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Convocation - CM convocation dec2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - CM convocation dec2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Chusclan
le 30/11/2021.
Mairie
de
CHUSCLAN
mairie@chuscian.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
x
Jai
l’honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
une
réunion
du
conseil
municipal
prévue
en
mairie
le
:
Ordre
du
jour
:
Mercredi
8 décembre
2021
à 18
h 30
En
cas
d’absence,
merci
de
transmettre
votre
pouvoir
de
vote.
*”_
Approbation
du
compte-rendu
du Conseil
Municipal
du
9 novembre
2021.
Ÿ
Délibérations
:
Autorisation
au
maire
d’engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
communal
de
l’exercice
précédent).
DM8
- régularisation
amortissement
sur
subvention
2019
Travaux
chemin
Combe
de
Carmignan
tranche
2 — avenant
n°1
Autorisation
au
Maire
à signer
offre
de
mission
de
Maître
d’œuvre
—
accord
cadre
mono-attributaire
à
bons
de
commande
—
Travaux
de
Voirie
et
de
Réseaux
Divers
Autorisation
au
Maire
à
signer
la
convention
Mairie/
AGGLO
intégrant
le
principe
de
la « dématérialisation
»
Régularisation
de
la base
de
quantité
minimale
des
denrées
en
hl/ha
pour
vin
IGP
de
cépage
rouge,
rosé.
Ÿ”
Informations
et Courriers
divers
v”
Questions
diverses
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Chers
Collègues,
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.