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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. Ordre du jour CM du 26.06.24 1)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2024 - 19h00
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024
DELIBERATIONS
Finances et affaires générales
1. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Présentation des travaux réalisés en 2023
(Rapporteur Monsieur RAHER)
2. Commission de contrôle des comptes – Présentation du rapport
(Rapporteur Monsieur RAHER)
3. Délégation de service public – Gestion et exploitation du casino de Pornichet – Rapport du délégataire pour l’exercice 2022/2023 – Présentation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
4. Délégation de service public – Concession d’exploitation du port de plaisance de Pornichet – Rapport du concessionnaire pour l’exercice 2023 – Présentation (Rapporteur Monsieur RAHER)
5. Délégation de service public – Gestion du port d’échouage de Pornichet – Rapport du délégataire pour l’exercice 2023 – Présentation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
6. Délégation de service public – Exploitation du mini-golf de Pornichet – Rapport du délégataire pour l’exercice 2023 – Présentation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
7. Délégation de service public – Gestion et exploitation du service de fourrière automobile sur la Commune de Pornichet – Rapport du délégataire pour l’exercice 2023 – Présentation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
8. Délégation de service public – Gestion et exploitation du cinéma municipal – Rapport du délégataire pour l’exercice 2023 – Présentation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
9. Délégation de service public – Mise en valeur des missions d’Office de Tourisme communal de la Ville de Pornichet – Exploitation du Centre des Congrès de Pornichet – Rapport du délégataire pour l’exercice 2023 – Présentation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
10. Sous-traités d’exploitation des lots de plage – Restaurants, clubs de plage et clubs de voile – Rapports des sous-traitants pour l’exercice 2023 – Présentation (Rapporteur Monsieur RAHER)
11. SPL Pornichet, La Destination – Rapport des administrateurs pour l’exercice 2023 – Approbation
(Rapporteur Monsieur DAGUIZE)
12. Surveillance nautique de Pornichet – Convention relative au remboursement des dépenses supportées par les forces de police à l’occasion de la mise à disposition de deux embarcations pneumatiques à moteur – Approbation et autorisation de signature (Rapporteur Monsieur MORVAN)
13. Tableau des effectifs du personnel communal – Modifications
(Rapporteur Madame MARTIN)Aménagement, urbanisme et cadre de vie
14. Acquisition de délaissés de voirie – Allée de l’Ile de la Masse – Cadastrés section AM n°2810, n°2812 et n°2814 – Propriété de la copropriété La Masse – Approbation et autorisation de signature de l’acte notarié – Classement dans le domaine public communal – Approbation
(Rapporteur Monsieur SIGUIER)
15. Cession de la parcelle communale non bâtie – Boulevard de Saint-Nazaire – Cadastrée section AM n°128 – A la SELA – Approbation et autorisation de signature de l’acte notarié
(Rapporteur Monsieur SIGUIER)
16. Pose d’un câble souterrain – Avenue de la Plage – Parcelle cadastrée section AD n°0702 – Convention de servitudes entre la société Enedis et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur ALLANIC)
Familles et solidarités
17. Relais Petite Enfance – Avenant à la convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Madame TESSON)
18. Mise en place du dispositif « chantiers argent de poche » pour les 16/17 ans – Approbation
(Rapporteur Madame TESSON)
Culture, animation, sport et vie associative
19. Exercice 2024 – Tarifs municipaux – Création d’un tarif « frais de remise en état des salles municipales » – Approbation
(Rapporteur Monsieur GUGLIELMI)
20. Evénements culturels, festifs et/ou sportifs – Edition 2024 – Convention financière entre la CARENE et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature (Rapporteur Monsieur GUGLIELMI)
Présentation du bilan de la saison 2023/2024 pour Quai des Arts et des perspectives pour 2024/2025
21. Quai des Arts – Saison 2024/2025 – Convention de partenariat entre la SPL Atlantia et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Madame LE PAPE)
22. Quai des Arts – Saison 2024/2025 – Convention de partenariat entre l’espace culturel de Saint-Lyphard et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature (Rapporteur Madame LE PAPE)
23. Quai des Arts – Saison 2024/2025 – Convention de partenariat entre le réseau Chaînon et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Madame LE PAPE)
COMMUNICATION DU MAIRE SUR :
Les décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales