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Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 18.12.24 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2024 - 19h00 - ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2024
INFORMATION RELATIVE AUX INDEMNITES BRUTES PERCUES EN 2024 PAR LES ELUS
DELIBERATIONS
Finances et affaires générales
1. Exercice 2024 – Décision modificative n°3 pour le budget principal (Rapporteur Monsieur RAHER)
2. Exercices 2024 et suivants – Autorisation de programme / crédits de paiement – Aménagement du front de mer – Actualisation des crédits de paiement (Rapporteur Monsieur RAHER)
3. Exercices 2024 et suivants – Autorisation de programme / crédits de paiement – Aménagement du cœur de ville – Révision de l’autorisation de programme et actualisation des crédits de paiement
(Rapporteur Monsieur RAHER)
4. Exercices 2024 et suivants – Autorisation de programme / crédits de paiement – Désordre de l’Hippodrome – Actualisation des crédits de paiement
(Rapporteur Monsieur RAHER)
5. Exercices 2024 et suivants – Autorisation de programme / crédits de paiement – Construction d’une salle de cinéma et de salles polyvalentes – Clôture de l’autorisation de programme
(Rapporteur Monsieur RAHER)
6. Exercices 2024 et suivants – Autorisation de programme / Crédit de paiement - Construction d’un nouveau centre technique municipal - Ouverture d’une autorisation de programme – Plan de financement et demande de subventions
(Rapporteur Monsieur RAHER)
7. Exercice 2024 – Pertes sur créances irrécouvrables – Exercices 2018 à 2022 - Approbation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
8. Exercice 2025 – Budget primitif – Budget principal et budget annexe Quai des Arts - Adoption
(Rapporteur Monsieur RAHER)
9. Exercices 2025 – Taux des impôts locaux – Fixation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
10. Exercices 2024 et 2025 – Tarifs municipaux - Approbation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
11. Tarifs 2025 – Port d’échouage – Approbation
(Rapporteur Monsieur SIGUIER)
12. Tarifs 2025 – Port de plaisance – Approbation
(Rapporteur Monsieur SIGUIER)
13. Prestations de contrôle et diagnostic d’ouvrage d’art - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet et Saint- Nazaire Agglomération – LA CARENE – Approbation et autorisation de signature (Rapporteur Monsieur RAHER)
14. Acquisition de lubrifiants pour les véhicules et les petits matériels, et réalisation de prestations associées - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Montoir de Bretagne et Saint-Nazaire Agglomération – LA CARENE – Approbation et autorisation de signature (Rapporteur Monsieur RAHER) 15. Commerce – Dérogation au repos dominical – Entreprise à dominante alimentaire – Saison 2025
(Rapporteur Madame BOUYER)
16. Tableau des effectifs du personnel communal – Modifications
(Rapporteur Madame MARTIN)
17. Véhicules de service – Modalités d’attribution et d’utilisation pour 2025 – Approbation (Rapporteur Madame MARTIN)
18. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modifications
(Rapporteur Madame MARTIN)
19. Indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière police municipale – Institution
(Rapporteur Madame MARTIN)
Aménagement, urbanisme et cadre de vie
20. Convention de gestion relative à l’aménagement d’un accès au parc d’Armor – Création d’un giratoire à 4 branches – Approbation et autorisation de signer la convention avec le Conseil Départemental et Saint-Nazaire Agglomération La CARENE (Rapporteur Monsieur GILLET)
21. Aménagement des équipements publics nécessaires au parc d’Armor – Validation de l’avant projet détaillé – Fixation de la rémunération définitive de la MOE – Plan de financement et demande de subventions
(Rapporteur Monsieur GILLET)
Culture, animation, sport et vie associative
22. Exercice 2025 – Subventions aux associations et au Centre Communal d’Actions Sociales – Participation du budget principal au budget annexe de Quai des Arts – Adoption – Conventions de financement avec l’Amicale du personnel, le Ninon Tennis Club et l’Entente Sportive de Pornichet Football – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur GUGLIELMI)
23. Contrat de parrainage avec …………… – Approbation et autorisation de signature (Rapporteur Monsieur DONNE)
COMMUNICATION DU MAIRE SUR :
Les décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales