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Convocation - Convocation conseil municipal du 1er juin 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Mauléon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal du 1er juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
7
JW
Mauléon,
le
26
mai
2026
MAULÉON INVENTER
DEMAIN
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
Affaire
suivie par
:
Isabelle
VIAULT
Directrice
Générale
des
Services
Tel
: 05
49
81
17
02
Mèl
: isabelle.viault@mauleon.fr
Objet.
: Convocation
au
conseil
municipal
du
1°
juin
2026
Madame,
Monsieur,
J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à la séance
du
Conseil
Municipal,
laquelle
aura
lieu
le :
Lundi
1°
juin
2026,
à 19
heures
Salle
du
Conseil
Municipal,
Place
de
l’hôtel
de
Ville
- MAULEON.
Vous
trouverez
ci-dessous
l’ordre
du
jour
:
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
e
Rapport
des
décisions
du
maire
e
Désignation
du
correspondant
incendie
et secours
e
Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
e
Convention
de
rétrocession
des
équipements
communs
du
lotissement
«
Les
Hauts
d’Escoubleau
»Mauléon
e
Convention
de
rétrocession
des
équipements
communs
rue
Eole
Mauléon
e
Attribution
d’une
subvention
de fonctionnement
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
de
Mauléon
- Année
2026
- 1er versement
e
_Redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
GEREDIS
Deux-Sèvres
- Année
2026
e
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
-
Budget
principal
e
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
- Budget
principal
e
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
-
Budget
annexe
lotissements
e
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
- Budget
annexe
lotissements
e
Approbation
de
la convention
de
mise
à disposition
et de
coopération
relative
à l’espace
jeunesse
avec
le centre
socio-culturel
du
pays
mauléonais
e
Convention
de
gestion
avec
la
Communauté
d'Agglomération
concernant
l'appel
à
projets
Tri
Hors
Foyer
et
groupement
de
commandes
pour
le
marché
de
Fourniture
de
contenants
pour
le tri hors
foyer
sur
le territoire
de
l’Agglo2B
Mairie
de
Mauléon
| 05
49
81 17 00
| Place
de
l'Hotel
de
Ville
| BP
32
- 79700
Mauléon NW MÉMEEON
e
Hôpital
de
Mauléon
: élection
d’un
représentant
au
conseil
de
surveillance
e
Adhésion
au
Guichet
Unique
du
Spectacle
Occasionnel
(GUSO)
et
recrutement
d’intermittents
du
spectacle
pour
la fête
de
la musique
et la Tablée
des
producteurs
e
Création
d’un
Comité
Social
Territorial
commun
entre
la collectivité
et le CCAS
°
Fixation
du nombre
de
sièges
du
Comité
Social
Territorial
et répartition
des
sièges
entre
la commune
et le CCAS
e
Droit
à la formation
des
élus
°
Participation
de
la
collectivité
à la protection
sociale
complémentaire
- évolution
de
la
participation
prévoyance
En
cas
d’indisponibilité,
vous
disposez
de
la possibilité
de
vous
faire
représenter.
Vous
trouverez
dans
le dossier
transmis
un
modèle
de
procuration
que
vous
adresserez
à celine.laurit@mauleon.fr.
Comptant
sur votre
présence,
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Denis
PRISSET
Maire
de
Mairie
de
Mauléon
| 05
49
81
17
00
| Place
de
l'Hotel
de
Ville
| BP
32
- 79700
Mauléon