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Arrêté - Préfecture - Tarn - AP 1ere course de cote regionale de la Courbe
Document publié le Vendredi 9 juin 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Tarn - AP 1ere course de cote regionale de la Courbe)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Liberté » Liberté» Égalité + Fraternité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFET DU TARN
DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Bureau
des
élections,
de
la
réglementation
et des affaires juridiques
Arrêté autorisant l’organisation
de la « lère course de côte régionale de la Courbe » à Busque
les samedi 19 et dimanche 20 septembre 2015
Le préfet du Tarn, Chevalier de la Légion d’honneur, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de l’environnement ; Vu le code de la route ; Vu le code du sport, Vu le
décret
du président
de
la République
du 31
juillet
2014
portant
nomination
de
Monsieur
Thierry GENTILHOMME en qualité de préfet du Tarn ; Vu l'arrêté préfectoral du 31
août 2015 portant délégation de
signature à M. Laurent GANDRA-
MORENO), secrétaire général de la préfecture du Tarn ; Vu
l'arrêté
ministériel
du
7
novembre
2006
fixant
le
référentiel
national
relatif aux
dispositifs
prévisionnels de secours ; Vu les règles techniques et de sécurité applicables aux courses de côtes édictées par la Fédération Française de Sports Automobiles (FFSA) ; Vu la demande
déposée
le
19 juin 2015
par l'association « Auto
Sport passion »
représentée
par
M. Christian
GEROMIN
en
vue
d’obtenir
l’autorisation
d’organiser
la
« ère
course
de
côte
régionale de la Courbe » sur la commune de Busque les 19 et 20 septembre 2015 ; Vu les
avis
favorables
du président
du conseil
départemental
du Tarn,
du maire
de Busque,
du
commandant
de
groupement de
gendarmerie
du Tarn,
du directeur départemental
de la cohésion
sociale
et
de
la
protection
des
populations,
de
la
directrice
départementale
des
territoires,
du
directeur
départemental
du
service
d’incendie
et
de
secours
et
du
délégué
départemental
de
la
fédération du sport automobile ; Vu l'arrêté du président du conseil départemental du Tarn du 7 septembre 2015,
réglementant la
circulation (déviation) sur la route départementale n°10 — commune de Busque le 20
septembre à
l'occasion de cette épreuve sportive ; Vu l'arrêté municipal du 31 août 2015 réglementant la circulation dans la commune de Busque le 20 septembre 2015 à l'occasion de cette épreuve sportive
;
Vu
les
recommandations
et
l’avis
favorable
émis
par
la
commission
départementale
de
sécurité
routière lors de sa visite du parcours le 10 septembre 2015 ; Considérant
la
convention
d'organisation
signée
le
24
janvier
2015
par
l'Association
Sportive
Automobile
du
Vignoble
Tarnais,
représentée
par
M.
Alain
MARY
en
tant
qu'organisateur
administratif et l'Association Auto
Sport Passion, représentée par M.
Christian GEROMIN, en tant
qu'organisateur technique ;
Place de la préfecture 81013 ALBI CEDEX 09— Standard : 05 63 45 61 61 — Fax : 05 63 45 60 20
les horaires d'ouverture de nos
services sont consultables sur www.tarn.gouv.frSur proposition du secrétaire général de la préfecture,
Arrête
Article 1
- Les associations « Auto Sport Passion » représentée par M. Christian GEROMIN, en
tant qu'organisateur technique et «
ASA du Vignoble Tarnais », représentée par M. Alain MARY,
en tant qu'organisateur administratif, sont autorisées à organiser une course de côte intitulée «
ère
course régionale de la Courbe » les samedi 19 et dimanche 20 septembre 2015, à Busque. Les épreuves se déroulent conformément aux modalités et au parcours exposés dans la demande précitée, selon le plan joint en annexe et dans le respect de la réglementation générale des épreuves sportives et du règlement particulier de l'épreuve visé le 6 juillet 2015 par la Fédération Française de Sport Automobile sous le numéro R 344 ; Article 2 — Cette autorisation est accordée sous réserve de l’information préalable de l’ensemble des
riverains
sur
le
déroulement
de
la
course
de
côte,
ses
nuisances
sonores,
la
sécurité
des
personnes, les restrictions de circulation, les horaires de passage des concurrents et sur la conduite à tenir notamment en cas d’urgence. Article
3
-
L'autorisation
préfectorale
ne
prend
effet
que
lorsque
l'organisateur
technique
(M. Christian GEROMIN) a reçu du directeur de course (M. Vves ESCLOUPÉ), après visite du parcours
et avant le
lancement de l'épreuve,
l'attestation (cf.
