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unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20240415 liste deliberations conseil communautaire
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 15h42
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20240415 liste deliberations conseil communautaire)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Eau et assainissement,
\AL
DE
CHR
Le
Controis-en-Sologne
17
avril
2024
CONTROIS Territoire
de
progrès LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
15
AVRIL
2024
Conformément
à
l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriale
Affaires
Générales
1.
ELECTION
D'UN
MEMBRE
DU
BUREAU
-
REMPLACEMENT
DU
8°"°
MEMBRE
Elue
: Mme
ESNARD
Dominique
2.
DESIGNATION
D'UN
NOUVEAU
REPRESENTANT
TITULAIRE
ET
D'UN
NOUVEAU
REPRESENTANT
SUPPLEANT
AU
SEIN
DU
SYNDICAT
MIXTE
INTERCOMMUNAL
D’'ENLEVEMENT
ET
D’ELIMINATION
DES
ORDURES
MENAGERES
(SMIEEOM)
VAL
DE
CHER
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
3.
VALIDATION
DU
PROJET
DE
CONSTRUCTION
D'UN
BATIMENT
COMPRENANT
DES
VESTIAIRES
ET
UN
CLUB
HOUSSE
SUR
LE
STADE
DE
RUGBY
SIS
SUR
LA
COMMUNE
DE
CHISSAY-EN-TOURAINE
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
4.
STATUTS
_COMMUNAUTAIRES
__/
MODIFICATION
DE
L'ARTICLE
5
—
B_-
COMPETENCES
OPTIONNELLES
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
5.
RESTAURATION
COLLECTIVE
POUR
LES
ACCUEILS
COLLECTIFS
DE
MINEURS
(ENFANTS
& ADOS)
DE
SELLES-SUR-CHER
ET
DE
L’ACM
(enfants)
DE
CHATILLON-
SUR-CHER
: ADHÉSION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LE
MARCHÉ
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
ET
ÉLECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
DE
GROUPEMENT
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
Finances
6.
APPROBATION
DES
COMPTES
DE
GESTION
2023
(BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGETS
ANNEXES)
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
7.
APPROBATION
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2023
(BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGETS
ANNEXES)
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
8.
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2023
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
Page
1 sur
2
Communauté
de communes
Val de Cher-Controis
15
À
Rue
des
Entrepreneurs
CONTRES,
41700
LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
8
,:0254791550
@
: contact@val2c.fr Le
Controis-en-Sologne
17
avril
2024
9.
RAPPORT
EGALITE
FEMMES-
HOMMES
2024
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
10.
ADOPTION
DES
BUDGETS
PRIMITIFS
2024
(BUDGET
PRINCIPAL
ET
BUDGETS
ANNEXES)
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
11.
FISCALITE
2024
- VOTE
DES
TAUX
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
12.
FIXATION
DU
PRODUIT
ATTENDU
DE
LA
TAXE
GESTION
DES
MILIEUX
AQUATIQUES
ET
LA
PREVENTION
DES
INONDATIONS
(GEMAPI)
POUR
L’ANNEE
2024
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
"
13.
TAUX
DE
LA
TAXE
D’ENLEVEMENT
DES
ORDURES
MENAGERES
SMIEEOM
2024
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
14.
CESSION
DE
L'ENSEMBLE
IMMOBILIER
SIS
3
IMPASSE
DES
ALBIZIAS
A
CONTRES,
LE
CONTROIS-EN-SOLOGNE
(41700)
AU
PROFIT
DE
LA
SCI
POS
[Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
15.
APPROBATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
2023
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
(SPANC)
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
DévVeloppement'culturel
16.
ECOLE
DE
MUSIQUE
COMMUNAUTAIRE
- DEMANDE
DES
SUBVENTIONS
2024
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DE
LOIR-ET-CHER
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
gestion
des
aires
d’accueil
des
gens
du
voyag
Aménagement,
entretien
et
17.
SEJOUR
DES
GENS
DU
VOYAGE
SUR
LE
DEPARTEMENT
DE
LOIR-ET-CHER
-
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
MISSION
DE
MEDIATION
AU
TITRE
DE
L’ANNEE
2024
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
Affaires
diverses
a
Séance
levée
à
19
h 30
Net RSR
OT
UE
Co
TE
/
TN
n
Ts
[e1
Lé Président . \
41700
CN]
bis
6
Jacques
PAOLETTI —.
Communauté
de communes
Val de Cher-Controis
15 À Rue
des
Entrepreneurs
CONTRES,
41700
LE
CONTROIS-EN-SOLOGNE
68,:02
54791550
@
: contact@val2c.fr