Compte-Rendu - 2 cr conseil du 23 juin 2018

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Compte-Rendu - 2 cr conseil du 23 juin 2018 Document publié le Samedi 23 juin 2018 par la commune d'Espalais. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 cr conseil du 23 juin 2018)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Logement, La version complète du compte rendu de la séance ordinaire du conseil m unic ipal est

à consulter directement au secrétariat de la ma irie.

Séance du 23 Juin 2018 :

Les membres du Conseil Municipal se sont réunis par convocation en date du 16 juin 2018, à 9 heures sous la Présidence de M. Marcel MOLLE Maire.

Etaient présents: MOLLE Marcel, COMBALBERT Serge, TMISTCHENKO Boris, ROBERTS Leigh, DESBOURDIEUX Stéphane, FERRERO Annie, VERVEY Robert, MARCEL Robert.

Après que les Conseillers Municipaux aient pris connaissance du compte rendu de la dernière séance du 17 mars 2018, celui-ci a été adopté à l’unanimité des membres présents.

M. DESBOURDIEUX Stéphane a été élu secrétaire de séance.

Il a été décidé selon l’ordre du jour:

 Travaux Voirie:

 Il est prévu et décidé l’aménagement, modernisation de la “Grand’ Rue” (Assainissement - Branchements Divers - Trottoirs – Stationnement - Signalisation), ces travaux sont programmés pour l’année 2019.

 Trottoir “Monplaisir à Biziez”, la réalisation sera effectuée à/c du 07/07/2018.

 Fossés – Béganes :

 Il est décidé de faire effectuer un état de ceux-ci, afin de programmer, si nécessaire, le curage et remise en état, en vue de se garantir pour l’avenir, en cas d’orage important et inondation, affaire à suivre.

 Section ZC : Suite aux intempéries au cours des derniers mois, des terrains ensemencés, sur cette section (coté Merles – Saint Michel) ont subis des dégâts importants suite aux inondations de leurs propriétés, il a été constaté que des fossés d’évacuation sont obstrués et cela suite au débardage et coupe des peupliers et un manque d’entretien de ceux-ci par les divers riverains, ce qui a également participé au disfonctionnement de la vanne “pelle” mise en place en aval du ruisseau l’Ayroux. Une visite sur place est programmée avec divers services et propriétaires si nécessaire, pour constater et faire des propositions pour rétablir une bonne évacuation. Affaire à suivre.

 Clocher: L’entretien du clocher (Beffroi, cloches) a été effectué avec une remarque concernant la “petite cloche” qui est démontée et hors d’usage depuis de nombreuses années. Considérant le montant financier de remise en état, il est décidé de remettre à plus tard le remplacement ou travaux.

 Logements Communaux: Après avoir répertorié l’ensemble des logements Communaux mis en location, il est constaté divers disfonctionnements locatifs, ce qui vas amener à prendre des décisions pour certains.

 Tarifs Salles Municipales: Il est décidé de revoir les tarifs de location de la dite “salle St. Exupery” pour les personnes et associations extérieures de la Commune.

 S a l l e P o l y v a l e n t e : L e s c o n s u l t a t i o n s s o n t e n c o u r s e n v u e d e l ’ a m é n a g e m e n t d e s t o i l e t t e s p o u r c e t t e a n n é e , e n c e q u i c o n c e r n e l a c l i m a t i s a t i o n , d e s é t u d e s s e r o n t p r é v u e s d a n s u n d e u x i è m e t e m p s a p r è s r é f l e x i o n e t a u v u d e l ’ o c c u p a t i o n p e n d a n t l e s p é r i o d e s d ’ é t é . C u r a g e p u i t s e t c a n a l i s a t i o n s p l u v i a l e : S u i t e a u x d e r n i e r s o r a g e s , d e s d é b o r d e m e n t s o n t é t é c o n s t a t é s , p r o v o q u é s p r i n c i p a l e m e n t p a r l ’ e n g o r g e m e n t d e s a v a l o i r s e n d i r e c t i o n d e s p u i t s d ’ a b s o r p t i o n , i l s e r a n é c e s s a i r e d e f a i r e i n t e r v e n i r u n e e n t r e p r i s e s p é c i a l i s é e d a n s c e g e n r e d e s i t u a t i o n .

 Conseil d’Ecole: Un bilan intermédiaire du projet d’école pour la rentrée 2018 / 2019 est mis en place avec de nouveaux objectifs :

 Séjour scolaire,

 Sensibiliser la communauté éducative sur l’utilisation des écrans, Prévision des effectifs, 40 élèves pour l’école d’Espalais.

Des travaux seront entrepris en accord avec la CC2R.

Il sera remis aux élèves qui se dirigent vers la 6° au collège de Valence d’Agen, un dictionnaire et une calculatrice.

 Personnel Communal: Suite à décision pour recruter un nouvel agent communal à mi-temps (le matin), après consultation, il a été retenu M. Thierry DHERMAND, domicilié à Espalais, il est souhaité et décidé pendant les absences de Stéphane, de lui accorder l’autre mi-temps (après midi), un nouveau contrat de travail sera établi dans ce sens.

 Admission en non valeur: suivant décompte de la Perception (Receveur Financier de la Commune) une liste de côtes susceptibles d’être comptabilisé en non valeur est acceptée. Cependant des poursuites seront effectuées notamment pour les charges locatives.

 Questions D i verses:

 Suite à des détériorations constatées au château d’eau :

o Etanchéité de la cuve

o Remplacement métallique divers (serrures métal)

Le SMEP a décidé des travaux de remise en état au cours de la période 2018 / 2019.

 Prévu par la CC2R, le nouveau service intercommunal de Police est mis en place, en vue d’exercer les missions de prévention nécessaire au maintien du bon ordre, de la sureté, de la sécurité et de la salubrité publique. Cette mission sera assurée par M. Christophe ANTOINE, chef de ce nouveau service, afin d’accompagner les élus dans leurs responsabilité de Police.

 Décision prise de remplacer les ballons fluorescents “BF” de quelques points d’Eclairage Public qui n’avaient pu être exécutés lors du dernier exercice.

 Suite aux décisions Préfectorale concernant l’accessibilité aux personnes handicapées et après avis favorable de la Préfecture, les célébrations, mariages, etc. et les manifestations importantes seront effectués, pendant la période d’été, sur le devant extérieur de l’Ecole et pendant la période hivernale à la salle polyvalente.