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Déliberation - 1732637775 Sommaire RAA special du 26 novembre 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Déliberation - 1732637775 Sommaire RAA special du 26 novembre 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Bois et produits du bois, Éducation,
E LOIRE Liberté Égalité ernité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2024-207 PUBLIÉ
LE
26
NOVEMBRE
2024 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2024-11-26-00004
- DECISION
DREETS/T/2024/82
portant
affectation
des
agents
de
contrôle
dans
les
unités
de
contrôle
del'inspection
du
travail
de
la direction
départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
dufdépartement
de
la
Loire,
et
gestion
des
intérimsÆ
(8
pages) 42-2024-11-14-00006
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP750245474
JEANNOT
SAP
(2
pages)
42-2024-11-14-00005
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP933469397
LA
FEE
MORGANE
(2
pages) 42-2024-11-18-00003
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP935399840
MAYOLO
Hélène
(2
pages) 42-2024-11-05-00010
- Modification
d'une
déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
sous
le
n°
SAP948475900
DUCOUDRAY
Grégory
(1
page)
42_DDFP_Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
de
la
Loire
/
42-2024-11-25-00001
- Mise
à jour
des
paramètres
départementaux
d'évaluation
des
locaux
professionnels
pour
les
impositions
2025.
(2
pages)
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2024-11-22-00002
- 20241122_respect
des
prescriptions
applicables
au
plan
d'eau
de
l'Amicale
des
Amis
de
Fenêtres
sur
la
commune
de
Bussières
- Proposition
de
mise
en
demeure
(4
pages)
42-2024-11-25-00003
- AP
fixant
réserve
pêche
sur
une
partie
du
Renaison
et
ses
affluents
sur
la
commune
de
Renaison
(3
pages)
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2024-11-26-00002
- Arrêté
n°DS-2024-2355
portant
renouvellement
de
l'agrément
accordé
à
l'école
de
conduite
"UNE
LIGNE
2
CONDUITE"
(2
pages)
42-2024-11-26-00001
- Arrêté
n°DS-2024-2356
portant
renouvellement
de
l'agrément
accordé
à l'école
de
conduite
"auto-école
de
la
gare"
(2
pages)
42-2024-11-25-00002
- RAA
arrêté
du
25
novembre
25
autorisant
l'enregistrement
audiovisuel
des
interventions
des
agents
de
PM
de
Saint-Just-Saint-Rambert
(2
pages)
Page
4
Page
13
Page
16
Page
19
Page
22
Page
24
Page
27
Page
32
Page
36
Page
39
Page
42 42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Direction
de
la
Citoyenneté
et
de
la
Légalité
42-2024-11-20-00003
- arrêté
23
08
24
modifié
le 20
11
24
(18
pages)
Page
45
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Publicateur
Raa
42-2024-11-26-00003
-
Arrêté
n°2024-278
SAT
fixant
la composition
de
la Commission
Départementale
d'Aménagement
Commercial
(CDAC)
de
la
Loire
pour
le projet
de
création
d'un
bâtiment
à usage
commercial,
en
vue
de
l'implantation
d'une
enseigne
à dominante
alimentaire
ALDI,
située
route
de
Commelle-Vernay
sur
la commune
du
Coteau.
(2
pages)
Page
64
42-2024-07-02-00010
- Arrêté
n°155-DDPP-24
relatif
à
l'encadrement
du
chauffage
au
bois
sur
le territoire
du
plan
de
protection
de
l'atmosphère
de
Saint-Étienne
Loire
Forez-
Utilisation
des
installations
individuelles
de
chauffage
au
bois
de
type
foyer
ouvert-
Installation
des
appareils
de
chauffage
au
bois
de
moindre
performance
énergétique
et
contribuant
fortement
aux
émissions
de
polluants
atmosphériques
(12
pages)
Page
67