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Déliberation - ELECTION MAIRE ET ADJOINTS Feuille de proclamation

unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - PV election maire et adjoints feuille proclamation resultats Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - PV election maire et adjoints feuille proclamation resultats)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Envoyé en préfecture le 27/03/2026

-1 Reçu en préfecture le 27/03/2026

; TT Publié le

DÉPARTEM ENT ID : 085-218501914-20260327-LRSY PV FPR-AR

| Toutes les communes VENDEE COMMUNE : Publié le 27/03/2026

ARRONDISSEMENT LA ROCHE-SUR-YON Élection du maire et des adjoints LA ROCHE-SUR-YON

Effectif légal du conseil municipal

Nombre de conseillers en exercice

PROCÈS-VERBAL

DE L'ÉLECTION DU MAIRE

ET DES ADJOINTS

L’an deux mille vingt-six, le vingt-sept du mois de mars à dix-sept heures,

en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales

(CGCT), s'est réuni le conseil municipal de la commune de LA ROCHE-SUR-YON.

Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d'un conseiller par case) :

Romain BOSSIS Hortense CHEVALIER Sophie MONTALÉTANG

Ninon GRÉAU Christian BRIOLA Maximilien SCHNEL

Pascal GAUTIER Elodie BARTHELEMY | Aurélien ROHO

Véronique LIMOUSIN Florian CHIFFOLEAU

——

Danielle MARTIN

Etienne FORT Marie-Lou AKEROYD Jérémie SIONNEAU

Jeanne MIGNON Arnaud CLARACQ Frédérique PÉPIN

Fabrice ORDONNEAU Soledad MELON | Freddy ROY

| betphine BERTHELOT Vincent MONY |

Julien GAUVRIT Hélène DELAIRE

Emilie CAILLEAUD François-Xavier MAHAUT L |

Éric MANTEAU Marina HILLIER

Martine CHANTECAILLE Éric BLES

Nicolas HÉLARY : | Clémence BAILLY , a

Claire MAURIAT | Hugues VERDONCK

Guy-Pierre SACHOT Lydie CHARRIER

Sylviane BULTEAU L Mylène BALAT a

Hocine RAFAÏ Malik ABDALLAH

Mauricette GAUTIER Nathalie GOSSELIN

Romain CHEVILLON François CAUMEAUEnvoyé en préfecture le 27/03/2026

-2 Reçu en préfecture le 27/03/2026

Absents 1: PNR RE EE PRET ER IRIRREERE Publié le ID : 085-218501914-20260327-LRSY PV FPR-AR ne

1. Installation des conseillers municipaux ?

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Anne AUBIN-SICARD, maire (ou

remplaçant en application de l'article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil

municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Madame Martine CHANTECAILLE a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le conseil

municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Monsieur Eric BLES, a pris la

présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres

du conseil, a dénombré 45 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à

l'article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu'en

application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la

majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun

candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a

lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : Madame Ninon GREAU et Madame Mylène BALAT.

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a

fait constater au président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme

fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal

a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui

n'ont pas souhaité prendre part au vote! à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article

L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au

procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été

1 Préciser s'ils sont excusés.

2 Ce paragraphe n'est pas rempli lorsque l'élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature. 3 Majorité des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.Envoyé en préfecture le 27/03/2026

Reçu en préfecture le 27/03/2026

- 3 TT 2 : Publié le annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec lei ID : 085-218501914-20260327-LRSY_PV_FPR-AR

une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. IT en va de

même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils

n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait

spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin

est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code éiectoral).

Lorsque l'élection n’a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été

procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 45

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) … 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral} .…............................ 11...

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d] 34

f. Majorité absolue 4... 18 __.

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDATS (dans l'ordre alphabétique) En chiffres | En toutes lettres

Romain BOSSIS 34... Trente quatre...

2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) …

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ....................................

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d]

f. Majorité absolue 4... rien

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS : (dans l’ordre alphabétique) è En chiffres | . En toutes lettres

4 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur. $ Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise au premier tour.Envoyé en préfecture le 27/03/2026

-4 Reçu en préfecture le 27/03/2026

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TT

2.6. Résultats du troisième tour de scrutin ©

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .….

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ...................................

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d]...................................

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

| {dans l’ordre alphabétique) En chiffres | En toutes lettres

2.7. Proclamation de l’élection du maire

Monsieur Romain BOSSIS a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

3. Élection des adjoints

Sous la présidence de Monsieur Romain BOSSIS élu maire (ou son remplaçant en

application de l'article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal a été invité à procéder à

l'élection des adjoints.

3.1. Nombre d’adijoints

Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la

commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d'un nombre d’adjoints

correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit 13 adjoints au maire au maximum.

Il a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 17

adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 17 le nombre des adjoints au maire

de la commune. Si un seul adjoint doit être élu, le président a rappelé qu'il est élu selon les mêmes

modalités que le maire, à savoir au scrutin uninominal secret et à la majorité absolue (dans ce cas

de figure, ne pas remplir la partie 3.2 et passer directement à la partie 3.3).

