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Déliberation - DE 2025 041 1
Déliberation - DE 2025 044 1
Déliberation - DE 2025 042 1
Déliberation - DELIBERATIONS DU CM DU 29 OCTOBRE 2024 1
Déliberation - DE 2025 045 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2025 045 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
République
Française
Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2025
Publié
le
S'LO
ID
: 004-210401105-20251127-DE_2025_045-DE
Département
: ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Arrondissement
: Digne-les-Bains
MALLEMOISSON
- COMMUNE
Séance
du
jeudi
27
novembre
2025
Délibération
N°
DE_2025
045
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
;
series
Présents
Votants
15
10
11
Date
de
la
convocation :
21/11/2025
Pour
Contre
Abstention
11
0
0
Résultat
du
vote
: adoptée
Le
vingt-sept
novembre
deux
mille
vingt-cinq,
à
18
heures
30,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la loi dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
(Salle
du
conseil
municipal),
sous
la
présidence
de
Jean-Paul
COMTE.
Présents
: Jean-Paul
COMTE,
Isabelle
DELAMARE,
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Rocca
BELLOMO,
Martine
NEVIERE,
Emmanuelle
MARTIN,
Rolland
MENC,
Michèle
SENEQUIER,
Jean-Pierre
HOSTACHY Représentés
:
Olivier
ORS
représenté
par
Philippe
GUILLEMANT Absents
et
Excusés
:
Mélanie
GAILLARD,
Isabelle
COLLOMP,
Nicolas
POUDROUX,
Raphael
PIERRET
Conformément
à
l’article
2121-15
du
CGCT,
isabelle
DÉLAMARE
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance.
[OBJET
: DÉCISION
MODIFICATIVE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
2025
Rapporteur
: Rocca
BELLOMO
Délibération
d'ouverture
de
crédits
(Décision
N°16)
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
à
l'ouverture
de
crédits
pour
les
comptes
d'investissements
pour
l'exercice
2025.
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Articles
Désignations
Dépenses
Recettes
Chapitre
041
Autres
agencements
aménagement
2128
4
770.00
€
DE_2025_045 Envoyé
en
préfecture
le 04/12/2025
Reçu
en
préfecture
le 04/12/2025
Publié
le
ID
: 004-210401105-20251127-DE_2025
045-DE
2031
Frais
d'étude
4
410.00
€
2033
Frais
d'insertion
360.00
€
TOTAL
4 770.00
€
4 770.00
€
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
- DECIDE
d'approuver
l'ouverture
de
crédits
N°16
au
budget
2025.
Nombre
de
voix
:
pour
11
Abstentions
Nombre
de
voix
Ne
prend
pas
part
contre
au
vote
Ainsi
fait et délibéré,
les jour
mois
et an
que
dessus.
Jean-Paul
COMTE
Président
de
séance
DE_2025_045
S'LOF