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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délib.+CC+27+03+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - Liste+délib.+CC+27+03+)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Santé, Exploration spatiale,
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morvan LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 27 MARS 2025
1444
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept du mois de mars à dix-huit heures et trente minutes, s'est réuni le conseil communautaire de la communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs, à la salle des fêtes de Montsauche-Les-Settons.
Présidente : Marie LECLERCQ
Présents : 43 conseillers dont 3 suppléants
— Mesdames Florence BERLO, Christiane BROCHET, Martine DAOUST, Brigitte
DUVERNOY, Denise FOUCAULT, Christiane GADREY, Brigitte GAUDRY, Marie-Christine GROSCHE, Marie LECLERCQ, Chantal-Marie MALUS, Juliette NOIROT, Fabienne PETITRENAUD, Christine PIN, Andrée LUTREAU
- Messieurs Fabien BAZIN, Jean-Pierre BILLARD, Jean-Luc BLANDIN, Marc BONNOT, André
BUTTIGHOFFER, Roman CHARLES, Laurent COTTIN, Sébastien DAVIOT, Jean-Michel
DUPUIS, Serge DUSSAULE, Georges FLECQ, Éric GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD, Jean- Max GLORIFET, Michel GOBILLON, Patrice GRIMARDIAS, Patrice JOLY, Éric JUSSIERE, Christian LETEURTRE, Laurent LIBRERO, Patrick LOISY, Daniel MARTIN, Sylvain MATHIEU, Emmanuel MONNIER, Abel MOURA, Christian PAUL, Jean-Marie PAUTRAT, Marc PERRIN, Jean-Luc VIEREN
Pouvoirs : 6 élus représentés
Madame Sandrine DURAND donne pouvoir à Monsieur André BUTTIGHOFFER Madame Danièle PERROT donne pouvoir à Madame Andrée LUTREAU Madame Chantal BERNIER donne pouvoir à Monsieur Abel MOURA Madame Nacera VERSPIEREN donne pouvoir à Madame Martine DAOUST Monsieur Laurent SOULLARD donne pouvoir à Madame Chantal-Marie MALUS Monsieur Pascal RATEAU donne pouvoir à Monsieur Christian LETEURTRE
Secrétaire de séance : Daniel MARTIN
Publication
le 1er avril 2025 Lors de cette séance, le conseil communautaire a approuvé les délibérations suivantes :
001-2-2025 Projet de réouverture de la boulangerie de Château-Chinon 002-2-2025 Remplacement d'équipements numériques au mémorial de Dun les Places et demande de subvention
003-2-2025 ANNULEE - Aide à l'installation d’un dentiste
004-2-2025 Contribution prévisionnelle LEADER Morvan 2025
005-2-2025 Renouvellement de l’assurance statutaire avec le CDG58
006-2-2025 Renouvellement du contrat de concession du camping de l'étang du Goulot
007-2-2025 Renouvellement de la convention de mise à disposition du terrain du camping du Goulot
008-2-2025 Aide à l'installation d’une médecin généraliste
009-2-2025 Aide à l'installation d'une vétérinaire
Publication
le 1er avril 2025