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Déliberation - CM05052023 029
Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM05052023 029)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Changement climatique, Agriculture et alimentation,
VILLE DE
CLERMONT FERRAND
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 5 mai 2023 – Feuillet n°2023/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 5 MAI 2023 À 16 H 00
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Rapport N° 29
SUBVENTION DE SOUTIEN À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNION NATIONALE DE L'APICULTURE FRANÇAISE UNAF
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Aujourd’hui L'an deux mille vingt trois, le cinq mai, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 avril 2023, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean- Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Jean-Christophe CERVANTES pouvoir à Magali GALLAIS, Cécile AUDET pouvoir à Jérôme AUSLENDER, Odile VIGNAL pouvoir à Yannick VIGIGNOL, Sylviane TARDIEU pouvoir à Pierre MIQUEL, Marion BARRAUD pouvoir à Thomas WEIBEL, Diego LANDIVAR pouvoir à Marianne MAXIMI, Cécile LAPORTE pouvoir à Julien BONY, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Jean-Pierre BRENAS, Stanislas RENIE pouvoir à Eric FAIDY
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Arrivée de Jean-Pierre BRENAS avant le vote de la question n°1.
Arrivée de Fatima CHENNOUF-TERRASSE pendant le diaporama de la question n°2. Arrivées de Fatima BISMIR (fin du pouvoir à Stanislas RENIÉ) et Lucie MIZOULE (fin du pouvoir à Samir EL BAKKALI) avant le vote de la question n°2.
Marianne MAXIMI demande une suspension de séance après le vote de la question n°2, que M. le Maire accorde. Le quorum étant atteint, M. le Maire reprend la séance.
Départs de Diego LANDIVAR (pouvoir à Marianne MAXIMI) et Stanislas RENIÉ (pouvoir à Eric FAIDY) pendant la présentation de la question n°6.
Départ de Cécile AUDET (pouvoir à Jérôme AUSLENDER) avant le vote de la question n°7. Les élus des groupes Ensemble Citoyens ! - Ville de Clermont-Ferrand et Avenir Républicain quittent la séance après le vote de la question n°46.
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CM05052023_029
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Rapport N° 29
SUBVENTION DE SOUTIEN À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNION NATIONALE DE L'APICULTURE FRANÇAISE UNAF
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De par ses statuts, l’Union nationale de l'apiculture française (UNAF) a pour principales missions de : • Protéger les abeilles
• Sensibiliser le grand public au rôle prépondérant de l’abeille
• Rassembler et représenter les apiculteurs
• Promouvoir les produits de la ruche et défendre leur qualité
• Initier et former de nouveaux apiculteurs
• Accueillir du public au siège à Paris
• De défendre la filière apicole
L’UNAF a ainsi lancé un programme national, à but non-lucratif, de sensibilisation et d’information pour la sauvegarde de l’abeille et des pollinisateurs sauvages ainsi que la protection de la biodiversité ; sous l’appellation protégée « Abeille, sentinelle de l’environnement® ».
Par délibération du 15 décembre 2021, le Conseil Municipal a donné son accord pour renouveler la convention pluriannuelle avec L'Union nationale de l'apiculture française (UNAF) pour une durée de 3 ans soit 2021-2024.
Avec ce partenariat, la ville veut sensibiliser les Clermontois au rôle essentiel des abeilles dans le maintien de la biodiversité mais aussi évaluer l’état de son environnement quotidien, l’abeille étant un excellent témoin de la santé des écosystèmes et un vecteur de communication attractif. Il est prévu de verser dans le cadre de cette convention la somme de 10 000 € pour l’année 2023. Chaque année, une délibération doit proposer l'inscription des crédits correspondants aux budgets successifs jusqu'à l’achèvement de la convention.
Par ailleurs, depuis 2016, la Ville est labellisée APIcité® « 2 abeilles » pour sa démarche remarquable de préservation de la biodiversité et des abeilles. En 2022, elle a obtenu le label « 3 abeilles » pour sa démarche exemplaire. Le comité de labellisation a particulièrement mis en avant : • le permis de végétaliser « Ici on sème »
• la fauche tardive
• la végétalisation des cours des écoles
• la Convention Abeille, sentinelle de l’environnement avec l’UNAF avec des ruchers à vocation pédagogique
• la célébration de la Semaine européenne du développement durable
• le programme de sciences participatives en lien avec la LPO.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• d’allouer une subvention de 10 000 € à l’UNAF conformément au montant prévisionnel prévu pour l’année 2023, à l’article 3 de la convention signée le 15 décembre 2021 entre la Ville de Clermont- Ferrand et l’UNAF,
• de prendre acte du bilan de gestion des ruches de la Ville pour 2022,
• de prendre acte de la labellisation APIcit鮫 3 étoiles » pour la démarche exemplaire de la Ville.
CM05052023_029
2/4 Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 5 mai 2023 – Feuillet n°2023/
TOTAL VOTANTS : 55 = 46 Conseillers Présents + 9 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 55 = Pour : 55 + Contre : 0
Abstention : 0 55 0
Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand
La Secrétaire de séance,
Wendy LAFAYE
Le Maire,
Olivier BIANCHI
#signature1# #signature2#
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3/4 Programme Abeille, Sentinelle de l’Environnement®
Ruchers ASE de Clermont Ferrand
Saison 2021-2022
Les 2 ruchers de Clermont-Ferrand comptent chacun 4 ruches.
Sur chaque rucher, la moitié des ruches étaient fortes à la sortie de l'hiver.
L'autre moitié était faible ou décédée.
Les attaques de frelons de l'année dernière ont pesé.
En saison, il y a eu quelques essaimages qui ont empêché de prélever du miel
sur les ruches cette année.
Les 3/4 des ruches ont ainsi pu entrer en hivernage 2022 dans un relatif bon
état, sous réserve des effets des attaques de frelons de la saison.
Les reines ont été renouvelée pour plus de vigueur.
Cette année, Angelo Pellizzaro, un apiculteur chevronné, reprend le
rôle d’Apiref et la gestion des ruchers.
Le suivi des 2 ruches sur la commune de Saint-Genès-Champanelle sera
également assuré par Angelo.
C TUrE EMARDE
UNION NATIONALE" EU
: Nr RE
5 bis, Rue
Fays %:
_. ni
74 à - Tél. 01 ai 7974 323 658 0 00043
_….. -Jationale de l'Apiculture Française - Programme « Abeille, sentinelle de l’environnement® »
5 bis rue Faÿs 94160 Saint Marrdé * Tél. +33 (0)1 41 79 74 40-
unaf@unaf-apiculture.info * www.unaf-apiculture.info : www.abeillesentinelle.net - N° Siret : 32365820300019 - APE : 9411Z
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