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Déliberation - 01 liste des deliberations
Convocation - convocation
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valdallière.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Banque,
Dauer
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
Valdallière,
le
7 janvier
2026
Objet
:
Convocation
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
PJ :
Rapport,
Annexes,
Pouvoir.
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la séance
du
conseil
municipal,
qui
se
déroulera
le
Mardi
13
janvier
2026
à 20
heures
30
Salle
P.
Geoffroy
— VASSY
VALDALLIERE
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
3
décembre
2025
Finances
—
Restes
à réaliser
Finances
— Ouverture
anticipée
de
crédits
d’investissements
2026
Subventions
associations
2026
— Acompte
association
FCIB
RH
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
Réhabilitation
d’une
friche
commerciale
en
Tiers
Lieu
—
phase
1-
demande
de
subvention
à l'Etat
au
titre
de
la
DETR
/ DSIL
7.
Désaffectation
et déclassement
d’une
portion
de
l'impasse
des
Crières
en
vue
de
son
transfert
en
pleine
propriété
à l’Intercom
de
la Vire
au
Noireau.
8.
Transfert
en
pleine
propriété
à
l’Intercom
de
la
Vire
au
Noireau
des
deux
ateliers
relais
du
Parc
d’activités
Les
Crières
9.
Défusion
des
écoles
de
Montchamp
et Vassy
10.
Vente
d’un
bien
immobilier
acquis
par
la commune
au
titre
des
biens
sans
maître
—
Ancienne
maison
d'habitation
mitoyenne
et jardin
non
attenant
«
Le
Chêne
»
route
de
Coquard
VIESSOIX
11.
Vente
d’un
bien
immobilier
acquis
par
la commune
au
titre
des
biens
sans
maître
—
Ancienne
maison
d'habitation
«
La
Bijude
» Chemin
de
la
Michellerie
VIESSOIX
pu pwn
En
cas
d’indisponibilité,
vous
pouvez
faire
parvenir
un
pouvoir
par
courrier
ou
par
mail:
direction@valdalliere.fr. Comptant
sur
votre
présence,
recevez,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
sincères
salutations.
7,RUE
DES
ÉCOLES
-VASSY
14410. VALDALL
(op
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