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Déliberation - 1731418649 2024 10 03
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Glanes.
Lien du pdf (Déliberation - 1731418649 2024 10 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
1
Département du Lot
Commune de Glanes
Nombre de membres
en exercice : 9
Présents : 6
Votants : 8
Séance du 03 octobre 2024 à 20h30
Le trois octobre deux mille vingt-quatre, le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Jacques FERRAND.
Étaient présents : Jacques FERRAND, Geoffrey CROS, Eric AUDUBERT, Muriel LAPAUZE, Vincent QUERCY, Olivier BACHALA
Étaient Représentés : Stéphanie REYNIER par Jacques FERRAND, Abdelghafour EL MOUKAFIH par Olivier BACHALA
Étaient Excusés : Sébastien SOULHOL
Étaient Absents :
A été élu secrétaire de séance : Eric AUDUBERT
Quorum : Le quorum étant atteint l'assemblée peut délibérer.
Date de la convocation : 27 septembre 2024
Ordre du jour :
• Demande d'aide pour un voyage scolaire en Auvergne pour les enfants de CE2, CM1, CM2 scolarisés à Bretenoux
• RPQS Eau
• RPQS Assainissement
• Suppression du poste d'adjoint administratif et mise à jour du tableau des effectifs • Présentation du rapport d'activité de CAUVALDOR
• Prévision d'investissement (fourgon, salle des fêtes ?)
La séance est ouverte à 20h30
1. Élection du secrétaire de séance :
Eric AUDUBERT a été élu secrétaire de séance.
2. Approbation du procès verbal de la dernière séance :
Après présentation du procès verbal de la séance du 5 septembre 2024, le conseil municipal après en avoir délibéré, accepte le document.
3. Demande d'aide pour un voyage scolaire en Auvergne pour les enfants de CE2, CM1, CM2 scolarisés à Bretenoux
M. Le Maire expose au conseil municipal que l'école de Bretenoux organise, du 05 au 07 mai 2025, un voyage scolaire en Auvergne afin de visiter le Puy De Dôme et se rendre à Vulcania. Trente six élèves y participeront dont trois habitent notre commune. Le montant de ce projet s'élève à 9 116 € et sera supporté par la Coopérative de l'école et les parents des élèves concernés. Une participation des communes est donc demandée. Après délibération, le conseil municipal décide d'octroyer une somme de 150 euros pour ce voyage et accepte la décision modificative nécessaire.
4. RPQS Eau
Les documents relatifs au RPQS ont été envoyés au conseil municipal par mail. Une présentation sommaire du document a été fait par M. le Maire. Le conseil municipal accepte ce rapport mais demande qu'une vérification du métré sur plan soit réalisée.
5. RPQS Assainissement
Les documents relatifs au RPQS ont été envoyés au conseil municipal par mail. Une présentation sommaire du document a été fait par M. le Maire. Le conseil municipal accepte ce rapport mais demande qu'une vérification du métré sur plan soit réalisée.
6. Suppression du poste d'adjoint administratif et mise à jour du tableau des effectifs Lors de la dernière séance du conseil municipal un poste de rédacteur a été créé et il est demandé de supprimer l'ancien poste d'adjoint administratif. Après délibération les membres du conseil municipal acceptent cette suppression qui ne sera valide qu’après avoir reçu l’avis du Comité Social Territorial.
7. Présentation du rapport d'activité de CAUVALDOR
Le rapport d'activité de CAUVALDOR, pour 2023, a été envoyé par mail à tous les membres du conseil municipal. Geoffrey CROS a pris la parole pour reprendre tous les points d'activités. Après délibération le conseil municipal accepte ce rapport d'activité. 2
8. Prévision d'investissements (infos)
◦ Logements communaux : Les fenêtres ont été posés, nous sommes en attente de l'isolation des plafonds. Une partie de l'évacuation des eaux usées doit être remplacée.
◦ Cimetières : Le goudronnage doit être réalisé avant le 1er novembre. Une rencontre avec Pierre SALAUZE a eu lieu, il doit nous remettre, dans un premier temps, un plan pour l'aménagement de l'espace libre proche du columbarium de 2011 en prévoyant deux autres de 6 places et quelques espaces au sol.
◦ Futur parking : La COLAS doit attaquer les travaux mi novembre.
◦ Enfouissement vers les relais : Les travaux doivent commencer mi novembre aussi.
◦ Salle des fêtes : Nous sommes dans l'attente de devis complémentaires, certaines entreprises ont déjà répondu.
◦ Illuminations fin d'année : Les décors pour les mats sont dans le hangar communal. Les prises guirlandes sont en commandes et nous espérons quelles seront posées prochainement.
◦ Fourgon : Olivier BACHALA se propose de chercher un nouveau fourgon avec l'aide de Jacques FERRAND. Pour rappel la somme de 22 000 € TTC a été budgétisée à cet effet.
◦ Déchetterie : Geoffrey CROS a été présent lors de la réunion du SYDED. Un projet de barrière avec QR code pour limiter le nombre de véhicule a l'intérieur de la déchetterie va être installé, ce qui risque d'engendrer des problèmes de stockage de véhicules et d'accessibilités aux entreprises voisines.Une rencontre entre les responsables du SYDED et les membres du conseil municipal est nécessaire.
◦ PLUIH : L'enquête publique va bientôt commencer, un courrier au nom de la mairie doit être envoyé au commissaire enquêteur afin de faire remonter nos problèmes.
◦ DETR 2025 : La période concernant les dossiers DETR approche, notre dossier concernant le doublement du réseau d'assainissement doit être déposé à nouveau. En 2024 il manquait les autorisations de passages.
◦ Visite assemblée nationale : Geoffrey CROS expose la possibilité, vu son nouveau poste d’attaché parlementaire, de visite l’assemblée nationale.
La séance est levée à 22h15
Président de séance
Jacques FERRAND
Secrétaire de séance
Eric AUDUBERT