Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 52 26 Classe de decouvertes Bruxelles Participatio
Déliberation - 54 26 Sortie Parc Asterix Participation des famill
PLU - Autres - 02 Baie Mont St Michel 19870525
unknown - Participation financiere des familles classe decou
Déliberation - dm2024 01 07 participation familles classes decouv
Déliberation - 45 26 Participation des parents Mat CP voyage scol
Déliberation - 20 26 SUBVENTIONS 2026
Déliberation - 44 26 Decisio modificative n°1
Déliberation - 18 CLASSES DECOUVERTE PARTICIPATIONS 2022 ANNEXE
PLU - Autres - 02 Baie Mont St Michel DPM 19870525
Déliberation - 53 26 Classe de decouverte Baie Mont St Michel Participation des familles ta
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sandouville.
Lien du pdf (Déliberation - 53 26 Classe de decouverte Baie Mont St Michel Participation des familles ta)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Histoire et mémoire,
Envoyé en préfecture le 25/09/2026
Reçu en préfecture le 25/09/2026
Publié le
ID : 076-217606607-20260924-53__ 26-DE
53/26 |MAIRIE DE SANDOUVILLE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de Convocation
18/09/2026
Date d'affichage
18/09/2026
Nombre de conseillers
En exercice : 15
Présents : 15
Votants : 15
Pour : 15
Contre : O
Abstentions : O
L'an deux mille vingt-six, le 24 septembre à 18h, le Conseil
Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la
Présidence de M. Jacques DELLERIE, Maire.
Étaient présents : Mmes Pierrette BERNARD, Karine
DELAUNE, Delphine SIMON, Ludivine MARTOT, Christine
OMONT, Céline LEBLOND, Cécile RIBET, Mrs Daniel HAREL,
Gérald LEPILLER, Gilles BELLET, Cyril LEMAITRE, Clément
SAVALLE, Mickaël BARON, Laurent HAUZAY formant la
majorité des membres en exercice.
Objet : CLASSE DECOUVERTE EN BAIE DU MONT SAINT MICHEL - PARTICIPATION DES
FAMILLES
Le Conseil Municipal décide d'envoyer les enfants de CP-CE1-CE2 des classes de Mme
TALMANT et M QUAGLIARINI du RPI Sandouville-Oudalle en classe de
découverte. Elles partiront au Mont Saint Michel pour une durée de 5 jours. Envoyé en préfecture le 25/09/2026
Reçu en préfecture le 25/09/2026
Publié le
ID : 076-217606607-20260924-53__ 26-DE
Le coût du séjour pour la classe est fixé à 527 €TTC par enfant, soit pour 23 élèves
de Sandouville la somme prévisionnelle de 12 121€ TTC.
Les dates prévisionnelles du séjour sont du 7 au 11 juin 2027.
La participation des parents sera de 140€ pour les Sandouvillais et 200€ pour les
Extérieurs.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget, article 6042.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.