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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 25 2020 Attribution de subvention aux associations Budget principal 2020 min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 25 2020 Attribution de subvention aux associations Budget principal 2020 min)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Budget,
UE
HE,
Re
Communauté
de
Cornraunes
des
Portes
de
Vassivière
it
es
Portes
de
Vassivière
Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20200227-DEL-26-2020-DE Date
de
télétransmission
: 01/04/2020
Date
de
réception
préfecture
: 01/04/2020
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
27
FEVRIER
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
27
février
2020
à 18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinalre
à la
mairie
d'Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsleur
Jean-Pierre
FAYE,
Président.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:
19
février
2020
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
33
27
0
2
4
Pour
Contre
Abstention
27
0
9
Membres
présents
:
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAUVERGUE
Laurence,
DEVAUX
Nathalie,
DOLLEY
Alain,
FAYE
Jean
Pierre,
GANE
Isabelle,
GARDELLE
Bruno,
GLANGEAUD
Delphine,
LACOUTURIÈRE
Michel,
LEFEBVRE
Frankie,
LENOBLE
Monique,
LOURADOUR
Patricia,
MENUCELL
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
PONS
Gérard,
POURCHET
Pierre,
SERRU
Marie
Claire,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
TERRIER
Gilles. Suppléants
avec
voix
délibérative
:LEBLANC
Christian,
TESSIER
Marie
Claude
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
:PERDUCAT
Daniel,
PEYRISSAGUET
Jean-Jacques,
Absents
:CAMBOU
Stéphane,
DUPUY
Nathalie,
ROGER
Edouard,
SIMON
Isabel
Secrétaire
de
séance
: LENOBLE
Monique
FINANCES Délibération
n° 25-2020
: Attribution
de
subventions
aux
associations
- Budget
principal
2020
Monsieur
le
Président
présente
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
les
demandes
de
subventions
des
associations
œuvrant
dans
les
domaines
de
compétences
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière.
MONTANT
DEMANDE
SUBVENTION
N°
DOMAINE
ASSOCIATION
OBJET
ATTRIBUE
2020
MAXIMALE
EN
2019
2020
Enfance
1
CLSH,
Garderle
FO.L
87
Subvention
de
23
342€ |
25
563,67€
25
600,00
€
périscolaire
Eymoutiers
fonctionnement
{0-6
ans)
Enfance
Peyrat
Loisirs
2
CLSH,
Garderie
Jeunes
Subvention
de
10
000,00
€
Non
reçue
10
000,00
€
périscolaire
à
fonctionnement
à ce jour
Peyrat
le
Château
{0-6
ans)
bp. 1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20200227-DEL-25-2020-DE Date
de
télétransmission
: 01/04/2020
Date
de
réception
préfecture
: 01/04/2020
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à l’unanimité
d’
:
ATTRIBUER
les
subventions
désignées
ci-dessus
dans
la
limite
des
montants
maximums
votés
au
Budget
principal
2020.
AUTORISER
le
Président
à
signer
les
conventions
de
gestion
correspondantes
avec
les
associations
sus
nommées,
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le
12
mars
2020
Le
Président,
Jean
Pierre
FAŸE
Communauté
de
Communes
Acte
rendu
exécutoire
le :
168
Portes
de
Vañsivière
Publié
fe
r
Î
1
AVR.
20200
Î
AVR.
2020
sn
6 dè
la.
J
R
p.2/2