annexe
1)
que
celle-ci répond
à la
réglementation en vigueur et aux prescriptions particulières
du présent arrêté,
Un exemplaire
est
faxé
à
la
préfecture
(05
63
45
61.20)
et
un
autre
au
groupement
de
gendarmerie
du
Tarn
(05 63 49 50 60) avant le début de la manifestation. Article
4
— Après
s’être
assuré
que
le
déroulement
de
l'épreuve
peut
se
faire
sans
danger,
le
directeur de course donne l’autorisation de départ. Cette autorisation peut être rapportée à tout moment par le directeur de course, s’il s’avère que les conditions de sécurité et de protection du publie, des participants ou des concurrents ne se trouvent plus remplies. Article
5
—
L’organisateur
technique
assure
sous
son
entière
responsabilité
et
par
ses
propres
moyens la sécurité générale de la manifestation. Les spectateurs sont tenus à l’écart de la chaussée par des moyens
adaptés (barrières, rubalises,
bottes
de paille...)
et sont particulièrement surveillés au niveau des passages
spectaculaires.
Des
zones
rubalisées
en
rouge
signalent
les
emplacements
interdits
d’accès
au
public.
Les
zones
interdites aux spectateurs sont telles que définies dans le dossier déposé par l'organisateur. Tous les extérieurs
de
virage
sont
strictement
interdits.
Seules
des
zones
offrant
une
possibilité
de
dégagement rapide et situées sur une butte, ou en surplomb de la route, à une hauteur minimale de un mètre cinquante, et délimitées par des rubalises de couleur verte sont autorisées aux spectateurs.
.
À cet effet,
l’organisateur veille
à effectuer une
communication ciblée
sur la sécurité
du
public avant et pendant les épreuves, par tous moyens appropriés, en rappelant notamment les consignes de sécurité et les comportements à observer. Des commissaires distincts de ceux affectés à la surveillance de l’épreuve et en liaison téléphonique avec le directeur de l'épreuve y seront attachés.
+
Le stationnement des véhicules est aménagé de façon à ne pas entraîner de danger pour les usagers des diverses voies et à laisser libre le passage pour les secours. Le stationnement sur le tracé des épreuves ainsi que le campement sauvage sont interdits.
+
Le public accède aux zones qui lui sont réservées uniquement par les navettes mises en place par l'organisateur ou à pied via le chemin d'accès situé à l'arrière des zones réservées au public.Article 6 — Les concurrents sont informés des particularités du parcours, notamment, sur la qualité de la chaussée
qui
serait
en mauvais
état
sur
certains
secteurs
et
sur
la présence
éventuelle
de
gravillons. Les
essais
ont
lieu uniquement
aux horaires
prévus
à l'article
1.2p.
