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Procès Verbal - 1714981405 2024 03 07
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Glanes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1714981405 2024 03 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Département du Lot
Commune de Glanes
Nombre de membres
en exercice : 9
Présents : 6
Votants : 6
Séance du 07 mars 2024 à 20h30
Le sept mars deux mille vingt-quatre, le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Jacques FERRAND.
Étaient présents : Jacques FERRAND, Geoffrey CROS, Eric AUDUBERT, Muriel LAPAUZE, Abdelghafour EL MOUKAFIH, Olivier BACHALA
Étaient Représentés :
Étaient Excusés : Stéphanie REYNIER, Sébastien SOULHOL, Vincent QUERCY Étaient Absents :
A été élu secrétaire de séance : Muriel LAPAUZE
Quorum : Le quorum étant atteint l'assemblée peut délibérer.
Date de la convocation : 27 février 2024
Ordre du jour :
• Devis pour le maître d’œuvre du parking
• Tarif de l'eau suite à la délibération non conforme
• Devis pour le goudronnage du cimetière
• Orientations budgétaires
La séance est ouverte à 20h30
1. Élection du secrétaire de séance :
Muriel LAPAUZE a été élu secrétaire de séance.
2. Approbation du procès verbal de la séance du 08 février 2024 Après présentation du procès verbal de la séance du 08 février 2024, le conseil municipal après en avoir délibéré, accepte le document.
3. Tarifs de l'eau (N°DE_004_2024)
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que la délibération portant sur les tarifs et taxes 2024 du service de l’eau est irrégulière car un acte ne peut pas prendre effet à une date antérieure à celle où il devient exécutoire. Le conseil municipal décide donc de l'annuler et d'augmenter légèrement le montant du prix de l'eau et décide du tarif hors taxes applicable dès que possible (après que les mesures de publicités auront été faites), à savoir :
• Achat ou changement d’un compteur d’eau : 80,00 €
• Abonnement annuel : 67,00 €
• Prix du mètre cube d’eau potable facturé : 1.05 €
• Cotisation Syndicale : 8,00 €
• Redevance Pollution : 0,33 €/m3
• Prix d’une demande de coupure d’un compteur : 50,00 €
• Prix d’une demande de remise en eau d’un compteur : 50,00 €
• Entretien des compteurs : gratuit
• Forfait pour l’alimentation d’un terrain en eau potable: 550,00 € H.T pour les vingt premiers mètres, puis 15,00 € par mètre linéaire supplémentaire.
Délibération : adoptée à 6 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions.
4. Devis pour le maître d'oeuvre du parking (N°DE_005_2024)
Monsieur le maire passe la parole à Monsieur AUDUBERT qui explique que pour obtenir des subventions il est nécessaire qu’une entreprise soit missionnée pour la maîtrise d’œuvre du projet. Pour cela un devis de 4 982.51 € HT (soit 5 979.01 € TTC) de l'entreprise Limousin VRD a été reçu a la mairie.
Monsieur AUDUBERT a aussi expliqué la nature du projet et a montré un croquis pour illustrer ses propos. Des avis ont étés demandés à différentes entreprises du secteur.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise le maire à accepter ce devis, lancer les études et à faire toutes les demandes de subventions possibles pour financer ce projet. Délibération : adoptée à 6 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions.
1 5. Goudronnage du cimetière
Monsieur AUDUBERT, responsable des travaux au cimetière propose un devis de 5 245 € HT (soit 6 294 € TTC) de l’entreprise Sébastien BOUAT TP pour le goudronnage des différents cimetières (ancien et nouveau). Monsieur CROS propose que le goudronnage soit fait aussi sur le cimetière le plus prés de la route jusqu’au jardin du souvenir, ce que les conseillers valident. Un nouveau calcul du devis devra être effectué.
6. Travaux à la salle des fêtes
Lors de la séance précédente une discussion avait eu lieu concernant la salle des fêtes et des travaux pour l’embellir. Monsieur le maire présente donc un devis afin de remplacer les dalles du plafond. Il vient de Gedimat et est de 1 020 € pour des dalles de 60 x 60 cm. Le conseil municipal demande au Maire de demander d’autres devis pour les dalles du plafond mais aussi pour le parquet, voir ce qui peut être fait.
7. Réunion concernant les fuites d’eau
Une réunion a eu lieu entre le maître d’oeuvre et l’entreprise Hydro Élec (en charge de l’entretien) au sujet de la création de débitmètres à certains endroits afin de mieux surveiller et diagnostiquer d’éventuelles fuites.
8. Cinéma belle étoile
Madame LAPAUZE, chargé de s’occuper de la préparation du cinéma belle étoile propose de programmer la séance pour la commune plutôt au mois de juillet afin de pouvoir la reporter en cas de mauvais temps. Ce qui n’avais pas pu être fait en 2023. La communauté de commune a décidé d’un thème général sur le sport. CAUVALDOR prépare à cette occasion une exposition sur Roger COUDERC, journaliste sportif né à Souillac en 1918 et décédé à Lyon en 1984.
9. Déchets alimentaire
La question des déchets alimentaires a été posée. Ils ne sont plus pris en charge par le SYDED. Monsieur CROS a essayé de voir avec CAUVALDOR, mais aucune solution n’a été touvée. Il propose de réfléchir conjointement avec le SYDED sur ce sujet et celui de composteurs communaux, ou toute autre solution à ce problème.
10. Embellissement de la commune
Madame LAPAUZE, chargée de ce sujet a vu M. LAMOUROUX qui fournit les plantes à la commune. Elle devra y retourner, pour prendre conseil, avec l’employé communal. Monsieur CROS propose une réflexion sur des plantes permanentes (au moins en partie) dans le but de changer le mode « tout géranium ».
La séance est levée à 21h55
Président de séance
Jacques FERRAND
Secrétaire de séance
Muriel LAPAUZE
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