Compte-Rendu - 2019.01. 15 Compte rendu cm

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Compte-Rendu - 2019.01. 15 Compte rendu cm Document publié le Lundi 10 décembre 2018 par la commune de Colombier-le-Vieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019.01. 15 Compte rendu cm)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Justice et droit, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 10 DECEMBRE 2018

Présents : Béatrice FOUR, Catherine MAICHERAK, Patrick ROUSSET, Didier GIRODON, Jean Pierre

VIALETTE, Jean Pierre MARGIER, Françoise THE, Pascal CHAZOT, Géraldine COGNET, Claude

DESRIEUX, Eric VERT, Thierry BOUVET.

Excusés : Myriam GERY, Jean François CORNU.

Secrétaire de séance : Catherine MAICHERAK.

Urbanisme :

Informations :

Révision du PLU : Demande de l’Etat de 2 délibérations des communes de Vaudevant et Paiharès pour céder leur droit à ZA : en cours

Droit de préemption : Terrain Lafaye et Carosso Chardon : la Mairie ne souhaite pas préempter. Autorisation urbanisme : Permis garage Mr Bonbon : accepté,

Modification de permis pour Vert S. accepté,

DP déposé pour piscine M. Valla G.

Divers : RAS

Finances :

Délibérations :

- Vote des subventions aux associations : Tennis Saint-Félicien, 50€: votée à l’unanimité. - Emprunt projet pôle administratif : 150 000€ sur 15 ans, et 250 000€ CT (CT en attente Subvention, et remb.tva) : auprès de la Caisse Epargne, offre la plus avantageuse : voté à l’unanimité

Assainissement / réseau AEP :

Informations :

-Borne incendie,

-Divers

Bâtiments :

Délibérations

-Déplacement de la salle de Mariage pendant la durée des travaux : Suite à l’avis favorable du Procureur : Salle Culturelle si disponible, et cantine : vote à l’unanimité

Informations :

- Projet mairie : Organisation pour déplacement mairie pendant les travaux : pendant les vacances de Noel.

Assurance dommage ouvrage : à voir au prochain conseil.

- Place : projet traçage au sol, et aménagement place : fonds de concours validé par l’agglo, travaux en 2019.

- Salle culturelle : travaux suite à prescriptions des pompiers, dont travaux électriques coupure sonorisation : les travaux devront être faits rapidement car contrôle cette année. - Eglise.

- Signalétique à poursuivre,

- ERP : registre accessibilité, et travaux accessibilité,

- Divers.

Personnel :

Informations :

Absence maladie.

Ecole :

Informations

Repas de Noel à la salle culturelle,

Travaux barrières devant école : reprise à faire,Rendez-vous régulier avec la boucherie Valla pour faire un point pour la cantine, prise en charge par la mairie d’une diététicienne pendant un mois, 2 repas locaux par mois.

Voirie :

Délibération :

Approbation de la convention relative à un groupement de commandes pour les travaux de voirie entre les communes de Saint-Victor, Bozas, Arlebosc, Vaudevant,Pailharès, Colombier-Le-Vieux et Etables Informations :

- Point sur la voirie : travaux curage fossés + coupes effectués.

- Conditions de circulation dans le village, le département mettra des compteurs de vitesse prochainement,

- Divers.

Communauté d’agglomération

Délibération :

- Adhésion pour la période 2019.2020 au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme : voté à l’unanimité

Informations :

- Containers enterrés, mise en place : bornage effectué,

- Compétence eau, assainissement, eau pluviale à l’Agglo,

- E.N.S. : Emplacement à choisir pour pose porte entrée (signalétique) de l’ENS. - Divers

CCAS :

Divers :

Délibérations :

Informations :

- Désignation du délégué de l’administration pour listes électorales :JP Margier - Compteur Linky,

- Site internet/ bulletin : en cours

- CMJ : à voir peu de candidats

- Projet culturel 2019 : Apsoar, marché nocturne en juillet avec bal itinérant, cinéma, Felixval début août

Et réflexion pour spectacles avec une troupe Tcheque : Forman Brothers : grosse organisation à voir - Retour sur la réunion de sensibilisation généalogie : réunion intéressante. - Divers :

- Zéro Phyto : bilan positif, à ce jour plus de pesticides utilisés par la commune. - Pot de fin d’année le 18/12

Conseil municipal le 15 Janvier à 20h30