du règlement particulier
de
l'épreuve. Article 7 — La portion de la route départementale n° 10 empruntée lors des épreuves chronométrées est fermée à la circulation publique le dimanche 20 septembre 2015 de 7h00 à 26h00 conformément à l'arrêté du président du conseil département du Tarn du 7 septembre 2015 précité. Il
appartient
à
l’organisateur
technique
d’informer
les
riverains
sur
la
conduite
à tenir
en
cas
d’urgence et de faire neutraliser la course pour que les secours puissent intervenir en toute sécurité. Les déviations de
circulation de la voie neutralisée pour les épreuves
chronométrées
se font en
collaboration avec les services chargés de la voirie (conseil départemental et mairie). Une signalisation appropriée est mise en place aux frais de l’organisateur. Ces déviations sont communiquées au service départemental d’incendie et de secours avant la date dés épreuves. Article
8:-
Les
intersections
et
autres
passages
dangereux
sont
protégés
par
un
ou
plusieurs
commissaires de route spécialement affectés à la surveillance des lieux, porteurs individuellement du présent arrêté. Cés
commissaires
ne
disposent
pas
d’un
pouvoir
de
police
à
l’égard
des
usagers
qui
ne
respecteraient pas
la priorité de passage donnée
à l’épreuve
ou des
spectateurs
au comportement
anormal ; ils doivent être en liaison par tous moyens avec le directeur de la course afin que soit rendu compte, au plus tôt de tout incident aux forces de l’ordre. Tous les officiels et membres de l'organisation sont identifiables par des gilets fluorescents. Article 9 - La circulation hors du site ne doit pas être perturbée par la manifestation et Le site est, à tout moment, accessible aux moyens de secours. L’organisateur veille à ce qu’une largeur de trois mêtres au moins en sens unique et de six mètres en double sens reste, en tout point du plan d’accès et d’évacuation sanitaire, disponible pour le passage des moyens de secours du service départemental d’incendie et de secours (SDIS). Les
médecins
et
services
de
secours
agissant
dans
des
cas
d'urgence
ont
le
libre
accès
vers
le
domicile des malades ou blessés résidant sur le site, après interruption provisoire de l’épreuve. Article 10 - Un P.C. course disposant de moyens de liaisons fiables (téléphone, radiotéléphone) est installé
permettant l’alerte des services d’incendie et de secours ou SAMU 81
(téléphone
18,
112
ou 15) pour tout sinistre ou accident de personnes. Le bon fonctionnement de la liaison est vérifié préalablement au commencement de chacune des trois épreuves de la manifestation. L’organisateur
communique
au
service
départemental
d’incendie
et
de
secours,
les
coordonnées
de
la
personne
à
joindre
en
priorité
au
P.C.
course.
Il
s'agit
de
M.
Yves
ESCLOUPÉ, joignable au 06 02 64 76 34. M. ESCLOUPÉ doit pouvoir être contacté à tout moment durant la compétition et se charge d’interrompre la course en cas de besoin, pour le passage des services de secours. Un plan du site conforme aux normes est affiché au P.C. course. Les
consignes
de
sécurité,
comportant notamment
les
numéros
d’appel
des
moyens
de
secours,
l'emplacement du plus proche appareil téléphonique, l’emplacement du ou des points de rencontre avec les renforts extérieurs et les dispositions à prendre en cas de sinistre, sont affichés à proximité du départ des épreuves et du poste de secours. Article 11
- En cas d’accident ou de
sinistre occasionné par le simple fait de cette manifestation,
l'organisateur prend les dispositions utiles afin de garantir la sécurité des personnes et il fait appelaux moyens
du
service
départemental
d’incendie
et
de
secours,
les
évacuations
et
secours
des
blessés relevant des missions légales des sapeurs pompiers. A cet effet,
il leur a préalablement communiqué le plan d'évacuation sanitaire prévu en cas de
déclenchement d’un plan de secours. Ce plan mentionne, en particulier, les voies à emprunter par les services du SDIS ainsi que les points de jonction, de leurs moyens et des secours en place sur la course. Une
présence
sanitaire
conforme
aux
prescriptions
de
la
FFSA
doit
être
assurée
lors
de
la
manifestation et un dispositif de sécurité comprenant au moins un médecin joignable : Docteur Mohamed ELRAKAAWI — Tél : 06 83 84 52 97, un véhicule de premiers secours à personne, une équipe de quatre secouristes titulaires du PSE 2 (premiers secours en équipe) ou équivalent et une équipe d’extraction est vivement conseillée. Les moyens de secours sont, de préférence, positionnés avant le départ des épreuves. En cas de sinistre, les moyens de secours, (VPSP, médecins...) ne s’engagent que dans le sens de la course. Exceptionnellement, si des moyens doivent être engagés à contre sens, les interventions ne s’effectuent que sur autorisation du directeur de course et avec confirmation de la neutralisation de la course. Une
