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Convocation - convocation cm 29 03 2022
Conseil Municipal - invitation cm 15 12 2022
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Beaurecueil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - invitation cm 15 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
BEAURECUEIL
Tél. 04 42 66 92 90
Fax 04 42 66 83 75
secretaire.general@mairie-
beaurecueil.fr
Objet : Invitation prochain Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs
J’ai le plaisir de vous convier à assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
Jeudi 15 décembre à 18h30 en mairie de Beaurecueil
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Appel et vérification du quorum
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Compte-rendu des décisions antérieures prises par Monsieur le Maire :
Aucune décision n’a été prise depuis le dernier conseil
5. Projet de délibérations :
2022-034 : Motion AMF d'alerte finances locales
2022-035 : Définition de l'intérêt métropolitain voirie et espaces publics
2022-036 : Projet d’aménagement de la forêt communale
2022-037 : Gestion des parcelles où se trouve une antenne
2022-038 : Signature du nouveau contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CDG13
2022-039 : Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2023
2022-040 : Amortissement des subventions d'équipement versées
2022-041 : Liste des dépenses imputées au compte 6232
2022-042 : Dotation au budget annexe du cimetière
2022-043 : Subvention à l’association Feli-cité pour stériliser les chats de Beaurecueil
6. Questions diverses
7. Informations de Monsieur le Maire au Conseil Municipal
Dans l’attente du plaisir de vous retrouver, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l’expression
de ma considération.
Le Maire,
Vincent DESVIGNES
Beaurecueil, le 9 décembre 2022