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Déliberation - 45 26 Participation des parents Mat CP voyage scolaire Pierrefiques
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sandouville.
Lien du pdf (Déliberation - 45 26 Participation des parents Mat CP voyage scolaire Pierrefiques)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 12/06/2026
Reçu en préfecture le 12/06/2026
Publié le
1D : 076-217606607-20260610-45_26-DE
45/26 | MAIRIE DE SANDOUVILLE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de Convocation
04/06/2026
Date d'affichage
04/06/2026
Nombre de conseillers
En exercice : 15
Présents : 15
Votants : 15
Pour : 15
Contre : O
Abstentions : O
L'an deux mille vingt-six, le 10 juin à 18h, le Conseil Municipal
légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la Présidence
de M. Jacques DELLERIE, Maire.
Étaient présents : Mmes Pierrette BERNARD, Karine
DELAUNE, Delphine SIMON, Ludivine MARTOT, Christine
OMONT, Céline LEBLOND, Mrs Daniel HAREL, Gérald
LEPILLER, Gilles BELLET, Cyril LEMAITRE, Clément SAVALLE,
Laurent HAUZAY, Mickaël BARON formant la majorité des
membres en exercice.
Objet : Participation des parents - Classe de découverte moyenne section, grande
section et CP.
Le Conseil Municipal décide d'envoyer les enfants des classes de moyenne section,
grande section et CP de Madame PROVAUX et Madame CALAIS en classe de
découverte. Ils partiront à PIERREFIQUES du 9 au 11 juin 2027. Le coût du séjour
pour les 2 classes est de 230 euros TTC par enfant sur la base de 40 enfants.Envoyé en préfecture le 12/06/2026
Reçu en préfecture le 12/06/2026
Publié le
ID : 076-217606607-20260610-45_26-DE
Il sera demandé une participation des parents à hauteur de 50€ pour les
Sandouvillais et de 100€ pour les extérieurs.
Des crédits suffisants seront prévus au budget.
Fait en mairie, les jour, mois et an susdit.
Le Maire,
leEnvoyé en préfecture le 12/06/2026
Reçu en préfecture le 12/06/2026
Publié le
ID : 076-217606607-20260610-45_26-DE
Montivillersle 31/05/2026
ECOLE JACQUES PREVERT sara on
RUE DE L'EGLISE fandremaretaritz
76430 SANDOUVILLE
AL'ATTENTION DE MME PROVAUX
0235 20 87 59 Le DESO IG re-narmardle fe
DEVIS N° 2026-06
SEJOUR DE 3 JOURS
AU CENTRE DE PIERREFIQUES
THEME MEDIEVAL CLASSE SS/CP-HS/CS
FFEONE 49
DATES. Séjour du mercredi 9 juin 2027 au vendredi 11 juin 2027
Conditions d'acouell: Arrivéo 2H30 Départ A DEFINIR
Pour te séjour de 3 jours et Anuitai
Nos tarifs comprennent l'hébergement (duvet à apporter par les participants- lits faits à l'arrivée avec drap housse et oreiller),
La restauration en pension complète du déjeuner du mercredi 09/06/27 au déjeuner du veridredi 11/06/27
L'animation assurée sur le thème cholsi par des animateurs professionnels : animation Journée (matin et après midi) etveillée
L'animateur pilote du séjour prépare et échange aveo Les anselgnants afin d'établir Le programme du séjour.
Désignation Tarif: Eftootif Total
Frals de séjour par enfant
pour 3 Jours / 2nuits 08e 49 SEAUE Frais de séjour par adulte accompagnateur
.pour 2jours /1 nuit 159956 4 22808
Adhéslon à l'Assoclation année 2026 - 2027 30,00€
Exonération de TVA article 293 Bdu CGl
ADEDUIRE
Gratulté frals de séjour enselgnant 165,65 € 2 311,30€
Coûttotal du séjour [o17e50c |
La Directrice Générale
Vanessa GRANCHER
0
fé LA Î
CONDITIONS DE RESERVATION:
La réservation devient définitive à réception de La fiche de confirmation jointe au présent devis et accompagnée
d'un acompte de 30%.
La réservation implique l'acception des consignes et des recommandations aux responsables des groupes
accueils,
DEVIS VALABLE JUSQU'AU 15/07/26
Association loi 1901 déclarée en Préfecture 3 rue des Grainetiers — BP n° 9 76290 MONTIVILLIERS Agréée Jeunesse et Éducation Populaire
le 5 juillet 1949 NAF 93292 02.32.79.56.90 - www.afgamontivilliers.fr n°762330,ASS FAMILIALE ORAND AÏA
Nunéro RNA W/762000812
Envoyé en préfecture le 12/06/2026
Reçu en préfecture le 12/06/2026
Publié le
ID : 076-217606607-20260610-45_26-DE
ECOLE JACQUES PREVERT
RUE DE L'EGLISE
76430 SANDOUVILLE
AL'ATTENTION DE
0235 20 87 59
DEVIS N° 2026 - 06
MME PROVAUX
ce.0761801d@ac-normandie.fr
SEJOUR DE 3 JOURS
AU CENTRE DE PIERREFIQUES
THEME MERIEVAL
DATES. Séjour du mercredi 9 juin 2027 au vendredi 11 juin 2027
Conditions d'accuell: Arrivée Départ
Nb de Nombre d'enfants Nombre d'adultes
classe prévisionnels Nombre d'enseignants accompagnateurs
À Lo Z b
L'Ecole verse La somme de par chèque ou virement
à titre d'acompte et sur Le séjour (30% souhaités). L'Ecole confirme ainsi le séjour et l'aoception des consignes
etrecommandations aux responsables des groupes accuelllis.
IBAN Intematonal Bank Account number
| FR76 | 5002 [rise | 209 D162 4230 130
Bank Kdanbicalion Code (BIC)
CMCIFRPP
Date:
Assoclation loi 1901 déclarée en Préfecture
le 5 juillet 1949 NAF 93297
Nom Prénom:
Signature :
3 rue des Gralnetiers — BP n° 9 76290 MONTIVILLIERS
02.32.79.56.90 - www.afgamontivilliers.fr
Agréée Jeunesse et Éducation Populaire
n°76) 23 30.