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Déliberation - DCM 2025 01 003 Devis dg Soudure
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Vuillafans.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2025 01 003 Devis dg Soudure)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
DCM 2025-01-003
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de BESANCON
Commune de
VUILLAFANS
Nombre de membres
- en exercice : 14
- présents : 10
- votants: 14
- ayant donné procuration : 4
- absents excusés : 4
- absents : 0
- démission : 1
Date de convocation :
27/01/2025
Objet de la délibération :
EL Délibération pour accepter le
nouveau devis de DG Soudure |
pour la réhabilitation totale de
la benne de la remorque
Envoyé er préfecture le 10/02/2085
Reçu en gréfecture le 10/02/2035 sue
Pubiié le NS
ID: C25-212506331-20250181-20285 01 008-DE
Extrait du registre
des délibérations de la Commune
Séance du 31/01/ 2025.
— L'an deux mille vingt-cinq, le 31 janvier À 20 heures 30,
Le Conseil Municipal de la Commune de VUILLAFANS s'est réuni au
lieu habituel de ses séances après convocation légale.
Sous la présidence de M. Claude CURIE, Maire.
Présents : Céline BOUVERET, Claude CURIE, Yves GAMELON,
Michelle HOUSER, Remi JEANNINGROS, Jean-Benoît LAMBERT,
Stéphane MEREL, Sylvie PERRET-GENTIL, Olivier THOURIN,
Bernard WOZNY.
Absents excusés : Anne-Lise BOESINGER (procuration à Céline
BOUVERET), Patrick CHANUSSOT (procuration à Bernard
WOZNY), Benjamin DOLE (procuration à Stéphane MEREL),
Marie-Thérèse CRETIN-GUTH (procuration à Sylvie PERRET-
GENTIL.
Absents :
Démission : Alain KIBLER
Sectétaire de séance : Sylvie PERRET-GENTIL.
Président de séance : M. Claude CURIE.
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DCM 2024-11-094
M. le Maire informe le conseil municipal que suite au démontage de la
remorque par l'agent municipal, il a été constaté une dégradation très
importante de la structure de la benne, en conséquence, il est
nécessaire de refaire complétement le châssis.
Nous avons demandé à l’entreprise DG Soudure de nous présenter un
nouveau devis pour prendre en compte la réfection totale de la benne,
cette nouvelle prestation s'élève à : 2 403.50 euros TTC.
Le conseil municipal donne son accord par 14 voix pour, 0 contre et 0
abstention.
Fait et délibété à Vuillafans, le 31 janvier 2025.
Ont signé auregistre dous les membres re