Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del26af260625 68
Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del24af260625 68
Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del11rh260625 68
Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del08pe260625 68
Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del07as260625 68
Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del30aaf260625 6
Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del15st260625 68
Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del05as260625 68
Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del19aj260625 68
Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del16st260625 68
Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del06as260625
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Maisons-Alfort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 26 juin 2025 del06as260625)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
6 – Création des classes de découvertes et des séjours de vacances d’hiver et de printemps pour l’année 2026
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le rapport de présentation,
Vu l’avis de la Commission Enfance - Famille – Vie Scolaire – Santé scolaire du 12 juin 2025,
Vu la réussite des séjours tant en classes de découvertes qu’en séjours de vacances d’hiver et de printemps et l’effet bénéfique qu’il en résulte pour les enfants,
Considérant que la diversification de ces séjours est de nature à favoriser l’émulation et à susciter des nouveaux centres d’intérêts,
Délibère
Article 1
Décide la création des classes de découvertes et des séjours de vacances pour l’année 2026 comme suit :
26 classes de découvertes toutes thématiques, dont la possibilité offerte de 6 classes de neige
Séjours de vacances (hiver et printemps)
- 1 séjour à la neige (tranches d’âges 6/12 ans et 13/17 ans).
- 1 séjour de printemps multi activités à la mer (tranche d’âge 6/13 ans).
Article 2
Dit que les dépenses correspondantes aux classes de découvertes seront constatées au budget communal de l'exercice 2026.
Dit que les dépenses correspondantes aux séjours de vacances seront constatées au budget communal de l'exercice 2026.
La présente délibération peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa transmission en Préfecture et de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Melun. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible sur le site internet www.telerecours.fr
Délibération affichée le :
Délibération adoptée par :
45 voix pour
00 voix contre
00 abstention(s)
00 ne prenant pas part au vote
Pour extrait conforme,
Le Maire
Marie France PARRAIN
Le Secrétaire de séance
Stéphane CHAULIEU
Accusé de réception en préfecture
094-219400462-20250626-DEL06AS260625-DE
Date de télétransmission : 03/07/2025
Date de réception préfecture : 03/07/2025
04/07/2025 Département du Val de Marne
Nombre de Membres
Composant le Conseil Municipal : 45
En exercice : 45
Présents à la séance
Ou représentés : 45
République Française
Liberté-Egalité-Fraternité
MAIRIE DE MAISONS-ALFORT
----------
EXTRAIT
Du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
SESSION ORDINAIRE
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi 26 juin à 20 heures 30, les Membres composant le Conseil Municipal se sont réunis sous la présidence de Madame Marie France PARRAIN, Maire, pour la tenue de la séance ordinaire publique qui s'est déroulée en Mairie, à laquelle ils ont été convoqués par courriel le 18 juin 2025, conformément à l'article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents :
Mme PARRAIN, Maire,
M. BARNOYER, Mme HERVÉ, M. CHAULIEU, M. CADEDDU, Mme HARDY, M. BORDIER, Mme BEYO
Adjoints au Maire
Mme VIDAL, MM. SAMBA, LEJEUNE, Mmes CHAPTAL, DELESSARD, HERMOSO, FRANCKHAUSER, M. FRANCINI, Mme SOUBABERE, M. MONFORT, Mmes DOUIS, VINCENT, MM. DELEUSE, MAROUF, Mme PHILIPONET, M. TENDIL, Mme LEYDIER, M. BALLERINI, Mme LATOUR, MM. HUGON, BETIS, Mme PANASSAC, M. MAUBERT
Conseillers Municipaux
Absents représentés :
conformément à l'article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales M. CAPITANIO, ayant donné mandat à Mme PARRAIN jusqu’à la question n°17 Mme PEREZ, ayant donné mandat à Mme HARDY
M. MARIA, ayant donné mandat à M. CHAULIEU jusqu’à la question n°17 M. HERBILLON, ayant donné mandat à M. BORDIER
M. REMINIAC, ayant donné mandat à M. CADEDDU
Mme YVENAT, ayant donné mandat à Mme DELESSARD
Mme PAIRON, ayant donné mandat à Mme FRANCKHAUSER
M. FRESSE, ayant donné mandat à M. FRANCINI
M. TURPIN, ayant donné mandat à Mme DOUIS
M. SIMEONI, ayant donné mandat à M. TENDIL
M. LEFEVRE, ayant donné mandat à Mme LEYDIER
M. GORDE-GROSJEAN, ayant donné mandat à Mme LATOUR jusqu’à la question n°1 M. BOUCHÉ, ayant donné mandat à Mme PANASSAC
Mme LE ROUX, ayant donné mandat à M. BETIS
Les Membres présents formant la majorité des Conseillers en exercice peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Madame le Maire ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité de l'article L.2121-15 du Code précité à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal pour la présente session.
M. CHAULIEU ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il accepte.
Ces formalités remplies la séance du Conseil Municipal a commencé à 20 heures 30.
Accusé de réception en préfecture
094-219400462-20250626-DEL06AS260625-DE
Date de télétransmission : 03/07/2025
Date de réception préfecture : 03/07/2025