zone
d'atterrissage
pour
moyen
de
secours
héliporté
d’une
surface
plane
d’environ
1000 m°, sans végétation haute ni éléments aériens est prévue à proximité immédiate du parcours. Dans le cas
où un accident se produirait durant le déroulement des épreuves,
la compétition est
immédiatement neutralisée afin de permettre le passage des véhicules de secours et de transports sanitaires. Article 12 — Le SAMU 81, servicé régulateur, est informé de l’organisation de la course de côte. II doit
être
en
possession
de
la
liste
et
des’
coordonnées
des
moyens
de
secours
agréés
qui
interviendront sur le site de la manifestation. Article 13 - L'organisateur technique de la manifestation doit veiller au respect de l’environnement. A cet
effet l’arrêté préfectoral
du 22
février
1999 relatif à la prévention des
incendies
dans
les
espaces naturels combustibles doit être appliqué. Toute zone destinée à être empruntée par la course et située dans un espace naturel non aménagé doit être débroussaillée afin d’éviter tout risque de départ de feu. Un service de
secours et de lutte contre l’incendie est mis en place
sur le parcours.
Des moyens
d'extinction appropriés aux risques et des couvertures pour feu sur personnes sont disposés tout au long du parcours (un par poste de commissaire), ainsi que dans les parcs de stationnement et de ravitaillement en carburant des coureurs en nombre suffisant. Les personnes susceptibles d'utiliser ce matériel doivent être formées
à son emploi.
Pour les parcs coureurs, des extincteurs à poudre
polyvalente et des bacs de sable avec pelles (s) en quantité suffisante sont également prévus. Il est interdit de fumer, d’utiliser des téléphones portables et d’allumer des feux à
l’intérieur des parcs.
Article 14 - L’organisateur technique met en place un système de protection renforcé en fonction de l'endroit et de sa dangerosité (bottes de paille, barrières de protection, rubalise......) autour des lignes de départ
et d’arrivée,
ainsi
qu'aux
PR3,
PRS
et PR6
selon les
recommandations
émises par les
membres de la CDSR le 10 septembre 2015 Article 15 - L’organisateur technique est responsable des accidents ou dommages causés tant aux personnes qu'aux biens et aux voies empruntées. Il ne pourra opposer de réclamations auprès des services administratifs. L’organisateur technique déclare dégager expressément l'Etat, le Département, la commune et leurs représentants
de
toute
responsabilité
civile
pour
les
dommages
qui
pourraient
être
causés
aux
personnes et aux biens par le fait de l’épreuve ou de ses essais ou d’un accident survenu au cours d’épreuve. Un état des lieux, préalable et final, peut être dressé. Il s'engage à supporter ces risques et déclare
être assuré,
à cet effet,
auprès d’une compagnie
agréée et notoirement solvable par uncontrat spécifiant qu’en aucun cas
cette
compagnie ne pourra mettre
en
cause
la responsabilité
administrative. Article 16 - Des dispositions sont prises par l’organisateur technique, en liaison avec le maire de Busque
et le
commandant
de
brigade
de
gendarmerie,
pour
assurer
la protection
des
biens,
le
respect du droit des propriétés privées et de l’environnement et la sécurité des personnes situées sur les propriétés agricoles et sylvicoles. Sont interdits
le jet,
sur la voie publique,
de tout imprimé,
objet ou déchet par toute personne
participant ou assistant à quelque titre que ce soit à la manifestation, et l’apposition de papillons, flèches ou affiches indiquant l’itinéraire sur les panneaux de signalisation routière, bornes, arbres et parapets. Un nettoyage du site est effectué après le déroulement de la compétition. Article 17 — L’organisateur technique s’assure que les conditions météorologiques ne soient pas incompatibles avec la tenue d’une telle manifestation (orages, vents forts, ....). Article 18 - Le secrétaire général de la préfecture du Tarn, le sous-préfet de Castres, le président du conseil départemental du Tarn, le maire de Busque, le commandant du groupement de gendarmerie du Tarn,
le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations,
la
directrice
départementale
des territoires,
le directeur départemental
des
services
d’incendie
et de
secours, le délégué départemental de la fédération française du sport automobile et les pétitionnaires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Tarn.
