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Document publié le Mercredi 4 juillet 2018 par la commune de Gabian.
Lien du pdf (Déliberation - 112023 Renouvellement a ladhesion a lAgence Technique Ingenierie Annee 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
Envoyé en préfecture le 31/03/2023
Reçu en préfecture le 31/03/2023
MAIRIE DE GABIAN 01 { / 2 0 ? 3 Publié le 31/03/2023 EM ID : 034-213401094-20230329-DEB112023-DE
Département de l'Hérault
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-neuf mars à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de GABIAN (Hérault) régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de la salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis - Maire de GABIAN.
Présents: Messieurs BERTHOMIEU M. - BOUDET A. - BOUTES F. - DE BARROS C. - FOREZ D. - ISARN P. LAVIT F. - SOULIE Ch.
Mesdames GALZY I. - GROUSSET E - LABROUSSE M. - LOPEZ C. - PAILLES S. - ROUSSET 4.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que par délibération en date du 04 juillet 2018, la commune avait adhéré à l'Agence Technique Ingénierie. I! rappelle que cet organisme apporte à la collectivité assistance d'ordre technique, juridique et financier, dans les domaines de l'aménagement, de l'équipement, du développement durable des territoires et de la gestion locale.
Il explique au conseil que l'adhésion pour l'année 2023 s'élève à la somme de 288.60 €.
Il demande au Conseil de bien vouloir donner son avis.
Le Conseil Municipal, après avoir e u l'expos onsieur le Maire, a en avoir délibéré, à l'unanimité des bres nts
ACCEPTE l'adhésion à Hérault Ingénierie, ainsi que la cotisation qui doit être versée annuellement.
DONNE pouvoir à Monsieur Le maire de signer tous documents relevant de cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Le Maire - BOUTES Francis