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Déliberation - 16 Personnel Communal Modification du tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 16 Personnel Communal Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sécurité publique,
AR Prefecture
016-200054047-20240930-2024 09 30 16A-DE Reçu le 02/10/2024
Publié le 02/10/2024
4 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
COMMUNE DE CONFOLENS
CONFOLENS Cité de Confluences
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DD>>>>>>>>>>>>D>D>>>D>DDD>DDD>DDDDDDDDDDDDDDDDD
DEPARTEMENT
DE LA CHARENTE
COMMUNE DE
CONFOLENS
Effectif légal du Conseil
Municipal : 27
Nombre de conseillers
en exercice : 23
Présents : 15
Excusés-Absents : 08
Délégations : 02
Date de Convocation :
jeudi 19 septembre
2024
Date d'affichage :
Jeudi 19 septembre
2024
Le trente septembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
Ville de CONFOLENS s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sur convocation en
date du jeudi 19 septembre 2024 sous la présidence de M. DUPRÉ Jean-Noël, maire.
Etaient présents :
M. BOUTY Philippe, Mme VILLEDARY Véronique, Mme LAMANT Marie-Line, M. BOOB Frédéric, M. LEBRET Hubert adjoints
M. DEMONT Jean-Michel, M. GRAVELLE Alain, Mme LANDREVIE Susanne, Mme BARRY Marie-Christine, M CHOPY Laurent, Mme MANCEAU Emmanuelle, Mme FAYET Margot, M. MILLOTTE Amaury, Mme SOULAT Séverine, conseillers municipaux
Excusé(e)s / Absent(e)s: , M. PAULET Didier, , Mme SIMON Sandrine, Mme FOURNIER Sylvia, Mme LAFONT Cindy, M. FELIX Gaël, M. GAULTIER Tom, M. DEVAINE Justin,
Mme BOURDIER Elise
Délégations : M. PAULET Didier à Mme VILLEDARY Véronique, Mme FOURNIER Sylvia à Mme MANCEAU Emmanuelle,
Secrétaire de séance : Mme FAYET Margot
Madame Soulat Séverine arrive et prend part au vote à partir de la délibération numéro 5
2024/09/30
N°16
16- Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
Suite aux divers mouvements intervenus dans le personnel communal, Monsieur le Maire propose la mise à jour suivante du tableau des effectifs :
Filière Administrative :
actuelle
Attachés territoriaux
Attaché territorial principal
Adjoints administratifs
C3 Adjoint administratif principal de
première classe
C2 Adjoint administratif principal de
deuxième classe AR Prefecture
016-200054047-20240930-2024 09 30 16A-DE Reçu le 02/10/2024
Publié le 02/10/2024
C1 Adjoint administratif 2
C1 Adjoint administratif - TNC 28h 1
1 C1 Adjoint administratif - TNC 17,50h
SOITRRNSRNNRENREE1:
Filière Animation :
Cadre d'emploi
Adjoints d'animations
C1 Adjoint d'animation — TNC 16h
C1 Adjoint d'animation — TNC 10h
C1 Adjoint d'animation — TNC 6,28h
Filière Police Municipale :
Filière Sportive :
Cadre d’emploi
CPR ETES RAR
Educateur des APS principal de € 1
deuxième classe
Educateur des APS 0
TORRES AR Prefecture
016-200054047-20240930-2024 09 30 16A-DE
Reçu le 02/10/2024
Publié le 02/10/2024
Filière Sanitaire et sociale :
Situation
actuelle Cadre d'emploi
Agents spécialisés des écoles
maternelles
C3 Agent spécialisé des écoles
maternelles principal de première
classe
Filière Technique :
E
1
Agents de maîtrise
Agent de maîtrise principal 3
Agent de maîtrise 4
Adjoints techniques
C3 Adjoint technique principal de 6
première classe
C2 Adjoint technique principal de 3
deuxième classe
C1 Adjoint technique — temps 11
Cotes
C1 Adjoint technique — temps non 4
complet 10h/35h
TOTAL 29
Contrat CUI-CAE PEC :
Situation | Modification
actuelle | à apporter C S
CUI-CAE PEC TNC 20h CE
CUI-CAE PEC TNC 24h SEM
TOTAL AR Prefecture
016-200054047-20240930-2024 09 30 16A-DE Reçu le 02/10/2024
Publié le 02/10/2024
Contrat d'apprentissage :
Situation
actuelle (erelai teste
( d
Pole Eat
TOTAL 1
Après en avoir débattu et délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
+ APPROUVE le tableau des emplois présenté ci-avant.
Pour Extrait Gonforme
En Mairie, le {ER octobre 2024