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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 99 AU Decis464 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
* METZ MÉTROPOLE À EUROMÉTROPOLE
* EUROMÉTROPOLE DE METZ ‘ME 2 MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00» F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
DÉCISION n°464/2024
PORTANT REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE SUR LA COMMUNE DE METZ - PARKING COISLIN
Nous soussigné, Claude VALENTIN, Conseiller délégué en charge de l'Archéologie Préventive de Metz Métropole,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Président,
VU l'arrêté de délégation du 15 juillet 2020 par lequel Monsieur Claude VALENTIN est autorisé à décider de la signature des offres de prix en matière de fouilles archéologiques, au nom de Metz Métropole, dans le respect des tarifs déterminés par l'assemblée délibérante,
Vu l'arrêté conjoint du Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et du Ministère de la Culture et de la Communication en date du 25 janvier 2017 renouvelant l'agrément en qualité d’opérateur d'archéologie préventive du Service Archéologie Préventive de Metz Métropole,
Vu l'arrêté du Service Régional de l'Archéologie n° 2024/L423 en date du 19 août 2024 prescrivant la réalisation d'un diagnostic archéologique sur le terrain situé à METZ lieu-dit « Parking Coislin», sur une superficie de 3 230 m£.
DECIDONS :
La réalisation par le Service Archéologie Préventive de Metz Métropole du diagnostic archéologique prescrit par arrêté SRA n° 2024/L423 en date du 19 août 2024 sur le terrain situé à METZ, lieu-dit « Parking Coislin ».
_ , 1 t Fait à Metz, le  lu
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur .
057-200039865-20241112-Decis464-2024-AU)
Accusé certifié exécutoire Pour le Président
Réception par le préfet : 13/11/2024] Le Conseiller Délégué,
Pour l'autorité compétente par délégation | | ) \
(&) Î
Claude VALENTIN
Maire de Nouilly