Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 81
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 52
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 52
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 42
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - n°
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 28
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C4
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 25
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 14
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 47
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - n°44 2022 Attribution de subventions aux associations – Budget principal 2022 min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - n°44 2022 Attribution de subventions aux associations – Budget principal 2022 min)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Démocratie,
Accusé
de
réception
en
préfecture
à
à
.
087-248719353-20220831-DEL-44-2022-DE
Conantnauté
dé
Cérnnuses
Date
de
télétransmission
: 15/04/2022
des
Portes
de
Vassiylère
Date
de
réception
préfeciure
: 15/04/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
31
MARS
2022
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
le
31
mars
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
d’Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:25
mars
2022
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Poste
vacant
exercice
35
22
7
0
5
1
Pour
Contre
Abstention
27
0
2
Membres
présents
:BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
CHADELAUD
Michel,
COUPET
Georges,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Suppléant
avec
voix
délibérative
:LECOMTE
Jean
Luc
Membres
avant
donné
pouvoir
:ANOMAN
Mathieu
à
THEYS
Michel,
CHABANAT
Christine
à
GLANGEAUD
Delphine,
COLIN
Juliana
à
SIMON
Philippe,
DELEFOSSE
Laurent
à
PLAZANET
Mélanie,
ECHASSERIEAU
Vincent
à
CHADELAUD
Michel,
LEVET
Elise
à
MALET
Patrick,
LOURADOUR
Patricia
à
GLANGEAUD
Delphine
Membres
absents
:
BERTRAND
Sylvaine,
BRUN
Patrick,
GASCHET
Gérald,
GORGE
Christine,
SALAGNAT
Michèle Secrétaire
de
séance
:BOSDEVIGIE
Jean-Pierre
FINANCES Délibération
n°
44-2022
:Attribution
de
subventions
aux
associations
-
Budget
principal
2022
Madame
la
Présidente
présente
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
les
demandes
de
subventions
des
associations
œuvrant
dans
les
domaines
de
compétences
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière.
p. 1/2 Accusé de réception en préfecture 087-2487
19353-20220331-DEL-44-2022-DE
Date
de
télétransmission
: 15/04/2022
Date de réception préfecture : 15/04/2022
N°
DOMAINE
ASSOCIATION
OBJET
Ps
BEMIANBE
CN
2021
E
2022
MAXIMALE
2022
Enfance ALSH,
EOLL
87
Subvention
de
1
Garderie
UT,
fonctionneme
18
940,23
€
25
000
€
25
000
€
.
:
Eymoutiers
périscolaire
nt
(0-6
ans)
Enfance
Le
ALSH,
pu
LS
|
benton
de
2
Garderie
Peyrat
le
fonctionneme
10
000,00
€
15
000
€
10
000
€
périscolaire
Château
nt
(0-6
ans)
Par
27
voix
pour
et
2
abstentions
(Dominique
Baudemont,
Evelyne
Marquès),
le
Conseil
Communautaire
décide,
après
en
avoir
délibéré,
d’
“_
ATTRIBUER
les
subventions
désignées
ci-dessus
dans
la
limite
des
montants
maximums
votés
au
Budget
principal
2022.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
La
Présidfnte,
MélanigPLA
Acte
rendu
exécutoire
le
:
Î
5
AVR.
2022
Publié
le:
G
AVR.
2022
p. 2/2