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Déliberation - DE 2025 045 1
Déliberation - DE 2025 037 1
Déliberation - DE 2025 023
Document publié le Vendredi 25 juillet 2025 par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2025 023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
N°DE_2025_023 Date
de
la convocation:
25 juillet 2025 Membres
en
exercice
:
15 Présents
: 10
Votants:
13
Pour:
8
Contre:
0
Abstentions:
5
République française
Département
des Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Séance
du
31
juillet
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et le trente-el-un juillet l'assemblée
régulièrement
convoquée, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
COMTE
Présents
: Jean-Paul
COMTE,
Mélanie
GAILLARD,
Isabelle
DELAMARE,
Philippe
GUILLEMANT,
Jocelyne
OGER,
Rocca
BELLOMO,
Martine
NEVIERE,
Emmanuelle
MARTIN,
Michèle
SENEQUIER,
Jean-Pierre
HOSTACHY Représentés:
Isabelle
COLLOMP
par Mélanie
GAILLARD,
Olivier
ORS
par
Isabelle
DELAMARE,
Raphael
PIERRET
par
Emmanuelle
MARTIN
Excusés: Absents:
Christophe
PIN,
Nicolas
POUDROUX
Secrétaire
de
séance:
Isabelle
DELAMARE
DÉCISION
MODIFICATIVE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
2025
N
°
1
Rapporteur
: Rocca
BELLOMO
Délibération
d'ouverture
de crédits
(Décision
N°1)
Monsieur
le Maire
expose
au Conseil
Municipal
qu’il
est nécessaire
de
procéder
à l’ouverture
de
crédits
pour
les comptes
d’investissements
pour
l'exercice
2025,
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Articles
Désignations
Dépenses
Recettes
__ Chapitre
20
DS
PS
2033
Frais
insertion
(Travaux
église
et
1000.00
€
mise
aux
normes
du
système
électrique)
TOTAL
1000.00
€
Ouï
cet exposé
et après
en
avoir
délibéré
le conseil
municipal,
- DECIDE
d’approuver
l’ouverture
de
crédits N°1
au budget
2025.
Nombre
de
voix
8
Abstentions
5
pour
Nombre
de voix
Ne
prend
pas
part
contre
au
vote
Ainsi
fait et délibérée
Le Maire,
Jeai-P
auL D
GO
ie
jour,
mois
et an
que
dessus
SAACLERS
Pour
extrait 6
orme,
\)
Dépôt
PREFECTURE
DE
DIGNE
LES
BAINS
Date
de
réception
de
l'AR:
05/08/2025
004-210401105-20250731-DE_2025
_023-DE