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Déliberation - 2023 059 Location terres agricoles 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 059 Location terres agricoles 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Union Européenne,
Nombre
de
conseillers
: 15
_——
y}
En
exercice
:
15
Ce
Largeasse
Présents
:
11
Terre
de
chirons
Pouvoir(s)
:2
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de LARGEASSE
L’an
deux
mille
vingt-deux,
Le
jeudi
15
décembre
à
vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
A
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Jacques
GROLLEAU,
Maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: le
08/12/2022
Présents
: Jean-Jacques
GROLLEAU,
Christelle
BODIN,
Cécile
SAUVETRE,
Julien
BONNET,
Myriam
COUTANCEAU,
David
JARRY,
Alexandre
RAMBAUD,
Thomas
MICHONNEAU,
Dominique
BAUDOUIN,
Karine
BOISSONNEAU,
Guy
NOGRET.
Pouvoirs/Absents/Excusés:
Déborah
DUBUIS
(pouvoir
à
Cécile
SAUVEÈTRE),
Benoit
GOUBAND
(pouvoir
à
Christelle
BODIN),
Olivier
LARMANJAT,
Benoit
LOISEAU.
Cécile
SAUVETRE
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
2022-059
Location
de
terres
agricoles
année
2023
Monsieur
le
maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
loue
les
terrains
suivants
situés
:
e
La
Foye:
section
AK
n°
82
et
222,
d'une
contenance
de
1ha
77a
89ca
à
Mr
Loic
BOISSONNEAU,
le
Cou
79240
LARGEASSE
e
_Bourbier
: section
AP
n°
119,
120,
331
et
332,
d’une
contenance
de
1ha
74a
O1ca
au
GAEC
La
Petite
Emarière
de
Trayes
79240
e
_Bourbier
: section
AP
n°
116,
d’une
contenance
de
51a
99ca
à
Mr
et
Mme
LE
COSSEC
Simon,
la
Pesinière
79240
LARGEASSE.
L'indice
préfectoral
pour
2023
est
de
116,46
(soit
+
5,63%
par
rapport
à
l'année
2022)
Pour
Mr
Loic
BOISSONNEAU,
un
loyer
de
224,10
€
Pour
le
GAEC
La
petite
Emarière,
un
loyer
de
227,13
€
Pour
Mr
et
Mme
LE
COSSEC,
un
loyer
de
67,85
€
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire,
Publié
ce
jour
LARGEASSE,
le
14
décembre
2023
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Cécile
SAUVETRE
Jean-Jacques
GROLLEAU
e
7