Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - MISE A JOUR DU TABLEAU DES VOIRIES COMMUNALES tamp
Déliberation - PERSONNEL+COMMUNAL+ +MISE+A+JOUR+DU+TABLEAU+DES+EF
Déliberation - DELIB 2024043 VENTE 1 RUE DE LA MAIRIE000 tampon
Déliberation - 2024 025 Mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - Mise a jour du tableau des effectifs vise
Déliberation - 99 DE 74 Mise a jour du tableau de classement des
Déliberation - DELIB 2024 58 mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - DELIB 2026 03 mise a jour du tableau des effectifs
Déliberation - Mise a jour Tableau voirie communale
Déliberation - Annexe A la deliberation du conseil communal en da
Déliberation - DELIB 2026076 MISE A Jour du Tableau DES Voiries Communales tampon 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026076 MISE A Jour du Tableau DES Voiries Communales tampon 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
17/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/02/2026
Publié
le
S
L
C
ID
: 059-215905142-20260212-2026076-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
12
Février
2026
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
douze
février,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
23
Conseiller(e}s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme
MOUTON
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
PORHER-Marie-Claude.:
M.
TAVERNE
Sébastien,
Mme—FTOUATH-Ees,
M.
GERMAIN
Frédéric,
Mme
VERIE
Nathalie,
Mre-DUBOIS-Brigitte;
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme
DUBOIS
Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mme
F
ie,
Mme
LEBEGUE
Nathalie,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
BAILLY
Christel.
De
votants
26
Excusé(e}s
avec
pouvoir:
Mme
DUBOS
Brigitte
pouvoir
à
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
POTTIER
Marie-Claude
pouvoir
à
Mme
SUEECK
Josiane,
Mme
TOUATI
Leïla
pouvoir
à
M.
LEBLANC
Jean-Pierre.
2026/076 MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
DES
VOIRIES
COMMUNALES |
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
VERIE
Nathalie
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le
5
Février
2026.
Par
délibération
n°
2023/1140
du
12
octobre
2023,
le
conseil
municipal
a
validé
la
mise
à jour
du
tableau
des
voies
communales.
Il convient
de
modifier
ce
tableau
par
l'intégration
de
la cité
des
Tilleuls
dans
les
voiries
communales, Le
Conseil
Municipal,
Oui
l'exposé
de
sa
Présidente
Après
en
avoir
délibéré
à
l’
UNANIMITE
par
26
Voix
Pour,
- AUTORISE
le
classement
de
la
cité
des
tlleuls
dans
la
«
voirie
communale
».
- DEMANDE
la
mise
à jour
du
tableau
de
classement
des
Voies
Communales.
- AUTORISE
madame
le
Maire
pour
procéder
aux
formalités
nécessaires
et
signer
tous
les
actes
et
pièces
s'y
rapportant.
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le
12
Février
2026.
La
secrétaire
de
séance,
La
présidente
de
séance,
Josiane
SULECK,
Maire.
=
7)
LL
are
Nathalie
VERIE,
cons
illère
municipale.
La
présente défi
ration
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Fibunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
publication