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Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Beaurecueil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - invitation cm 05 12 2023)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Eau et assainissement,
Objet : Conseil Municipal du 5 décembre 2023
Mesdames, Messieurs,
J’ai le plaisir de vous convier à assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
mardi 5 décembre à 18h30 en mairie de Beaurecueil.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Appel et vérification du quorum
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Compte-rendu des décisions antérieures prises par Monsieur le Maire :
2023-030 : Autorisation permanente de poursuite au comptable public de la collectivité
2023-031 : Désignation d’un avocat pour un litige concernant un permis de construire
5. Projets de délibérations :
2023-032 : convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation
partiels du domaine public routier départemental avec le département – RD58k liaisons douces
2023-033 : division de parcelle
2023-034 : notification des rapports d’évaluation des charges transférées à la Métropole
2023-035 : notification du rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de
prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
2023-036 : notification du rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de
l’eau potable et de l’assainissement
2023-037 : modification du tableau des effectifs
2023-038 : autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
2023-039 : création d’une redevance d’occupation temporaire du domaine public pour les
infrastructures de recharge de véhicules électriques
2023-040 : modulation de l’éclairage public
Dans l’attente du plaisir de vous retrouver, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en
l’expression de ma considération.
Le Maire,
Vincent DESVIGNES
Beaurecueil, le 1er décembre 2023