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Déliberation - 2023 06 26 liste des deliberations cm du 26 06 202
Convocation - convocation 2
Convocation - convocation
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Convocation - convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdallière.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Santé, Transports, Budget,
CE Dauvauutre
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
Valdallière,
le 20
juin
2023
Objet
: Convocation
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
PJ:
Rapport
de
présentation
; annexes
; pouvoir
;
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
séance
du
conseil
municipal,
qui
se
déroulera
le
LUNDI
26
JUIN
2023
à 20
heures
30
Salle
P.
Geoffroy
— VASSY
VALDALLIERE
ORDRE
DU
JOUR
:
Présentation
conformité
des
comptes
IVN
- Présentation
de
l'Opération
d’Amélioration
de
l'Habitat
(OPAH)
Finances
: décision
budgétaire
modificative
n°2
Finances
: décision
budgétaire
modificative
n°3
RH
: modification
du
tableau
des
effectifs
RH
: autorisation
annuelle
de
recrutement
d’agent
saisonnier
Modification
délibération
régie
locations
de
salles
RH
: cession
matériel
et
accessoires
ergonomiques
RH
: convention
d'adhésion
à la
fonction
d'inspection
en
matière
de
santé
et
de
sécurité
10.
Scolaire
: aménagement
de
point
d’arrêt
Launay
—
Chênedollé
11.
Scolaire
: aménagement
de
point
d’arrêt
Le
Buisson
— Vassy
12.
Scolaire
: Convention
de
délégation
de
compétence
en
matière
de
transport
public
de
personne
principalement
à vocation
scolaire
13.
CMS
— Forfait
rémunération
certificat
de
décès
14.
CMS
— Forfait
rémunération
consultation
+ 80
ans
(si
non
médecin
traitant)
15.
Travaux
piscine
de
VASSY
—
Demande
de
DETR
16.
Participation
au
Fonds
de
Solidarité
Logement
(FSL)
17.
Avis
sur
la demande
d'enregistrement
du
GAEC
PANEL
CES NHHEREE
En
cas
d’indisponibilité,
vous
pouvez
faire
parvenir
un
pouvoir
par
courrier
ou
par
mail:
direction@valdalliere.fr. Comptant
sur
votre
présence,
recevez,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
7, RUE
DESIÉCOLES
=VASSY:14410
RO
EC
OP ER
TNEETTEIQYELTCETLIEC
TE
BERNIÈRES:LE:PATRY.IBURCY.|CHÉNEDOLLÉ
ILE
DÉSERT
LESTRYIMONTCHAMP.I
PIERRES
| PRESLES
| LA
ROCQUE
1 RULLY.ISAINT:CHARLES:LE:PERCYII
LE
THEILBOCAGE
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