Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6. Deam bulle 2021 tarifs 2
Déliberation - 18. Pornichet Deam bulle convention partenariat AV
Déliberation - 18. Pornichet Deam bulle convention partenariat AV
Déliberation - 17. Pornichet Deam bulle convention partenariat ag
Déliberation - 19. Pornichet Deam bulle convention partenariat es
Déliberation - Tarifs Deam Bulle 2025
Déliberation - 16. Pornichet Deam bulle tarifs 2
Déliberation - 16. Pornichet Deam bulle tarifs 1
Déliberation - 16 Pornichet Deam bulle tarifs 1
Déliberation - 16 Pornichet Deam bulle tarifs 2
Déliberation - 6. Deam bulle 2021 tarifs 3
Document publié le Jeudi 4 mars 2021 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - 6. Deam bulle 2021 tarifs 3)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
IN°/21/08106,
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET
Date de convocation
4 mars 2021
Date du
Conseil Municipal
10 MARS 2021
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents ----30
Votants ----- 33
Reçu à la
Sous-Préfecture de
Saint-Nazaire le :
Publié le :
Certifié exact,
Le Maire,
Jean-Claude
PELLETEUR
1/3
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt et un,
Le dix mars, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au Centre des Congrès — Hall des paris conformément à l’article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 modifiée par la loi n°2021-160 du 15 février 2021 prorogeant l’état d'urgence jusqu'au 1° juin 2021, en présence de journalistes et d'agents municipaux justifiant d'un motif professionnel, les débats ont été retransmis en direct de manière électronique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux: MM. et Mmes PELLETEUR, MARTIN, DONNE, LE PAPE, BEAUREÉPAIRE, LOILLIEUX, RAHER, DESSAUVAGES, GUGLIELMI, TESSON, JARDIN, CAUCHY, BOUYER, DAGUIZE, CHUPIN, MORVAN, GUINCHE, ALLANIC, SIGUIER, CAZIN, PRUKOP, DOUCHIN, LE FLEM, DUPONT-BELOEIL, JOUBERT, DIVOUX, NICOSIA, ROBERT, BELLIOT, FRAUX.
A l'exception de :
Monsieur GILLET qui a donné pouvoir à Madame MARTIN.
Madame MANENT qui a donné pouvoir à Madame CHUPIN.
Madame GARRIDO qui a donné pouvoir à Madame DESSAUVACGES.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Madame CHUPIN est nommée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
EAM'BULLE 2021 — ODUITS DER =
APPROBATION
RAPPORTEUR : Madame LE PAPE, adjointe au Maire
EXPOSE :
La Ville de Pornichet organise un événement, autour du livre et de la lecture, consacré à la bande dessinée. Le projet est porté conjointement par les équipes de la Médiathèque en association avec les différents services de la Ville.
La troisième édition de cette manifestation culturelle se déroulera les 10 et 11 avril 2021 dans divers lieux et espaces publics de la Ville avec la Médiathèque comme point central.
Le contexte actuel de la crise sanitaire de la Covid-19 a nécessité de revoir la proposition faite au public dans le cadre de l'édition 2021 et notamment d'abandonner la formule développée en 2019 sur le principe d'un salon à lhippodrome dans lequel les auteurs, les animations et donc le public sont regroupés.
Les rendez-vous seront principalement constitués de rencontres et de dédicaces avec les auteurs, d'expositions d'œuvres et seront répartis sur les espaces publics et dans différents lieux municipaux et commerces de la Ville.
De ce fait, il est proposé que l’ensemble des animations soit accessible gratuitement.
Une billetterie sera cependant mise en place pour contrôler les jauges et limiter les afflux spontanés de public. N°/21/03/06]
2/3
Une gamme de produits dérivés aux couleurs de Pornichet Déam’bulle pourra être mis en vente au public.
Il est proposé d'approuver les tarifs des produits dérivés comme suit :
| ee Tarifs par lot de 3
Articles (en € TTC) (en € TTC)
Affiche éditions précédentes 3,00 € 7,00 €
Affiche 2021 5,00 € 12,00 €
Marque-page éditions précédentes 0,50 € 1,00 € Marque-page 2021 1,00 € 2,00 €
Gobelet éditions précédentes 0,50 € -
Gobelet 2021 1,00 € -
Boîte à sucre 4,00 € 10,00 €
Badge logo mascotte Bubulle 1,00 € 2,00 €
Carnet logo mascotte Bubulle 4,00 € 10,00 €
Gomme logo mascotte Bubulle 1,00 € 2,00 €
Sac de plage logo mascotte Bubulle 3,00 € 7,00 €
Les recettes issues de la vente des produits dérivés sont encaissées par le biais de la régie de recettes dédiée et restent acquises à la Ville de Pornichet.
Il est à noter que l'association partenaire BD Pornichet prend en charge des ateliers payants qu'elle financera en partie par une participation de 5 € par personne valable pour tous les participants (enfant, adolescent, adulte). L'association est responsable de l’encaissement des recettes correspondantes qui lui restent acquises.
Le cas échéant, le tarif de vente d’encarts publicitaires sur les supports de communication sera basé sur les tarifs municipaux votés lors du Conseil Municipal du 16 décembre 2020.
La dimension salon n'étant pas présente sur cette édition 2021, il n'est pas prévu de location de stand pour des exposants.
Il est proposé au Conseil Municipal d'approuver les tarifs des produits dérivés de l'édition 2021 de Pornichet Déam'bulle.
DELIBERATION :
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu les projets de tarifs,
œVu l'avis de la Commission culture, animations, sport et vie associative en date du 3 mars 2021,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément aux articles L2121-20 et L2121-21 du Code général des collectivités territoriales. IN°121/03106|
3/3
DECISION :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- Approuve les tarifs des produits dérivés de l'édition 2021 de Pornichet Déam'bulle.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Jean-Claude PELLETEUR
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou notification. La juridiction administrative compétente peut aussi êire saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.