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Déliberation - 2023 041 Location 1 place de la mairie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 041 Location 1 place de la mairie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Logement,
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
25/18/2823
Nombre
de
conseillers
: 15
mt
y
En
exercice
:15
e
Présents
:12
Largeasse
«
Pouvoir(s)
:O
Terre
de
chirons
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
jeudi
14
septembre
à
vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
Düûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
A
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Jacques
GROLLEAU,
Maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal :
le
06/09/2023
Présents
:
Jean-Jacques
GROLLEAU,
Christelle
BODIN,
Thomas
MICHONNEAU,
Cécile
SAUVETRE
Dominique
BAUDOUIN,
Karine
BOISSONNEAU
Julien
BONNET,
Myriam
COUTANCEAU,
Déborah
DUBUIS,
David
JARRY,
Guy
NOGRET,
Alexandre
RAMBAUD.
Pouvoirs/Absents/Excusés
: Benoit
GOUBAND,
Olivier
LARMANJAT,
Benoit
LOISEAU.
Mme
Cécile
SAUVETRE
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°2023-041
Location
1
place
de
la
Mairie
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
le
local
situé
1
place
de
la
mairie,
actuellement
loué
par
l'entreprise
COOK
PIZZA,
va
se
libérer
fin
décembre
2023,
début
janvier
2024.
En
effet,
l'entreprise
COOK
PIZZA
a
fait
part
de
son
souhait
de
quitter
le
local
devenu
trop
petit.
Monsieur
le
Maire
a
rencontré,
le jeudi
14
septembre
2023,
Mr
Sylvain
FAVRELIERE
qui
après
visite
du
local
à
indiquer
vouloir
louer
le
local
pour
son
activité
de
pâtissier.
Monsieur
le
Maire
propose
d'instaurer
un
loyer
de
250
€
par
mois
et
afin
d'aider
Monsieur
Sylvain
FAVRELIÈRE
dans
son
installation,
le
loyer
sera
de
150
€
par
mois
pendant
une
période
de
6
mois.
Le
conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
à
l'unanimité
:
ACCCEPTE
la
location
du
local
à
Sylvain
FAVRELIERE
pour
un
loyer
de
150
€
pendant
une
période
de
6
mois
et
ensuite
de
250
€
par
mois.
AUTORISE
Le
maire
à
signer
le
contrat
de
location.
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire,
Publié
ce
jour
LARGEASSE,
le
14
septembre
2023
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Cécile
SAUVETRE
Jean-Jacques-GROLLEAU
AE
LARGES