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Ordre du Jour - ordre du jour du 14 octobre 2021
Compte-Rendu - compte rendu du 17 octobre 2022
Procès Verbal - proces verbal du 17 octobre 2022
Ordre du Jour - ordre du jour du 30 mai 2022
Ordre du Jour - ordre du jour du 16 decembre 2019
Ordre du Jour - ordre du jour du 6 avril 2021
Ordre du Jour - ordre du jour du 17 octobre 2022
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 17 octobre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2022
19H00
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2022
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
1. Centre Communal d’Action Sociale – Subvention exceptionnelle – Décision
budgétaire modificative
FINANCES
2. Service de l’eau et de l’assainissement – Modalités de mensualisation du règlement
des factures d’eau potable
3. Révision des modalités d’établissement et de calcul de la participation pour le
financement de l’assainissement collectif (PFAC)
4. Budget principal – Admission en non-valeur valeur de créances irrécouvrables et
créances éteintes
5. Budgets annexes de l’eau – Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et
créances éteintes
6. Budget annexe de l’assainissement – Admissions en non-valeur de créances
irrécouvrables et créances éteintes
7. Budget annexe des Informations Municipales – Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables
8. Vente d’espaces publicitaires du bulletin municipal – Approbation de nouveaux tarifs
ÉDUCATION & VIE SOCIALE
9. Collège et Lycée Jeanne d’Arc – Convention de mise à disposition d’équipements
sportifs
ESPACES PUBLICS & CADRE DE VIE
10. Opération « Façades - Figeac cœur historique » – Convention de partenariat avec le
Conseil Départemental du Lot
11. Réseau de transports publics urbains – Avenant au marché
SPORT & VIE ASSOCIATIVE
12. Association « Groupe Sportif Figeacois » – Convention de partenariat DOMAINE DE LA COMMUNE
13. Nouveaux locaux de Pôle Emploi – Avenue Joseph Loubet – Cession d’une parcelle à
bâtir à la SPL ARAC Occitanie
14. Centre hospitalier de Figeac – Régularisation foncière – Acquisition de parcelles
15. Immeuble 27, rue Ortabadial - Régularisation foncière pour erreur d’attribution
16. Aérodrome de Figeac-Livernon – Convention de mise à disposition de terrains
17. Avenue de Toulouse – Réseau électrique – Constitution d’une convention de mise à
disposition pour distribution d’électricité – Installation d’un poste de transformation
de courant électrique
ENVIRONNEMENT
18. Association des Communes Forestières – Adhésion et désignation du représentant de
la commune
19. SYDED du Lot – Programme d’interventions 2022 : Assistance technique à
l’assainissement collectif et le traitement des boues – Accompagnement technique
des opérations d’assainissement – Connaissance et assistance à la gestion des eaux
naturelles
20. Régies de l’eau et de l’assainissement de la Ville de Figeac – Approbation des
rapports annuels 2021
21. SYDED du Lot – Rapports annuels 2021
COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
22. Service commun de l’urbanisme – Révision de la convention déterminant les
missions et modalités d’intervention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
23. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot – Convention
d’adhésion aux services du Pôle Numérique
RESSOURCES HUMAINES
24. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot – Adhésion au service
de remplacement de la fonction publique territoriale
25. Visites médicales du personnel communal – Recrutement d’un médecin vacataire
26. Renouvellement de l’autorisation de recrutement de guides-conférenciers vacataires
27. Modification du tableau des effectifs
QUESTIONS DIVERSES
Plan de sobriété énergétique