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Convocation - convocation CM 14 septembre 2021
Document publié le Mardi 14 septembre 2021 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 14 septembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Chusclan le 08/09/2021.
Mairie de CHUSCLAN
mairie@chusclan.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Chers Collègues,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à une réunion du conseil municipal prévue en mairie le :
Mardi 14 septembre 2021 à 19 h 00
En cas d’absence, merci de transmettre votre pouvoir de vote.
Ordre du jour :
e Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 30 août 2021.
e Délibérations :
- Etudes projet GC Télécom — Combe de Carmignan Tr3 — Coord avec 20- DIS-32 / opération N° 21-TEL-103
- Etudes projet EPC — Combe de Carmignan Tr3 — Coord avec 20-DIS-32 / opération N° 21-EPC-98
- Etudes projet Combe de Carmignan Tr3 Poste de Bergasson Ouest / opération N° 20-DIS-32
- DMI -— Budget annexe « Lotissement Clos des Vignes » - virement de crédits du chapitre 65 au chapitre 042
- Clôture du budget annexe « Lotissement Clos des Vignes » - Autorisation au comptable à traiter les opérations de clôture par opérations d’ordre non budgétaires.
- Autorisation du Conseil Municipal pour organiser une braderie pour la vente de livres d’occasion de la médiathèque municipale
- Subvention exceptionnelle au Syndicat des Vins de Chusclan.
e [Informations et Courriers divers
e Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Chers Collègues, l'assurance de mes meilleurs sentiments.