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Document publié le Jeudi 7 mars 2019 par la commune de Colombier-le-Vieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 201903 7 Compte rendu cm 1)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 7 MARS 2019
Présents : Béatrice FOUR, Catherine MAICHERAK, Patrick ROUSSET, Didier GIRODON, Jean Pierre
VIALETTE, Françoise THE, Pascal CHAZOT, Eric VERT, Thierry BOUVET, Myriam GERY, Jean François
CORNU, Jean Pierre MARGIER.
Excusés : Géraldine COGNET, Claude DESRIEUX.
Secrétaire de séance : Catherine MAICHERAK.
Urbanisme :
Informations :
Réflexion place : Dossier envoyé à l’Agglo pour présentation aux bailleurs sociaux. Autorisation d’urbanisme :
- Dépôt déclaration préalable piscine F Bonbon.
- Dépôt permis pour maison d’habitation Blache.
- Permis 2 maisons Logis Horizon : validé,
- Adjonction à usage stabulation Junique Gaec : validé
- PLU : en attente retour Dreal pour PADD
Finances :
RAS
Assainissement / réseau AEP :
Informations :
Borne Incendie
Réseau AEP Place du marché : en attente réponse Cance Doux
Divers : à prévoir branchement maison M. Chazot
Bâtiments :
Informations :
- Projet mairie : avancement des travaux en cours : à ce jour calendrier respecté. - Place : projet traçage au sol, et aménagement place en attente de Cance Doux - Eglise : Zinc à réparer suite au grand vent.
- Salle culturelle : travaux suite à prescription des pompiers, dont travaux électriques coupure, sonorisation fin mars, début avril
- Signalétique à poursuivre
- ERP : registre accessibilité et travaux accessibilité cette année mairie et poste - Ecole : changement éclairage Led suite à subvention du SDE07 de 50%, poteau escalier travaux réalisés dans la cave, en attente pose poteau métallique par M. Vert.
- Divers.
Personnel :
Informations :
M. D. Monchal effectuera un stage d’un mois à la mairie à compter de début avril.
Ecole :
Délibérations :
Frais scolaires : Coût à 623 euros par enfant : voté à l’unanimité.(augmentation par rapport à l’année précédente suite à piscine) : voté à l’unanimité.
Convention pour séances d’éveil musical pour 2019/2020 : votée à l’unanimité (1800 euros à charge de la mairie)
Voirie :
Informations
- Réunion mercredi 13 mars avec M. Cheynel pour faire le tour de la voirie. Communauté d’agglomération
Délibération :
Convention soutien technique aux communes : votée à l’unanimité
Informations :
Containers enterrés : demande de devis en cours pour Miailler
ENS : Lieu de la pose de la porte d’entrée à choisir : lieu choisi place du marché futur massif vers panneau de covoiturage
CCAS
Après-midi conte le dimanche 17 mars à 15h
Divers :
Délibération :
- Délibération autorisant la convention de servitude entre la Mairie et Enedis (Projet d’enfouissement de lignes électriques ENEDIS, important pour la fiabilisation du réseau : votée à l’unanimité Réunion mercredi 13 mars à 13h30,
- Compteur Linky : à savoir si on laisse le choix aux habitants du compteur Linky :3 oui, 5 non, 4 blancs : refus de délibération
- Demande de subvention du Foyer des Jeunes : 150 euros votée à l’unanimité, Demande de subvention de Terroir Pays de St Félicien pour édition livret : délibération repoussée au prochain conseil.
Informations :
- Projet d’enfouissement de lignes électriques ENEDIS, important pour la fiabilisation du réseau et pour le futur des communes.
- Projet culturel 2019/2020 : en réflexion
- Foyer : des jeunes : renouvellement du bureau fait et assurance contractée - Journée nettoyage de printemps : le samedi 30 mars de 9h à 12h
- Commission impôts : samedi 16 mars à 9h30
- Commission Finances 18 mars
Conseil municipal à 20h30 le mardi 9 avril