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Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Arrêté - 1737730539 Sommaire du RAA special du 24 janvier 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Démocratie,
E
3
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-011 PUBLIÉ
LE
24
JANVIER
2025 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2025-01-23-0000?2
- Décision
DREETS
2025/03
portant
affectation
des
agents
de
contrôle
dans
les
unités
de
contrôle
de
l'inspection
du
travail
de
la
DDETS
et
gestion
des
intérims
(7
pages)
42-2025-01-10-00008
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP928420348Æ
AUXALIE
(2
pages)
42-2025-01-10-00007
- Modification
d'une
déclaration
d'un
organisme
de
services
à la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP515370674
PANDA
SERVICES
(1
page)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Direction
de
la Citoyenneté
et
de
la
Légalité
42-2025-01-23-00001
- Arrêté
N°R2/2025
portant
répartition
annuelle
des
jurés
d'assises
pour
l'année
2026
(4
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Publicateur
Raa
42-2025-01-24-00001
- Arrêté
n°
HAI-02-2025-42
portant
renouvellement
de
l'habilitation
à
réaliser
l'analyse
d'impact
des
demandes
d'autorisations
d'exploitation
commerciale
pour
le
département
de
la
Loire
(2
pages)
42-2025-01-24-00002
- Arrêté
n°2025-004
SAT
portant
délégation
de
signature
à
Madame
Nathalie
ROLLIN,
cheffe
du
Service
des
Migrations
et
de
l'Intégration
de
la
préfecture
de
la
Loire,à
ses
adjoints,
aux
cheffes
de
pôles
et
à certains
agents
de
ce
service
(6
pages)
42-2025-01-24-00003
- Arrêté
n°2025-005
SAT
portant
délégation
de
signatureà
Madame
Cécile
COURREGES, Directrice
générale
de
l'Agence
régionale
de
santé
Auvergne-Rhône-Alpes
(4
pages)
Page
3
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11
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14
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16
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21
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24
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31