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Déliberation - liste deliberations 11.07.2025
Déliberation - liste deliberations 26.06.2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Vayrac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 26.06.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Justice et droit,
COMMUNE DE VAYRAC
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 JUIN 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 13 Présents : 10 Votants : 10
Désignation d’un secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL est désigné à l’unanimité
Délibérations inscrites à l’ordre du jour :
Délibération Objet Nature du vote Décision
26.06.2024-01 Subvention Guidon Vayracois
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
26.06.2024-02 Avenant travaux extension réfectoire
– Lot n°4 (couverture étanchéité)
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
26.06.2024-03 Renouvellement bail de location Sarl
ESPACE VERT LOCATION -ZA
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
26.06.2024-04 Convention prise en charge frais
fonctionnement Ecole de St-Céré
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
26.06.2024-05 Cession de terrain à Aurélien
FRANCOIS
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
26.06.2024-06 Convention d’adhésion au service
santé-prévention du Centre de
Gestion
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
26.06.2024-07 Déclaration état d’abandon
manifeste Immeuble XILLO
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
L’an deux mille vingt quatre, le 26 juin 2024, le Conseil Municipal de cette commune , régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur Loïc LAVERGNE AZARD, Maire.
Présents : Mmes POUJOL, MICHEL-DARREYE, BINET, BRUN M. LAQUIEZE, POUMEYROL, LE HEN, VERDIER,
BREULEUX
Absents : Mmes GAUCHER, DROMAIN, MM. BARRIERE
Procurations : néant
Secrétaire de séance : Rémi POUMEYROL 26.06.2024-08/1 Place Emile Zola – Convention
Maitrise d’œuvre – Cœur de village
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
26.06.2024-08/2 Place Emile Zola – Choix borne de
recharge pour véhicules électriques
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
26.06.2024-09 Opportunité de cession de terrain
Lotissement La Brousse à Lot Habitat
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
26.06.2024-10 Tirage au sort Jurés d’assises pour
2025
Pour
Contre
Abstention
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
26.06.2024-11 Demande d’autorisation
d’occupation du domaine public
Pour
Contre
Abstention
Non votant
10
0
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité
26.06.2024-12 Information Virements de Crédits
Pour
Contre
Abstentions
Non votant
10
0
0
0
Délibération adoptée à
l’unanimité