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Procès Verbal - PV CM 2026 06 05 senat
Convocation - Convocation CM 2026 01 13
Acte - listeacte 03 April 2026 20h30
Déliberation - listeacte 31 March 2026 20h00
Acte - listeacte 02 June 2026 20h45
Acte - listeacte 22 March 2026 11h00
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Prévinquières.
Lien du pdf (Acte - listeacte 22 March 2026 11h00)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PREVINQUIERES - COMMUNE - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 22 mars 2026
Installation du Conseil Municipal
NUMERO OBJET VOTE
DE_2026_016 Election du maire adoptée
DE_2026_017 Délibération procédant à la création des postes d'adjoints adoptée
DE_2026_018 Élection des adjoints au maire adoptée
DE_2026_019 Délégation du conseil municipal au maire adoptée
DE_2026_020 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus adoptée
DE_2026_021B Création des commissions et la désignation des membres adoptée
DE_2026_022
Désignation des représentants de la commune de
Prévinquières à l’assemblée Spéciale du Syndicat Mixte
AGEDI
adoptée
DE_2026_023 Désignation des délégués au SMAEP de Montbazens- Rignac adoptée
DE_2026_024
Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant
au Comité Syndical du SMELS (Syndicat Mixte des Eaux du
Lévezou Ségala)
adoptée
DE_2026_025 Désignation du représentant au SMICA adoptée
DE_2026_026 Désignation des représentants a Aveyron ingénierie adoptée