention d’occupation du domaine public par les Gendarmes de La Turbie
L. Chauvet
N° 6 Prorogation du contrat de concession pour l'exploitation des tennis municipaux
M. le Maire
N° 7 Piscine Municipale - Convention de financement projet V. Durand
N° 8 Piscine Municipale - Convention MNS V. Durand
N° 9 Piscine Municipale modalités de fonctionnement pour la saison 2026 V. Durand
N° 10 Tarifs piscine 2026 V. Durand
N° 11 Subvention association comité des fêtes H. Mammoliti
N° 12 Subvention association APPELT H. Mammoliti
N° 13 Modification du tableau des effectifs pour accroissement d'activité H. Mammoliti
N° 14 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables A. Chemouni
N° 15 Provision pour créances douteuses révision annuelle A.Chemouni
N° 16 Commission Communale des Impôs directs A.Chemouni
N° 17 Compte-rendu des décisions du Maire au titre de l’article L 2122-22 du CGCT
M. le Maire
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République Française
Département des Alpes-Maritimes
Commune de La Turbie