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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - 16 Pornichet Deam bulle tarifs 2)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
[N° 12302116]
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET
Date de convocation
26 janvier 2023
Date du
Conseil Municipal
1°" FEVRIER 2023
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents----26
Votants --—. 30
Reçu à la
Sous-Préfecture de
TES le :
FEV, 2023 Publié le :
0 8 FEV. 2023 Certifié exact,
Le Maire,
143
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois,
Le 1° février, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en mairie, en séance publique, les débats ont été retransmis en direct de manière électronique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux: MM. et Mmes PELLETEUR, DONNE, BEAUREPAIRE, LOILLIEUX, RAHER, DESSAUVAGES, GUGLIELMI, TESSON, GILLET, JARDIN, CAUCHY, DAGUIZE, CHUPIN, MORVAN, GUINCHE, ALLANIC, SIGUIER, GARRIDO, CAZIN, PRUKOP, DOUCHIN, LE FLEM, JOUBERT, NICOSIA, ROBERT,
FRAUX.
A l'exception de : Madame MANENT, Monsieur DUPONT-BELOEIL et Monsieur BELLIOT excusés.
Madame MARTIN qui a donné pouvoir à Monsieur PELLETEUR.
Madame LE PAPE qui a donné pouvoir à Monsieur GILLET.
Madame BOUYER qui a donné pouvoir à Monsieur DOUCHIN.
Madame DIVOUX qui a donné pouvoir à Monsieur JOUBERT.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Madame PRUKOP est nommée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
PP N
RAPPORTEUR : Monsieur GUGLIELMI, adjoint au Maire
EXPOSE :
La Ville de Pornichet organise un événement, autour du livre et de la lecture,
consacré à la bande dessinée dénommé Pornichet Déam’bulle 2023. Le projet est
porté par l'équipe de la Médiathèque en association avec les différents services de la Ville.
La quatrième édition de cette manifestation culturelle se déroulera les 8 et 9 avril 2023.
Le’festival est constitué d’un salon regroupant les auteurs invités pour des
dédicaces et des exposants en lien avec la bande dessinée. Des ateliers, des
rencontres avec les auteurs, des expositions seront également proposés et répartis dans différents lieux municipaux et espaces publics.
Il est proposé que l'accès au salon, aux rencontres et aux expositions soit
accessible librement et gratuitement pour le public.
Par exception, la participation aux ateliers animés par des auteurs sera payante. De même,
le spectacle « Les carnets de Cerise » proposé dans le cadre du festival par Quai
des Arts sera payant selon la grille tarifaire en vigueur de Quai des Arts qui restera
responsable de l'encaissement de ses recettes. 2/3
Les stands : une tarification s'appliquera en fonction de la taille du stand demandé
par l’'exposant.
La boutique : une gamme de produits dérivés aux couleurs du festival pourra être
mise en vente.
La buvette : une gamme de boissons et de petite restauration pourra être mise en
vente.
Il'est proposé d'approuver les tarifs suivants :
Billetterie Prix Unitaire
Accès site du festival, expositions et salon
Le des auteurs Gratuit
Ateliers Prix par personne
Participation à un atelier (1h30) 5,0 €
L Participation à un atelier tampons 3,0 €
Tarifs Espace Exposants Prix Unitaire
1,50 mètres linéaires (2 grilles de 1,2 m) 150 €
3 mètres linéaires (2,5 ou 3 grilles de 1,2 m
selon config) 250 €
6 mètres linéaires (5 grilles de 1,2 m) 350 €
Le mètre linéaire supplémentaire 50 €
L Repas exposant/accompagnateur 25€
Boutique (Produits dérivés) Prix Unitaire
Affiche 2019 1,50 €
Affiche 2021 1,50 €
Affiche 2023 3,00 €
Petite taille (type marque page) 0,50 €
Moyenne taille (type porte-clef) 3,00 €
Grande taille (type mug, tote bag) 5,00 €
Buvette et petite restauration Prix Unitaire
Sandwich 3,50 €
Chips 0,50 €
Desserts sucrés (barres chocolat/crêpes) 1,50 €
Confiseries 1,00 €
Fruit 1,00 €
Jus de fruit (le verre) 2,00 €
Soda / boisson gazeuse (le verre) 2,00 €
Eau de source 0,50 €
Vin (le verre) 2,00 €
Cidre (le verre) 2,00 €
Bière pression (25cl) 3,00 €
Café 1,00 €
Thé/tisane 1,00 €
L Consignes 1,00 € [N°]23[02116]
3/3
Le cas échéant, le tarif de vente d'encarts publicitaires sur les supports de
communication sera basé sur les tarifs municipaux votés lors du Conseil Municipal
du 14 décembre 2022.
Il est précisé que les crédits et recettes afférentes sont inscrits au budget 2023 et
qu'une régie dédiée est ouverte pour l'encaissement des recettes.
Il est proposé au Conseil Municipal d'approuver les tarifs de l'édition 2023 du
festival Pornichet Déam'bulle.
DELIBERATION :
Vu le Code général des collectivités territoriales,
VU les projets de tarifs,
Vu l'avis de la Commission culture, animation, sport et vie associative en date 25 janvier 2023,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément aux articles L2121-20 et L2121-21 du Code général des collectivités territoriales.
DECISION :
Le Conseil Municipal, par 29 votes pour et 1 abstention (Madame FRAUX),
- _ Approuve les tarifs de l'édition 2023 du festival Pornichet Déam'bulle.
-__ Précise que les recettes sont inscrites au budget correspondant.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours#
administratif de Nantes dans un délai de 2 mois à come
juridiction administrative compétente peut aussi être sà mm Pa
accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ER /&Pication ou nofification. La
RgCation Télérecours citoyens 4 HELIOS : comptabilité publique
PV ACTES : contrôle de légalité
Tiers de télétransmission multiprotocoles
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : Commune de PORNICHET
Utilisateur: LANDREIGNE Louise
Paramètres de La transaction :
Numéro de l'acte : DELIB_23_02_16
Objet : 16.[Pornichet Déam'bulle 2023 - Définition des
tarifs - Approbation
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de [a décision : 2023-02-01 00:00:00+01
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.1.6 - tarifs des services publics
Identifiant unique : 044-214401325-20230201-DELIB_ 23 02_16-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 943 o
Nom métier :
044-214401325-20230201-DELIB_ 23 02_16-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 180.8 Ko
Nom original : 16_Pornichet Déam'bulle_tarifs.pdf
Nom métier:
99_DE-044-214401 325-20230201-DELIB_23_02_16-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de La transaction :
Etat Date Message
Posté 8 février 2023 à 15h08min44s Dépôt initial
En attente de transmission 8 Février 2023 à 15h08min55s Accepté par le TAT : validation OK
Transmis 8 Février 2023 à 15h09min03s Transmis au MI
Acquittement reçu 8 Février 2023 à 17h09min26s Reçu par le MI Le 2023-02-08
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