6 Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour.

7 Rayer cette dernière phrase si au moins deux adjoints doivent être élusEnvoyé en préfecture le 27/03/2026

Reçu en préfecture le 27/03/2026

- 5 27 Publié le

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3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adijoint au maire

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste

à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux

tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de

scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la

liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 3 minutes minutes pour le dépôt,

auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter

autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

À l'issue de ce délai, le maire (ou son remplaçant) a constaté qu’ 1 liste de candidats aux

fonctions d’adjoint au maire a été déposée. Cette liste est jointe au présent procès-verbal. Elle est

mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé en

tête de chaque liste. ll a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire, sous le contrôle du

bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.

3.3. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 45

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électorai) … 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ............................ 11

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d]............................,.......,...,... 34 .

f. Majorité absolue 4... iiininnne 18

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE | NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

CHANTECAILLE Martine... 34 | Trente quatre

3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin $

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) …

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) .....................................

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d].....................................................

f. Majorité absolue 4... nu

8 Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l'élection a été acquise au premier tour.Envoyé en préfecture le 27/03/2026

Reçu en préfecture le 27/03/2026

Publié le TT

LL _ = ——— : - - -LRS -

INDIQUER LES NOM ET PRENOM DE CHAQUE NOMBRE DE Sl FFRA S2S OB1 ENOS PRES CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE En chifé E 4 k lott

(dans l’ordre alphabétique) _ ue EURES DORE UE

3.5. Résultats du troisième tour de scrutin °

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) …

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électorai)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d]

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres

3.6. Proclamation de l’élection des adioints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste

conduite par M. Romain BOSSIS. Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur

la feuille de proclamation ci-jointe.

4. Observations et réclamations ©

8 Ne pas remplir le 3.5 si l'élection a été acquise au deuxième tour.

10 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention-de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».Envoyé en préfecture le 27/03/2026

Reçu en préfecture le 27/03/2026

Publié le S L O7

ID : 085-218501914-20260327-LRSY_ PV_FPR-AR

5. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos, le vendredi 27 mars 2026 à 18 heures, 0 minute,

11 en double exemplaires a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le

conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire. Mrs,

Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire,

Eric BLES Martine CHANTECAILLE

} 2 17 Ce

Les assesseurs,

Ninon GREAU, Mylène BALAT

11 Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l'Etat.Envoyé en préfecture le 27/03/2026

Reçu en préfecture le 27/03/2026

Publié le S L O7

ID : 085-218501914-20260327-LRSY_ PV_FPR-AREnvoyé en préfecture le 27/03/2026

Reçu en préfecture le 27/03/2026 S L 9

Publié le

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Toutes communes

VENDEE COMMUNE : LA ROCHE-SUR-YON.mr

ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

FEUILLE DE PROCLAMATION

annexée au procès-verbal de l'élection

NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS (dans l’ordre du tableau)

Qualité | - . ] Suffrages obtenus par | (M. ou Mme) _ NOM ET PRENOM U | Date de naissance Fonction! le {en oh res) liste |

M. |BOSSIS Romain 18/05/1989 _ Maire | 34 |

| Mme CHANTECAI LLE Martine 16/08/1961 1e adjointe | 34

M. | HELARY Nicolas ‘ _ 04/10/1 978 2°®% adjoint | 34

| Mme crEau Ninon _ do _ 18/12/1999 3ème adjointe _ | 34 |

M. GAUVRIT Julien 25/04/1982 _ 4 adjoint | _ 34 |

Mme. | LIMOUSIN Véronique 22/03/1 965 5ème adjointe 34 |

| M. | ORDONNEAU Fabrice 17/01/1972 | 6°" adjoint 34 |

| Mme | CAILLEAUD Emilie 09/03/1988 7ème adjointe 34 |

|M. | GAUTIER Pascal 06/01/1986 | 8° adjoint 34 |

Mme _ HILLIER Marina 18/09/1985 | .9fme adjointe 34 |

M. | MANTEAU Eric 07/02/1980 10ème adjoint __ 34

Mme MIGNON Jeanne d 09/04/1975 11°" adjointe 34 on

M | RAFAÏ Hocine 12/09/1981 | 12°" adjoint 4

| Mme | BARTHELEMY Elodie 20/11/1972 | 13°" adjointe 34 _

M. BRIOLA Christian 02/11/1971 14ème adjoint 34

Mme | MAURAT Claire {| 04/03/1977 15ème adjointe | 34

Lu | CHEVILLON Romain EL 10/05/1985 | 16°" adjoint | 34

| Mme | GAUTIER Mauricette 31/03/1961 17ème adjointe 34

paita (A. RQUE-SUR Van.

Le conseiller municipal

le plus âgé,

1 Préciser : maire ou adjoint {indiquer te numéro d'ordre de l'adjoint).Envoyé en préfecture le 27/03/2026

Reçu en préfecture le 27/03/2026

. TT Publié le

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