Albile
46" SEP.
2915
Pour le préfet, et par délégation, Le secrétaire général, Laurent GANDRA-MORENO
DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS Le
présent
arrêté
peut faire
l’objet d’un recours
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa notification ou
sa publication,
dans
les
conditions suivantes : - soit un recours gracieux auprès du préfet du Tarn — Direction des libertés publiques et des collectivités territoriales - Lices Georges Pompidou — 81013 Albi cedex
9);
- soit un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse - 68 rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 Toulouse cedex 7 (Téléphone : 05.62.73.57.57 - Télécopie : 05.62.73.57.40).Liberté » Liberté » Égalité » Fraternité
Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PREFET DU TARN
DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Bureau des élections,
de la réglementation
et des affaires juridiques
Annexe 1
- Attestation
1ère course de côte régionale de la Courbe du 20 septembre 2015 à Busque
L'organisateur technique, ainsi que le directeur de course, ou leurs représentants dument mandatés en cas d'empêchement, attestent, après visite du parcours, et avant le lancement de l'épreuve, que celle-ci répond à la réglementation en vigueur et aux prescriptions particulières de l'arrêté préfectoral d'autorisation de cette course de côte. Fait à
le
NOM -— PRENOM
QUALITE
SIGNATURE
Cette attestation est remise immédiatement aux services de gendarmerie concernés par cette course, avant le départ de l'épreuve (fax permanence : 05 63 49 50 60) Un examplaire est également transmis à la préfecture du Tarn par télécopie (permanence WE 05 63
45 61
20)
Place de la préfecture 81013 ALBI CEDEX 09— Standard : 05 63 45 61 61 — Fax : 05 63 45 60 20
les horaires d'ouverture de nos
services sont consultables sur www.tarn.gouv.frDE | :Y VDSHI9VSINRRINONOND ATMXOPIP]JXVd ATVNANNOATTVSM];
S9UBE AMOYx ATARI
LNERINONOO OUVAListe des Commissaires FFSA
1ère Course de Côte de La Courbe
19 - 20 septembre 2015
PRENOM
Licence
N° Téléphone
ADAU
André
181595|06 41 25 31 38
BARTHE
Alain
190097|06 31 11 05 79
BLATGE
Chantal
228254|06 85 03 70 93
CARAYON
Jean-Louis
221088|06 83 72 9165
CHAUVEAU
Jacqueline
221087|06 83 72 9165
DARBOIS
Olivier
200251/06 07 91 91 49
DYLEWSKI
Jean-Paul
220741|06 70 09 43 95
FOY
Michaël
236193[06 82 51 10 92
GACHON
Jean-Luc
22924506 33 05 93 10
IZARD
André
5
188472|06 04 03 59 67
LOUP
Max
1989061106 47 84 15 42
PIERRE
Eric
47034106 64 04 30 38
THOMAS
Patrick
177991|06 66 41 18 07
VIALARD
Georges
180613|06 88 15 34 43