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Déliberation - 9 Personnel communal Modification du tableau des effectifs
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sécurité publique,
AR
Prefecture
016-200054047-20231211-2023
12
11
09-DE
Reçu
le
12/12/2023
Publié
le
12/12/2023
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
GONFOLENS Cité
de
Confluences
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D DDDDD
DD
DD
D DD
D D
D D
DD
D DD
D D
D DD
D D
D D
D DD
D PP
D PP
PP
PP
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
25
Présents
:
16
Excusés-Absents
:
09
Délégations
:
02
Date
de
Convocation
:
mercredi
29
novembre
2023 Date
d’affichade
:
Mercredi
29
novembre
2023
Le
onze
décembre
deux
mille
vingt-trois
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
mercredi
29
novembre
2023,
sous
la présidence
de
M.
DUPRÉ
Jean-Noël,
maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean-François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
PAULET
Didier,
M.
BOOB
Frédéric,
Mme
FOURNIER
Sylvia
adjoints M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
GRAVELLE
Alain,
M.
LEBRET
Hubert,
Mme
LANDREVIE
Susanne,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M CHOPY
Laurent,
Mme
SOULAT
Séverine,
Mme
FAYET
Margot,
conseillers
municipaux
Excusé(e)s
/ Absent(e}s
: M.
TEXIER
Christophe,
Mme
SIMON
Sandrine,
Mme
MANCEAU
Emmanuelle,
Mme
LAFONT
Cindy.
FELIX
Gaël,
M.
GAULTIER
Tom,
M.
DEVAINE
Justin,
M.
MILLOTTE
Amaury,
Mme
BOURDIER
Elise,
Délégations
: Mme
SIMON
Sandrine
à Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
MILLOTTE
Amaury
à M.
PAULET
Didier
Secrétaire
de
séance
: Mme
FAYET
Margot
Mme
SOULAT
Séverine
arrive
en
cours
de
séance
et
prend
part
au
vote
à partir
de
la
délibération
n°2
Mme
BARRY
Marie-Christine
arrive
en
cours
de
séance
et prend
part
au
vote
à partir
de
la
délibération
n°4
2023/12/11
N°9
9
- Personnel
communal
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Suite
aux
divers
mouvements
intervenus
dans
le personnel
communal,
Monsieur
le Maire
propose
la
mise
à jour
suivante
du
tableau
des
effectifs
:
Filière
Administrative
:
Cadre
d'emploi
sHuauon ÉTEINT
Attachés
territoriaux
Attaché
territorial
principal
Adjoints
administratifs
CON
2:
Vs [Tel
Ta LA
Co LT
EC
U LE
AE
Re
No
AE
ETS AR
Prefecture
016-200054047-20231211-2023
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le
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C2
Adjoint
administratif
ol
EURE
A AT
ts
2
classe C1
Adjoint
administratif
8
(ou
TT
TE ETUI
Dee.
TNC
17,50h
|
TOTAL
13
Filière
Animation
:
Situation
Cadre
d'emploi
EST
Adjoints
d'animations
ENRPRE
C1
Adjoint
d'animation
—
1
CET C1 Adjoint
d'animation
—
TNC
10h
C1
Adjoint
d'animation
—
1
Lo
Le
TOTAL
3
Filière
Police
Municipale
:
Situation
Cadre
d'emploi
RATES
Gardes
Champêtres
RE
En
e
|
C2
Garde
champêtre
chef
4
_ FiiateEl
LLe1
7.
VE
Filière
Sportive
:
Situation actuelle
Cadre
d'emploi
H :
Educateur
des
APS
Educateur
des
APS
principal
de
deuxième
classe
AR
Prefecture
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le
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le
12/12/2023
Contrat
d'apprentissage
:
Xe
ati
è
Loup
TE
Après en avoir
débattu
et
délibéré,
le
conseil
municipal
à l’unanimité
:
e APPROUVE
le tableau
des
emplois
présenté
ci-avant.
Pour
Extrait
Conforme
En
Mairie,
_le
décembre
2023 AR
Prefecture
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12/12/2023
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Filière
Sanitaire
et
sociale
:
e
£
Situation
Cadre
d'emploi
ATATÉ SERRE
Agents
spécialisés
des
écoles
maternelles
LOUE
TE
TE
ES
RUE
TELE
ER
tele
tell
de
première
classe
TOTAL Filière
Technique
:
TA
EEE
Situation
Modification
|
Situation
au
1er
US
CI
actuelle
à apporter
Janvier
2024
1
|
&
|
A
CE RTE
:
CRTC
:
Adjoints
techniques
C3
Adjoint
technique
se
un
6
6
|
principal
de
première
classe
|
C2
Adjoint
technique
principal
de
deuxième
3
|
3
classe C1
Adjoint
technique
—
10
+ À
(ATSEM)
11
temps
complet
C1
Adjoint
technique
—
1
1
temps
non
complet
10h/35h
TOTAL
28
1
29
Contrat
CUI-CAE
PEC
/ Contrat
d’avenir
:
entiere
Situation|
Modification
| Situation
au
11
RP
actuelle
|
ä apporter
|
Décembre
2023
CUI-CAE
PEC
TNC
20h
«re
il
Ni DR